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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées d'Espondeilhan (1462-1919)Nombre de notices : 214

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
          • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
            • Offices municipaux et réunions consulaires : correspondance (1754, 1789).
            • Délibérations consulaires.
              130 vues  - Délibérations consulaires. 94 EDT 2- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              10 vues  - Délibérations consulaires. 94 EDT 3- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              83 vues  - Délibérations consulaires. 94 EDT 4- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              94 vues  - Délibérations consulaires. 94 EDT 5- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              74 vues  - Délibérations consulaires. 94 EDT 6- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              59 vues  - Délibérations consulaires. 94 EDT 7- Ouvre la visionneuse
            • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
                • Impositions
                  • Matrice du compoix.
                    36 vues  - Matrice du compoix. 94 EDT 8- Ouvre la visionneuse
                  • Matrice du compoix.
                    40 vues  - Matrice du compoix. 94 EDT 9- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix.
                    39 vues  - Usuel du compoix. 94 EDT 10- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de 1640.
                    407 vues  - Usuel du compoix de 1640. 94 EDT 11- Ouvre la visionneuse
                  • Impositions et collecte : circulaires, délibérations consulaires, préambule des impositions, mandement, supplique, affiches.
                  • Perception de la taille: circulaire, délibérations consulaires, mandements, livre de la taille.
                  • Impositions diverses. Capitation, vingtième, dîme et droit de couratage, perception : circulaires, délibération consulaire, transaction, affiche, correspondance (1462 [copie XVIIe siècle], 1693 - 1770).
                  • Comptabilité
                  • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
                    • Église, maison curiale, pressoir, four et puits, travaux d'entretien et de réparation : délibérations consulaires, suppliques, devis.
                    • EE AFFAIRES MILITAIRES
                      • FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
                        • Police administrative : circulaires, affiche.
                        • Procédures de la communauté. Affaire Philippe Raymond et Antoine du Caylar, coseigneurs d'Espondeilhan contre communauté : copie du procès (1470). Affaire Antoine Juvénis, prieur d'Espondeilhan contre Jean Arnaud, prêtre et vicaire de l'église d'Espondeilhan : délibération consulaire, requêtes, sentences, arrêts (1629 - 1630). Affaire communauté contre Robert Barbier, prieur d'Espondeilhan : délibérations consulaires, inventaire des pièces justificatives, requêtes, sentences, arrêts (1648 - 1668). Affaire communauté contre Cabanon et Redon, consuls : acte de saisie (1665). Affaire communauté contre Pierre du Caylar, coseigneur d'Espondeilhan : supplique, mémoires (1688 - 1693). Affaire communauté contre Pons de Thézan, vicomte de Pujol : délibérations consulaires, suppliques, requêtes, mémoires, sentences, arrêts, état des frais, correspondance (1716 - 1724). Affaire Pierre Pascal, collecteur d'Espondeilhan, contre sieur Demas, greffier consulaire : acte de contrainte (1741). Affaire communauté contre le marquis de Thézan, seigneur d'Espondeilhan : délibérations consulaires, supplique (1748 - 1754).
                        • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                          • Affaires religieuses et gestion des biens de la fabrique : circulaires, inventaire des ornements, compte des dépenses, quittances, affiche, correspondance.
                            • Actes provenant des paroisses
                              • Paroisse Notre-Dame-des-Pins : registre des actes de baptême (16 août 1620 - 17 février 1675), mariage (15 janvier 1653 - 5 février 1674) et sépulture (10 novembre 1654 - 30 avril 1675).
                              • Paroisse Notre-Dame-des-Pins : registre des actes de baptême (22 janvier 1673 - 31 juillet 1701), mariage (6 janvier 1687 - 30 août 1701) et sépulture (5 mai 1686 - 23 mai 1701).
                              • Paroisse Notre-Dame-des-Pins : registre des actes de baptême (26 octobre 1701 - 22 novembre 1736), mariage (14 février 1702 - 14 septembre 1736) et sépulture (17 décembre 1701 - 11 novembre 1736).
                              • Paroisse Notre-Dame-des-Pins : registre des actes de baptême (11 janvier 1737 - 29 décembre 1742, 12 octobre 1749), mariage (20 janvier 1737 - 9 août 1740, 13 septembre 1749) et sépulture (1er janvier 1737 - 14 septembre 1742).
                            • HH AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
                            • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
                                • A LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
                                  • Registres manuscrits des lettres patentes du roi (3 février - 18 septembre 1790).
                                  • Annonce des changements de régime politique : lois, décrets, proclamations, circulaires, avis, affiches (an X - 1851).
                                  • Annonce des changements de régime politique : arrêtés, proclamations, affiches (an IX - 1848).
                                  • B ACTES DE L'ADMINNISTRATION DEPARTEMENTALE
                                    • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                                        • 1 D Conseil municipal
                                          • Délibérations municipales.
                                            92 vues  - Délibérations municipales. 94 EDT 31- Ouvre la visionneuse
                                          • Délibérations municipales.
                                            76 vues  - Délibérations municipales. 94 EDT 32- Ouvre la visionneuse
                                          • Délibérations municipales.
                                            55 vues  - Délibérations municipales. 94 EDT 33- Ouvre la visionneuse
                                          • Délibérations municipales.
                                            184 vues  - Délibérations municipales. 94 EDT 34- Ouvre la visionneuse
                                          • 2 D Actes de l'administration municipale
                                            • 3 D Administration de la commune
                                            • E ETAT CIVIL
                                                • Registres d'état civil
                                                  • Contrôle des registres et rectification d'actes : loi, circulaires, instructions, arrêtés, tableaux, correspondance.
                                                • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                                                  • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                                      • 1 G Impôts directs
                                                        • Arpentage du territoire de la commune, confection du cadastre : délibération du conseil municipal, correspondance.
                                                        • Commissaires répartiteurs, nominations : instructions, arrêtés de nomination, délibération du conseil municipal, circulaires, listes nominatives, correspondance (an IX-1901).
                                                        • Contributions, réglementation : arrêtés, circulaires, instructions, affiches, correspondance (an II-1852).
                                                        • Fixation et perception des contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres, somptuaire et patente : mandements, listes nominatives, matrice générale (1791), correspondance.
                                                        • 2 G Impôts extraordinaires
                                                          • 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
                                                          • H AFFAIRES MILITAIRES
                                                            • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                                              • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                                                  • 1 K Elections
                                                                    • Élections politiques. Listes des citoyens les plus âgés et les plus imposés qui ont le droit de voter, listes des 30 plus forts contribuables de la commune d'Espondeilhan.
                                                                    • Élections politiques. Listes électorales et tableaux de rectifications.
                                                                    • Élections politiques. Listes électorales, tenue des listes : instructions, registres de réclamation, mémoire justificatif de domicile, correspondance (an II-1903).
                                                                    • Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement, bulletins de vote, cartes d'électeurs, affiches, correspondance.
                                                                    • Élections législatives : arrêtés, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales, cartes d'électeurs, affiche, correspondance (1789, 1828, 1834, 1848-1898).
                                                                    • Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales, affiche, correspondance.
                                                                    • Élections au conseil d'arrondissement : arrêtés, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales, cartes d'électeurs, affiches, correspondance.
                                                                    • Élections cantonales : arrêtés, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales, cartes d'électeurs, correspondance.
                                                                    • Élections municipales et nominations : listes des électeurs, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an XIII-1904).
                                                                    • Élections socioprofessionnelles. Élections à la chambre de commerce : listes des électeurs, correspondance.
                                                                    • 2 K Personnel municipal
                                                                Voir par page :10 20 50 100