Archives communales déposées de Saussan (1617-1983)

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ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations du conseil général de la commune.
      
      230 vues
      Cote : 295 EDT 4
      Date(s) : 1790
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : BB4
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 7 mars au 5 mai 1790 ainsi que les transcriptions des lettres patentes, édits arrêtés et décrets de l'Assemblée nationale (janvier-septembre 1790).
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 230 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil général de la commune.
      
      204 vues
      Cote : 295 EDT 5
      Date(s) : 1790-1799
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : BB5
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 18 juillet 1790 au 5 novembre 1799 ainsi que les transcriptions des lettres patentes, édits arrêtés et décrets de l'Assemblée nationale (janvier-septembre 1790).
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 204 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil général de la commune et du conseil communal.
      
      178 vues
      Cote : 295 EDT 6
      Date(s) : 1790-1799
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : BB6
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 15 avril 1791 au 26 mai 1793, et du 8 frimaire an II au 1er vendemiaire an III, ainsi que les transcriptions des lettres patentes, édits arrêtés et décrets de l'Assemblée nationale (13 décembre 1790 au 19 novembre 1792) et un cahier des procès-verbaux de réception des décrets de l'Assemblée (29 mai 1793 - 21 pluviose an II).
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 178 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      110 vues
      Cote : 295 EDT 20
      Date(s) : 1800-1817
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend les actes du 1er Floréal An VIII (21 avril 1800) à mai 1817.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : Conseil municipal
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      119 vues
      Cote : 295 EDT 21
      Date(s) : 1817-1836
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend les actes du 15 juin 1817 au 22 février 1836.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : Conseil municipal
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      19 vues
      Cote : 295 EDT 22
      Date(s) : 1836-1837
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend les actes du 5 mai 1836 au 27 août 1837.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : Conseil municipal
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      155 vues
      Cote : 295 EDT 23
      Date(s) : 1837-1857
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend les actes du 10 avril 1837 au 15 novembre 1857.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2016 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 155 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      146 vues
      Cote : 295 EDT 24
      Date(s) : 1858-1874
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend les actes du 24 janvier 1858 au 3 mai 1874.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2016 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 146 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : Conseil municipal
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      195 vues
      Cote : 295 EDT 25
      Date(s) : 1874-1887
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend les actes du 3 mai 1874 au 21 décembre 1887.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : Conseil municipal
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      198 vues
      Cote : 295 EDT 26
      Date(s) : 1888-1910
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend les actes du 31 mai 1888 au 15 décembre 1910.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : Conseil municipal
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      204 vues
      Cote : 295 EDT 27
      Date(s) : 1910-1935
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend les actes du 21 décembre 1910 au 21 décembre 1935.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. 204 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : Conseil municipal
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      122 vues
      Cote : 295 EDT 28
      Date(s) : 1936-1960
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend les actes du 7 janvier 1936 au 16 septembre 1960.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : Conseil municipal
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      198 vues
      Cote : 295 EDT 29
      Date(s) : 1965-1983
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend les actes du 19 mars 1965 au 20 janvier 1983.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : Conseil municipal
      Indexation typologie : Délibération
- E ÉTAT CIVIL
  - Registres d'état civil
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      Tables décennales.
      
      59 vues
      Cote : 295 EDT 30
      Date(s) : 1802-1933
      Importance matérielle (ml) : 11 cahiers
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre comprenant les tables décennales pour les années 1802-1813, 1823-1913 et 1923-1933.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 59 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Table décennale
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      Registre des actes de naissance (2 janvier 1793 - 27 octobre 1822).
      
      92 vues
      Cote : 295 EDT 31
      Date(s) : 1793-1822
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance
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      Registre des actes de naissance (7 janvier 1823-17 décembre 1842)
      
      42 vues
      Cote : 295 EDT 32
      Date(s) : 1822-1842
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les Archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 42 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance
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      Registre des actes de naissance (29 janvier 1843 - 16 octobre 1862).
      
      63 vues
      Cote : 295 EDT 33
      Date(s) : 1843-1862
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 63 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance
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      Registre des actes de naissance (5 février 1863 - 25 décembre 1872).
      
      33 vues
      Cote : 295 EDT 34
      Date(s) : 1863-1872
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 33 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance
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      Registre des actes de naissance (26 janvier 1873 - 20 août 1882).
      
