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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Canet (1415-1829)Nombre de notices : 56

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
          • Rôle de reconnaissances faites par les habitants de Canet pour les fiefs reçus de monsieur le Comte de Clermont.
          • Fêtes, cérémonies. Signature de la paix entre la France et l'Espagne "Te deum" et feu de joie : affiche, correspondance (1678). Grandes cérémonies : ordonnance au sujet des dépenses, affiche (1745). Duels : ordonnance contre les duels, affiche (1678).
          • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
            • Délibérations consulaires.
              161 vues  - Délibérations consulaires. 51 EDT 3- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              134 vues  - Délibérations consulaires. 51 EDT 4- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              230 vues  - Délibérations consulaires. 51 EDT 5- Ouvre la visionneuse
            • Personnel. - Offices municipaux, rachat, état : édit du Roi, arrêté du Conseil d'État (1707, 1722, 1774). Gardes-terres, non paiement des gages : requêtes, jugements, délibérations consulaires (1678, 1682, 1772).
            • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
                • Impositions
                  • Brevette du compoix (1742, 1745, 1771).
                    67 vues  - Brevette du compoix (1742, 1745, 1771). 51 EDT 7- Ouvre la visionneuse
                  • Plans parcellaires aquarellés et entoilés et copies.
                    30 vues  - Plans parcellaires aquarellés et entoilés et copies. 51 EDT 35- Ouvre la visionneuse
                  • Taille et mandement de l'assiette : états des impositions, préambules de rôles, comptes des collecteurs, quittances, biens affranchis, correspondance (1637-1695).
                  • Taille et mandement de l'assiette : états des impositions, préambules de rôles, comptes des collecteurs, quittances, correspondance.
                  • Taille, mandement de l'assiette : états des impositions, préambules de rôles, comptes des collecteurs, quittances, correspondance (1741-1791, 1809). Comptes des consuls (1705-1725).
                  • Capitation : liste des chefs de familles (1676, 1701-1779).
                  • Dixième des biens nobles : levée, instruction, ordonnance, correspondance.
                  • Capitation, dixième et vingtième : préambules des rôles, instruction, liste de noms.
                  • Four banal, inféodation : mémoire.
                  • Comptabilité
                  • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
                    • Four communal.
                    • Bâtiments communaux, maison de ville et école, église, presbytère, horloge, moulin à huile..., construction et réparations : devis, mémoires.
                    • Fontaines, réparations : délibération consulaire, quittances (1753). Sources, recherche d'eau : requête, délibération consulaire (1775).
                    • EE AFFAIRES MILITAIRES
                      • Milice bourgeoise : instructions, dépenses de fournitures, règlement, certificats de miliciens, liste nominative, correspondance (1647-1777). Déserteurs de l'armée : instructions, 2 affiches (1775). Contrebandiers : instruction (1754).
                      • FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
                        • Procès contre Aniane et autres communes (1415-1755). Procès contre Aspiran et autres communes (1673, 1675, 1714, 1718, 1756-1757, 1773). Procès contre Antoine Fulcrand, charron, pour détournement des eaux de la fontaine : mémoires, requêtes, sommations, significations, assignations, inventaire des pièces (1753-1758).
                        • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                          • Nouveaux convertis : listes (1748-1751, 1755). Condamnations de protestants pour exercice du culte (1752-1759).
                            • Actes provenant des paroisses
                              • Paroisse Saint-Martin : registre des actes de baptêmes (1618-1634, 1637-1664).
                              • Paroisse Saint-Martin : registre des actes de baptêmes (1664-1680), mariages (1660-1680), sépultures (1657-1680).
                              • Paroisse Saint-Martin : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                              • Paroisse Saint-Martin : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                              • Paroisse Saint-Martin : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                              • Paroisse Saint-Martin : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                              • Paroisse Saint-Martin : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                              • Paroisse Saint-Martin : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                              • Paroisse Saint-Martin : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                              • Paroisse Saint-Martin : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                            • HH AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
                              • Ferme de la boucherie : baux (1637-1661), état des baux enregistrés (1637-1662), délibération consulaire (1678).
                              • Agriculture. Enquêtes agricoles : questionnaire (1754, 1759). Calamités agricoles : états des pertes, états de répartitions des dons royaux, correspondance, affiche (1710-1777). Oliviers : déclarations individuelles (1695, 1755-1758). Épizooties, précautions sanitaires : instructions, affiche (1746).
                              • II DOCUMENTS DIVERS
                              • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790