Archives communales déposées de Brignac (1606-1935) - Archives départementales de l'Hérault

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ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GÉNÉRALE
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    Droit d'albergue perpétuelle de la faculté des herbages et pâturages, transaction entre la dame comtesse de Clermont et les habitants de Brignac: contrat (18 septembre 1715). Rente faite par la communauté à la dame Louise Henriette de Feneiroux et cession effectuée au sieur François Flottes : contrat (23 janvier 1782).
    Cote : 41 EDT 1
    Date(s) : 1715-1782
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : CC 4
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
    Indexation matière : Administration centrale
- BB ADMINISTRATION COMMUNALE
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    Délibérations consulaires.
    
    118 vues
    Cote : 41 EDT 3
    Date(s) : 1748-1790
    Importance matérielle (ml) : 11 cahiers
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB 1
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contiennent les actes du 21 juillet au 2 août 1748 et du 13 décembre 1783 au 14 janvier 1790, ainsi qu'une délibération pour la nomination des députés aux États généraux et la signature du cahier de doléances.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Cote 1 Mi 655 R 1
    
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 118 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
- CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
  - Impositions
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      Usuel du compoix.
      
      280 vues
      Cote : 41 EDT 4
      Date(s) : 1606-1688
      Importance matérielle (ml) : Registre dérelié [32x43cm, folios 7 à 279]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC 1
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant des mutations de propriétés de 1606 à 1688.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 Mi 493 R 1
      
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 280 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière
      Indexation typologie : Compoix
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      Usuel du compoix de 1693-1695.
      
      370 vues
      Cote : 41 EDT 5
      Date(s) : 1618-1759
      Importance matérielle (ml) : Registre [31x45cm, 355 folios]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC 2
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant la délibération consulaire pour la levée du nouveau compoix, une table, une rubrique alphabétique et des mutations de propriétés de 1618 à 1759. Ce compoix comporte des additions au compoix pour les habitants omis dans le compoix précédent.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 Mi 493 R 2
      
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 370 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Fiscalité
      Indexation typologie : Compoix
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      Fief d'Aussatières : atlas parcellaire.
      $14 vues - Fief d\'Aussatières : atlas parcellaire. 41 EDT 2- Ouvre la visionneuse$
      
      $14 vues - Fief d\'Aussatières : atlas parcellaire. 41 EDT 2 (ouvre la visionneuse)$
      14 vues
      Cote : 41 EDT 2
      Date(s) : XVIIIe siècle
      Importance matérielle (ml) : 6 plans
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC 3
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant la nature des biens, la contenance et les noms des emphitéotes.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. 14 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration centrale, Cadastre
      Indexation typologie : Carte et plan, Compoix

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