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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées d'Espondeilhan (1462-1919)Nombre de notices : 214

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
            • 1 G Impôts directs
              • Arpentage du territoire de la commune, confection du cadastre : délibération du conseil municipal, correspondance.
              • Commissaires répartiteurs, nominations : instructions, arrêtés de nomination, délibération du conseil municipal, circulaires, listes nominatives, correspondance (an IX-1901).
              • Contributions, réglementation : arrêtés, circulaires, instructions, affiches, correspondance (an II-1852).
              • Fixation et perception des contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres, somptuaire et patente : mandements, listes nominatives, matrice générale (1791), correspondance.
              • 2 G Impôts extraordinaires
                • 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin