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Notice descriptive

  • Préfecture de l'Hérault - Mer, agriculture et espace rural (1949-2008)
    • Activités agricoles et cultures marines
      • Activités de la mer
        • Conchilyculture
          • Bassin et étang de Thau

2252 W 240 Déclassement en catégorie B (classement de salubrité et de surveillance des zones de production et des zones de parcage des coquillages vivants). 2003-2004

CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

Notes, correspondance, coupures de presse, rapports d'expertise, protocole d'accord concernant le syndicat mixte DECOMY, dossier sur le protocole pour la généralisation des bassins de purification dans les entreprises conchylicoles, délibérations de conseils municipaux, avis, rapports, comptes rendus d'analyses sanitaires, études sanitaires, projet d'arrêté préfectoral.


Pour aller plus loin

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