      24 vues
      Cote : 295 EDT 35
      Date(s) : 1873-1882
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 24 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance
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      Registre des actes de naissance (17 janvier 1883 - 30 août 1892).
      
      23 vues
      Cote : 295 EDT 36
      Date(s) : 1883-1892
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 23 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance
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      Registre des actes de mariage (3 mai 1795 - 29 octobre 1822).
      
      73 vues
      Cote : 295 EDT 37
      Date(s) : 1795-1822
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 73 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Mariage
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      Registre des actes de mariage (19 février 1823 - 29 août 1842).
      
      50 vues
      Cote : 295 EDT 38
      Date(s) : 1823-1842
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 50 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Mariage
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      Registre des actes de mariage (18 février 1843 - 5 août 1862).
      
      50 vues
      Cote : 295 EDT 39
      Date(s) : 1843-1862
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 50 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Mariage
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      Registre des actes de mariage (4 mai 1863 - 20 novembre 1872).
      
      26 vues
      Cote : 295 EDT 40
      Date(s) : 1863-1872
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 26 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Mariage
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      Registre des actes de mariage (13 janvier 1873 - 16 décembre 1882).
      
      28 vues
      Cote : 295 EDT 41
      Date(s) : 1873-1882
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 28 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Mariage
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      Registre des actes de décès (9 janvier 1793 - 30 octobre 1822).
      
      79 vues
      Cote : 295 EDT 42
      Date(s) : 1793-1822
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2016 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 79 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès
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      Registre des actes de décès (16 janvier 1823 - 14 août 1842).
      
      44 vues
      Cote : 295 EDT 43
      Date(s) : 1823-1842
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 44 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès
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      Registre des actes de décès (9 avril 1843 - 7 décembre 1862).
      
      49 vues
      Cote : 295 EDT 44
      Date(s) : 1843-1862
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 49 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès
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      Registre des actes de décès (15 mars 1863 - 13 décembre 1872).
      
      24 vues
      Cote : 295 EDT 45
      Date(s) : 1863-1872
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 24 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès
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      Registre des actes de décès (27 janvier 1873 - 30 septembre 1882).
      
      31 vues
      Cote : 295 EDT 46
      Date(s) : 1873-1882
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 31 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès
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      Registre des actes de décès (10 mars 1883 - 26 octobre 1892).
      
      23 vues
      Cote : 295 EDT 47
      Date(s) : 1883-1892
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 23 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES
  - 1 G Impôts directs
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      État des section des propriétés bâties et non bâties.
      Cote : 295 EDT 48
      Date(s) : 1817
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
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      Matrice des propriétés foncières de 1823, comprenant des mutations de propriétés de 1824 à 1912 (folios 1 à 248) avec table alphabétique des propriétaires.
      Cote : 295 EDT 49
      Date(s) : 1824-1912
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
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      Matrice des propriétés foncières, comprenant des mutations de propriétés de 1863 à 1912 (folios 248 à 444).
      Cote : 295 EDT 50
      Date(s) : 1863-1912
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
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      Matrice des propriétés foncières, comprenant des mutations de propriétés de 1895 à 1914 (folios 444 à 636).
      Cote : 295 EDT 51
      Date(s) : 1895-1912
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
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      Matrice des propriétés bâties avec table alphabétique des propriétaires (copie).
      Cote : 295 EDT 52
      Date(s) : 1911-1932
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
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      Matrice des propriétés non bâties avec table alphabétique des propriétaires (copie).
      Cote : 295 EDT 53
      Date(s) : 1913-1931
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
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      Atlas cadastral.
      Cote : 295 EDT 57
      Date(s) : 1823
      Importance matérielle (ml) : Plan
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Atlas comprenant :
      
      - tableau d'assemblage
      
      - section A "Las Combes et Coutezou", en 1 feuille
      
      - section B "le village et le Grèc", en 2 feuilles
      
      - section C "Valatrès et Coucairous", en une feuille
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
- S PIÈCES NE RENTRANT PAS DANS LES SÉRIES PRÉCÉDENTES
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    Succession Prunet contre la veuve Valete, demande d'arbitrages (13 avril 1794).
    Cote : 295 EDT 56
    Date(s) : 1794
    Importance matérielle (ml) : 1 feuillet
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)

Archives communales déposées de Saussan (1617-1983)Nombre de notices : 74