Délibérations communales. 295 EDT 27

Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

Archives communales déposées de Saussan (1617-1983)
- ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790
  - D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
    - 1 D Conseil municipal

Cote : 295 EDT 27

Date(s) : 1910-1935

Importance matérielle (ml) : Registre

CONTENU ET STRUCTURE :

Présentation du contenu :

Comprend les actes du 21 décembre 1910 au 21 décembre 1935.

SOURCES COMPLÉMENTAIRES :

Informations sur les copies :

Document numérisé, consultable en ligne. 204 vues.

INDEXATION :

Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)

Indexation matière : Conseil municipal

Indexation typologie : Délibération

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