Archives communales déposées de Villespassans (1669-1989)

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- ARCHIVES COMMUNALES ANTÉRIEURES A 1790
  - CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITÉ
- ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790

ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790
- O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - RÉGIME DES EAUX
  - 1 O Travaux publics et voirie en général
    - Voirie urbaine
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        Rues, alignement, réparations, élargissement et construction de caniveaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, actes de notifications d'offres, promesses de vente, actes de vente, devis, mémoire, décomptes des travaux, dossiers d'acquisition immeuble, plan, correspondance.
        Cote : 339 EDT 93
        Date(s) : 1895-1977
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Rue de la Place (1895-1897). Rue du Puits Haut (1961-1969). Rue des Caves (1962-1963). Rue Basse (1962-1965). Rue des Maçons (1965-1966). Impasse de la Mayolle (1965-1966). Rue de Bel Air (1968-1969). Rue de la République (1970). Rue de l'Église (1977).
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
        Indexation matière : Voie communale
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        Voies communales et chemins ruraux, réparations consécutives aux intempéries : dossier de travaux.
        Cote : 339 EDT 94
        Date(s) : 1959-1971
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
        Indexation matière : Voie communale
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        Assainissement, extension du réseau du tout-à-l'égout : dossier de travaux.
        Cote : 339 EDT 95
        Date(s) : 1971-1972
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
        Indexation matière : Traitement des eaux usées
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        Création d'un dépôt d'ordures ménagères au lieu-dit "l'Homme Mort", enquête : circulaire, croquis de situation, correspondance.
        Cote : 339 EDT 96
        Date(s) : 1970-1972
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
        Indexation matière : Décharge publique, Ordures ménagères
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        Adduction en eau potable de la commune : arrêté préfectoral, correspondance.
        Cote : 339 EDT 97
        Date(s) : 1947-1949
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
        Indexation matière : Eau potable
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        Financement des travaux annuels de voirie : rôle nominatif des prestations en nature ou en argent, états des travaux effectués.
        Cote : 339 EDT 98
        Date(s) : 1892-1951
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier
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        Alignement du chemin vicinal n° 8 de Villespassans à Montouliers : avis de l'agent-voyer (1875). Demande de classement du chemin vicinal n° 6 de Montouliers à Assignan, n° 7 de Montouliers à Assignan par Castignon et n° 8 de Villespassans à Montouliers : tableaux [s.d]. Elargissement du chemin vicinal n° 6 : délibérations du conseil municipal, devis, état des sommes dues, correspondance (1969-1970).
        Cote : 339 EDT 99
        Date(s) : 1875-1970
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier
    - Petite voirie
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        Chemins ruraux, alignement, élargissement et travaux : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, devis, mémoires des fournitures, mémoires des travaux effectués, contrat de prêt, dessins, correspondance
        Cote : 339 EDT 100
        Date(s) : 1958-1971
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Chemin rural du Bout du Monde (1958-1960).
        Chemin rural des Avans (1959-1960).
        Chemin rural de La Magnanerie (1960-1961).
        Chemin rural de La Terre Rouge (1961-1962).
        Ex chemin vicinal n° 8 (1961-1970).
        Chemin rural de la Serre Pascale (1962).
        Chemin rural du Pech de la Lune (1963-1972).
        Chemin rural de Béraud (1964-1965).
        Chemin rural de Baupujo (1964-1972).
        Chemin rural de Gite Rosse (1966).
        Chemin rural des Sorgues (1968).
        Chemins ruraux du Roumanissans et de Camparlan (1968-1969).
        Chemin rural de Montmajou (1969-1970).
        Chemins ruraux de Bel Air, des Castagnous, de La Combette et de l'Homme Mort (1971).
        
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
        Indexation matière : Chemin rural
    - Grande voirie
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        Chemin départemental n° 20 de Saint-Chinian à Pierrerue par Villespassans : arrêté préfectoral, correspondance.
        Cote : 339 EDT 101
        Date(s) : 1958-1960
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
        Indexation matière : Route départementale
  - 2 O Moyens de transport et travaux divers
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      Distribution d'énergie électrique, nomination des délégués au syndicat intercommunal : correspondance (1947). Programme départemental de renforcement et d'extension des réseaux électriques des communes d'Assignan, Babeau-Bouldoux, Pardailhan et Villespassans : dossier de travaux.
      Cote : 339 EDT 102
      Date(s) : 1976-1977
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
      Indexation matière : Distribution électrique
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      Institut géographique national (IGN), travaux de triangulation et d'arpentage : arrêté préfectoral.
      Cote : 339 EDT 103
      Date(s) : 1948
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
      Indexation matière : Cartographie

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