Archives et inventaires en ligne
Notice descriptive
- Archives communales déposées de Saussan (1617-1983)
- ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
- 1 D Conseil municipal
- D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
- ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790
Délibérations communales.
Cote : 295 EDT 20
Date(s) : 1800-1817
Importance matérielle (ml) : Registre
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : Comprend les actes du 1er Floréal An VIII (21 avril 1800) à mai 1817.
INDEXATION :
Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)Indexation matière : Conseil municipal
Indexation typologie : Délibération
