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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Villespassans (1669-1989)Nombre de notices : 167

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790
        • D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
            • 1 D Conseil municipal
              • Délibérations du conseil municipal.
                258 vues  - Délibérations du conseil municipal. 339 EDT 3- Ouvre la visionneuse
              • 2 D Actes de l'administration municipale
                • 3 D Administration de la commune
                  • Fusion et regroupement des communes, projet de loi : rapport de l'Assemblée nationale, loi, délibérations du conseil municipal, correspondance.