Préfecture de l'Hérault - Mer, agriculture et espace rural (1949-2008)

Menu
Contenu
Recherche

Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche
Accessibilité

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

Aménagement de l'espace rural
- Financement de programme d'aménagement et d'équipement
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    1029 W 10 Financement de programmes d'équipement rural par le département. 1967-1978
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Transfert de crédit : tableau des programmes de subventions, correspondance (1967, 1978).
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    1161 W 4 Subventions du ministère de l'Agriculture aux associations syndicales en matière d'irrigation. 1963-1975
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Arrêtés préfectoraux, correspondance.
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    1161 W 5 Subventions du ministère de l'Agriculture aux associations syndicales en matière d'irrigation. 1963-1975
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Arrêtés préfectoraux, correspondance.
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    1161 W 6 Subventions du ministère de l'Agriculture aux associations foncières en matière de remembrement. 1965-1970
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Arrêtés préfectoraux, correspondance. Concerne Saturargues, Sérignan, Campagne, Saint-martin-de-Londres et Montaud.
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    866 W 32 Subventions de l'État accordées à des associations, des syndicats de communes, la SAFER et des particuliers pour des améliorations pastorales. 1973-1974
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Arrêté préfectoral.
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    866 W 30 Subventions en matière d'aménagement de villages et d'hydraulique. 1973-1974
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    867 W 38 Subventions du remembrement de Mauguio. 1975
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    867 W 53 Subventions pour la rénovation rurale de Lunas. 1969-1972
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    867 W 49 Subventions du reboisement (1965) et de la rénovation rurale (1970-1971) de Saint-Pons-de-Thomières. 1965-1971
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    1487 W 23 Subventions de l'État en matière d'équipement et d'aménagement rural. 1988-1989
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Arrêtés préfectoraux, délibérations municipales ou des organismes, projets de travaux.
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    1487 W 26 Subventions de l'État en matière d'amélioration foncière et pastorale, de reboisement, de défense de la forêt contre les incendies, d'hydraulique agricole. 1988-1989
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Arrêtés préfectoraux, états des propositions, projets de travaux.

Préfecture de l'Hérault - Mer, agriculture et espace rural (1949-2008)Nombre de notices : 159