Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Archives communales déposées de Saint-André-de-Buèges (1791-1969)Nombre de notices : 142

-+
    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
            • 5 I Hygiène publique et salubrité
              • Protection de la santé publique : arrêté du maire, délibérations du conseil municipal, statistique du service d'hygiène, règlement du service de désinfection, télégramme, correspondance.
              • Vaccination : listes nominatives des personnes assujetties, registres à souches des certificats délivrés.
              • Contrôle des épizooties : arrêtés préfectoraux, correspondance.