Archives communales déposées de Saint-Georges-d'Orques (1596-1792)

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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE

ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- BB ADMINISTRATION COMMUNALE
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    Délibérations consulaires.
    
    100 vues
    Cote : 259 EDT 1
    Date(s) : 1705-1713
    Importance matérielle (ml) : Registre dérelié [22x30cm, 125 folios environ]
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB1
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 15 mars 1705 au 10 avril 1713.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 100 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    138 vues
    Cote : 259 EDT 2
    Date(s) : 1713-1723
    Importance matérielle (ml) : Registre dérelié [20x29cm, 100 folios environ]
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB2
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    "Registre pour la communauté du lieu de Saint-Georges-d'Orques, diocèse de Montpellier, commencé en l'année 1713 par Bartélémy Courty, greffier en titre et héréditaire", contenant les actes du 10 décembre 1713 au 11 juillet 1723.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 138 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    92 vues
    Cote : 259 EDT 3
    Date(s) : 1723-1730
    Importance matérielle (ml) : Registre [23x30cm, 100 folios environ]
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB3
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    "Livre des délibération comancé en l'année 1723", contenantt les actes du 25 octobre 1723 au 10 août 1730.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 92 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    130 vues
    Cote : 259 EDT 4
    Date(s) : 1730-1743
    Importance matérielle (ml) : Registre restauré [23x35cm, 125 folios environ].
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB4
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 20 août 1730 au 29 juin 1743.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 130 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    175 vues
    Cote : 259 EDT 5
    Date(s) : 1744-1760
    Importance matérielle (ml) : Registre restauré [22x34cm, 250 folios environ]
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB5
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 11 octobre 1744 au 16 novembre 1760.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 175 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    123 vues
    Cote : 259 EDT 6
    Date(s) : 1760-1769
    Importance matérielle (ml) : Registre restauré [23x34cm, 125 folios environ]
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB6
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 30 novembre 1760 au 15 avril 1769.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 123 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    129 vues
    Cote : 259 EDT 7
    Date(s) : 1769-1781
    Importance matérielle (ml) : Registre [23x35cm, 100 folios environ]
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB7
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 10 mai 1769 au 4 mars 1781.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 129 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    167 vues
    Cote : 259 EDT 8
    Date(s) : 1781-1788
    Importance matérielle (ml) : Registre restauré [19x24cm, 150 folios environ]
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB8
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 1er avril 1781 au 22 juin 1788.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 167 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    133 vues
    Cote : 259 EDT 9
    Date(s) : 1789-1790
    Importance matérielle (ml) : Registre [18x24cm, 100 folios environ]
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB9
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 15 avril 1789 au 13 novembre 1790.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 133 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
- CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
  - Impositions
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      Usuel du compoix de 1593.
      
      345 vues
      Cote : 259 EDT 10
      Date(s) : 1596-1634
      Importance matérielle (ml) : Registre dérelié en partie [25x36cm, 331folios]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC1
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      "Livre de compoix des habutants du lieu de Sainct-Jordy-d'Orques, diocèse de Montpellier, qu'a esté faict par moy Pierre Mirebaud, arpente[ur] du lieu d'Aiguesvives, diocèse de Nismes,... et Pierre Blanc et Pierre Roudil, du dict Sainct-Jordy, commis pour indicateurs...", réhaussé de lettrines illustrées de têtes de personnes, comprenant une rubrique alphabétique des habitants de la communauté, une rubrique alphabétique des habitants forains et des mutations de propriétés de 1596 à 1634.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 345 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Usuel du compoix de 1634.
      
      451 vues
      Cote : 259 EDT 11
      Date(s) : 1634-1762
      Importance matérielle (ml) : Registre [30x44cm, 452 folios]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC2
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Compoix réhaussé de lettrines, comprenant une rubrique alphabétique et des mutations de propriétés de 1638 à 1762 ; la table de ce compoix est reliée par erreur dans le compoix suivant (259EDT12).
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 451 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Usuel du compoix de 1723.
      
      243 vues
      Cote : 259 EDT 12
      Date(s) : 1723-1786
      Importance matérielle (ml) : Registre [30x43cm, 241 folios]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC3
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant une table faisant partie du compoix précédent (259EDT11), une rubrique alphabétique et des mutations de propriétés de 1723 à 1786.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 243 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Perception de la taille : registre des préambules des rôles d'imposition.
      Cote : 259 EDT 13
      Date(s) : 1746-1755
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC5
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité immobilière
      Indexation typologie : Compoix
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      Perception de la taille : registre des préambules des rôles d'imposition.
      Cote : 259 EDT 14
      Date(s) : 1756-1770
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC6
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité immobilière
      Indexation typologie : Compoix
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      Perception de la taille : registre des préambules des rôles d'imposition.
      Cote : 259 EDT 15
      Date(s) : 1771-1789
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC7
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité immobilière
      Indexation typologie : Compoix
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      Règlement des impositions à payer entre la communauté de Saint-Georges-d'Orques et la communauté de Murviel : arrêt de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (19 mars 1644).
      Cote : 259 EDT 16
      Date(s) : 1644
      Importance matérielle (ml) : Parchemin [42x30cm]
      CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION :
      Langue et écriture des documents : En français
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Murviel-lès-Montpellier (Hérault, France), Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité des personnes
      Indexation typologie : Compoix
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      Imposition sur les biens fonds et les biens nobles : listes nominatives des personnes assujetties.
      Cote : 259 EDT 17
      Date(s) : 1789-1790
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Murviel-lès-Montpellier (Hérault, France), Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité des personnes
      Indexation typologie : Compoix
  - Comptabilité
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      Gestion des dettes et emprunts de la communauté : additions à l'état des dettes, état des dépenses, quittances.
      Cote : 259 EDT 18
      Date(s) : 1628-1734
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Dette publique
- DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
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    Vente des devois de la communauté de Montarnaud à la communauté : contrat, document en latin (13 des calendes d'octobre 1205).
    Cote : 259 EDT 19
    Date(s) : [XVIIème siècle]
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Copie du XVIIème siècle.
    CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION :
    Langue et écriture des documents : Latin
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Montarnaud (Hérault, France), Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
    Indexation matière : Propriété publique
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    Voirie. - Entretien des chemins et des fossés : ordonnances, correspondance.
    Cote : 259 EDT 20
    Date(s) : 1723-1775
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
    Indexation matière : Réseau routier
- FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
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    Communauté contre divers particuliers au sujet de la dépaissance : arrêt, délibérations consulaires, inventaires, arrentement, obligation, assignation, suppliques, correspondance.
    Cote : 259 EDT 21
    Date(s) : 1649-1650
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : FF1
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Communauté contre les habitants du domaine de Courpoiran, de Juvignac et de Saint-Georges-d'Orques (1592-1669).
    Communauté contre la Communauté de Murviel (1631).
    Communauté contre le sieur Geoffret, seigneur de Cascaures (1646-1664).
    Communauté contre divers habitants de Saint-Georges-d'Orques (1649-1650).
    Communauté contre messire Etienne de La Tour de Séguier (1665).
    
