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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées d'Espondeilhan (1462-1919)Nombre de notices : 214

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • A LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
          • Registres manuscrits des lettres patentes du roi (3 février - 18 septembre 1790).
          • Annonce des changements de régime politique : lois, décrets, proclamations, circulaires, avis, affiches (an X - 1851).
          • Annonce des changements de régime politique : arrêtés, proclamations, affiches (an IX - 1848).
          • B ACTES DE L'ADMINNISTRATION DEPARTEMENTALE
            • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                • 1 D Conseil municipal
                  • Délibérations municipales.
                    92 vues - Délibérations municipales. 94 EDT 31- Ouvre la visionneuse
                  • Délibérations municipales.
                    76 vues - Délibérations municipales. 94 EDT 32- Ouvre la visionneuse
                  • Délibérations municipales.
                    55 vues - Délibérations municipales. 94 EDT 33- Ouvre la visionneuse
                  • Délibérations municipales.
                    184 vues - Délibérations municipales. 94 EDT 34- Ouvre la visionneuse
                  • 2 D Actes de l'administration municipale
                    • 3 D Administration de la commune
                    • E ETAT CIVIL
                        • Registres d'état civil
                          • Contrôle des registres et rectification d'actes : loi, circulaires, instructions, arrêtés, tableaux, correspondance.
                        • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                          • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                              • 1 G Impôts directs
                                • Arpentage du territoire de la commune, confection du cadastre : délibération du conseil municipal, correspondance.
                                • Commissaires répartiteurs, nominations : instructions, arrêtés de nomination, délibération du conseil municipal, circulaires, listes nominatives, correspondance (an IX-1901).
                                • Contributions, réglementation : arrêtés, circulaires, instructions, affiches, correspondance (an II-1852).
                                • Fixation et perception des contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres, somptuaire et patente : mandements, listes nominatives, matrice générale (1791), correspondance.
                                • 2 G Impôts extraordinaires
                                  • 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
                                  • H AFFAIRES MILITAIRES
                                    • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                      • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                          • 1 K Elections
                                            • Élections politiques. Listes des citoyens les plus âgés et les plus imposés qui ont le droit de voter, listes des 30 plus forts contribuables de la commune d'Espondeilhan.
                                            • Élections politiques. Listes électorales et tableaux de rectifications.
                                            • Élections politiques. Listes électorales, tenue des listes : instructions, registres de réclamation, mémoire justificatif de domicile, correspondance (an II-1903).
                                            • Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement, bulletins de vote, cartes d'électeurs, affiches, correspondance.
                                            • Élections législatives : arrêtés, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales, cartes d'électeurs, affiche, correspondance (1789, 1828, 1834, 1848-1898).
                                            • Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales, affiche, correspondance.
                                            • Élections au conseil d'arrondissement : arrêtés, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales, cartes d'électeurs, affiches, correspondance.
                                            • Élections cantonales : arrêtés, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales, cartes d'électeurs, correspondance.
                                            • Élections municipales et nominations : listes des électeurs, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an XIII-1904).
                                            • Élections socioprofessionnelles. Élections à la chambre de commerce : listes des électeurs, correspondance.
                                            • 2 K Personnel municipal
                                              • 3 K Protocole et distinctions honorifiques
                                              • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                                • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                                                    • 1 M Edifices publics
                                                      • Édifices publics. Maison d'école, mairie et horloge, construction et réparations : arrêté, délibérations du conseil municipal adjudication des travaux, correspondance (an X-1907). Rempart de la ville, acquisition du droit d'appui et de mitoyenneté : arrêtés, procès-verbal d'enquête, correspondance (1828).
                                                      • 2 M Edifices du culte et cimetières
                                                        • Église et presbytère, réparations et restauration : arrêtés, délibérations du conseil municipal, demandes de secours, état estimatif des travaux, arrêté de déclassement du bâtiment, affiche, correspondance.
                                                      • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                                          • 1 N Biens communaux
                                                            • Biens communaux, acquisition, vente et défrichement : circulaires, promesses de vente, correspondance (an V-1877).
                                                            • 3 N Eaux
                                                              • Fontaines publiques et puits, construction, réparations et entretien : délibérations du conseil municipal, devis estimatif des travaux, plan, correspondance.
                                                              • 4 N Propriétés et droits divers
                                                              • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                                                  • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                                                      • Voirie urbaine
                                                                        • Éclairage public d'Espondeilhan, fonctionnement au gaz et projet d'électrification : délibérations du conseil municipal, traité de concession, factures, correspondance.
                                                                        • Petite voirie
                                                                          • Entretien des chemins vicinaux et comptabilité vicinale : arrêtés, rapports de l'agent voyer, tableaux, tarifs, correspondance.
                                                                          • "Rôles [nominatifs] de prestation en nature ou en argent pour travaux aux chemins vicinaux".
                                                                          • Classement des chemins vicinaux : instructions, délibérations du conseil municipal, tableau, correspondance.
                                                                          • Chemins vicinaux ordinaires, entretien et travaux : arrêtés, délibérations du conseil municipal, pétition, plan, correspondance.
                                                                          • Chemins ruraux et autres chemins, entretien et travaux : arrêtés, extrait du plan cadastral, correspondance.
                                                                          • Grande voirie
                                                                            • Chemins de grande communication, entretien et travaux : arrêtés, délibérations du conseil municipal, alignement, protestation, affiche, correspondance.
                                                                          • 2 O Moyens de transport et travaux divers

                                                                      1 2  > 2 pages

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