Archives communales déposées de Saint-André-de-Buèges (1791-1969) - Archives départementales de l'Hérault

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- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790

ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations municipales.
      
      17 vues
      Cote : 238 EDT 2
      Date(s) : 1801-1831
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 15 pluviôse an X au 10 mars 1831.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 17 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-André-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations municipales.
      
      44 vues
      Cote : 238 EDT 3
      Date(s) : 1834-1849
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 1er janvier 1834 au 4 décembre 1849.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 44 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-André-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations municipales.
      
      103 vues
      Cote : 238 EDT 4
      Date(s) : 1848-1867
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 14 mai 1848 au 10 mai 1867.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 103 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-André-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
  - 2 D Actes de l'administration municipale
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      Correspondance passive.
      Cote : 238 EDT 5
      Date(s) : 1817-1932
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-André-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale, Maire
  - 4 D Contentieux
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      Affaire commune contre Magdeleine et François Véziès : ordonnance, notification, correspondance.
      Cote : 238 EDT 6
      Date(s) : 1842-1846
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-André-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation matière : Contentieux administratif