Site du Domaine départemental de Pierresvives

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Archives communales déposées de Saint-André-de-Buèges (1791-1969)Nombre de notices : 142

-+
    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • K ELECTIONS ET PERSONNEL
            • 1 K Elections
              • Élections politiques : listes nominatives des plus forts contribuables.
              • Élections politiques : listes générales, des électeurs, tableaux de rectification des listes (1806, 1840-1948).
              • Élections politiques. - Formation et nomination des membres de la commission chargée de former les listes électorales : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, correspondance.
              • Élections politiques. - Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales.
              • Élections politiques. - Élection présidentielle : procès-verbal des opérations électorales.
              • Élections politiques. - Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.
              • Élections politiques. - Élections législatives : listes nominatives d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales.
              • Élections politiques. - Élections cantonales : listes nominatives d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales.
              • Élections politiques. - Élections et nominations municipales: arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du conseil municipal.
              • Élections socioprofessionnelles. - Élections à la chambre de métiers : instructions, listes électorales.
              • Élections socioprofessionnelles. - Élections à la chambre d'agriculture : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des opérations électorales, listes électorales, affiche, correspondance.
              • 2 K Personnel municipal
                • Nomination et rétribution des employés municipaux (garde, receveur) : instructions, arrêtés préfectoraux, arrêté du maire, décomptes, correspondance.