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
    Indexation matière : Contentieux administratif, Justice civile
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    Police urbaine, contrôle de l'usage de l'eau de la fontaine Fontardier et du puits commun : règlement (1758, 1767). Ouverture des cabarets : injonctions (1775-1776).
    Cote : 259 EDT 22
    Date(s) : 1758-1776
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : FF1
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
    Indexation matière : Contentieux administratif, Débit de boissons, Eau potable, Justice civile
- GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
  - Actes provenant des paroisses
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      Paroisse Saint-Georges : registre des actes de baptêmes (11 mars 1654 - 25 mars 1675), mariages (24 octobre 1654 - 14 février 1675) et sépultures (10 avril 1654 - 30 novembre 1672).
      Cote : 259 EDT 23
      Date(s) : 1654-1675
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG1
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 259 R 02
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Georges : registre des actes de baptêmes (28 octobre 1674 - 21 octobre 1684), mariages (14 février 1675 - 23 février 1684) et sépultures (13 novembre 1674 - 20 décembre 1681).
      Cote : 259 EDT 24
      Date(s) : 1674-1684
      Importance matérielle (ml) : Registre dérelié
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG2
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 259 R 01
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Georges : registre des actes de baptêmes (16 octobre 1695 - 5 janvier 1719), mariages (11 janvier 1696 - 20 septembre 1718) et sépultures (22 janvier 1696 - 20 décembre 1718).
      Cote : 259 EDT 25
      Date(s) : 1695-1719
      Importance matérielle (ml) : Registre dérelié
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG3
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 259 R 01
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Georges : registre des actes de baptêmes (8 janvier 1719 - 3 juin 1734), mariages (25 janvier 1719 - 3 mars 1734) et sépultures (11 février 1719 - 4 janvier 1734).
      Cote : 259 EDT 26
      Date(s) : 1719-1734
      Importance matérielle (ml) : Registre dérelié
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG4
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 259 R 01
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Georges : registre des actes de baptêmes (9 juillet 1734 - 11 juillet 1743), mariages (2 janvier 1735 - 30 avril 1743) et sépultures (4 juin 1734 - 20 août 1743).
      Cote : 259 EDT 27
      Date(s) : 1734-1743
      Importance matérielle (ml) : Registre dérelié
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG5
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 259 R 02
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Georges : registre des actes de baptêmes (27 octobre 1743 - 7 janvier 1759), mariages (19 novembre 1743 - 19 septembre 1758) et sépultures (13 septembre 1743 - 30 décembre 1758).
      Cote : 259 EDT 28
      Date(s) : 1743-1759
      Importance matérielle (ml) : Registre dérelié
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG6
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 259 R 01
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Georges : registre des actes de baptêmes (20 mars 1759 - 12 novembre 1792), mariages (23 janvier 1759 - 14 juin 1792) et sépultures (17 mars 1759 - 20 décembre 1792).
      Cote : 259 EDT 29
      Date(s) : 1759-1792
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG7
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 259 R 01
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
- HH AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
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    Contrôle des défrichements et de la dépaissance dans les vacants communaux : délibération consulaire, requête, correspondance.
    Cote : 259 EDT 30
    Date(s) : 1779-1781
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
    Indexation matière : Agriculture, Élevage, Propriété publique
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    Dépaissance. - Arrentement du tènement du puech Rouquier : délibération consulaire (1605). Achat du droit de dépaissance sur le taillable de Juvignac : extrait du compoix (1665). Mise en ferme des herbages des devois du pioch Planat, du pioch Filliouliés et de Mijoulan : baux (1667-1673). Réglementation et contrôle de la dépaissance : délibérations consulaires, plainte, correspondance (1680, 1772, 1775).
    Cote : 259 EDT 31
    Date(s) : 1605-1775
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
    Indexation matière : Agriculture, Élevage, Propriété publique
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    Contrôle des usages locaux. - Départ de la transhumance : requête (1658). Droit de glanage : ordonnance (1771).
    Cote : 259 EDT 32
    Date(s) : 1658-1771
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
    Indexation matière : Agriculture, Élevage, Usages agricoles locaux
- II DOCUMENTS DIVERS
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    Conservation des archives : ordonnance.
    Cote : 259 EDT 33
    Date(s) : 1773
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)
    Indexation matière : Patrimoine écrit

Archives communales déposées de Saint-Georges-d'Orques (1596-1792)Nombre de notices : 45