Archives communales déposées de Brignac (1606-1935) - Archives départementales de l'Hérault

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ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      148 vues
      Cote : 41 EDT 84
      Date(s) : 1837-1858
      Importance matérielle (ml) : Registre [24x37,5 cm, 143 feuillets]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : D5
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 3 décembre 1837 au 20 novembre 1858.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2019. 300 dpi. Couleur. 148 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      256 vues
      Cote : 41 EDT 85
      Date(s) : 1859-1880
      Importance matérielle (ml) : Registre [24x34,5 cm, 232 feuillets]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : D 6
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 14 février 1859 au 5 décembre 1880.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2019. 300 dpi. Couleur. 256 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      194 vues
      Cote : 41 EDT 86
      Date(s) : 1881-1895
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x35,5 cm, 187 feuillets]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : D 7
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 23 janvier 1881 au 25 août 1895.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2019. 300 dpi. Couleur. 194 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      158 vues
      Cote : 41 EDT 87
      Date(s) : 1895-1914
      Importance matérielle (ml) : Registre [23,5 x 36 cm, 151 feuillets]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : D 8
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 17 novembre 1895 au 8 juin 1914.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2019. 300 dpi. Couleur. 158 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
  - 2 D Actes de l'administration municipale
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      Enregistrement du courrier expédié.
      Cote : 41 EDT 106
      Date(s) : 1837-1869
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x39 cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 6 février 1837 au 23 janvier 1869.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
  - 3 D Administration de la commune

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