Archives communales déposées de Brignac (1606-1935)

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- ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790

ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  - 1 G Impôts directs
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      Fixation des contributions : mandements.
      Cote : 41 EDT 34
      Date(s) : 1837-1872
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière
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      Perception des contributions : matrices de rôle (1818, 1832-1862).
      Cote : 41 EDT 35
      Date(s) : 1818-1862
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière
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      Levée de taxes sur le sel, les voitures, les chevaux, les chiens et pour l'entretien des chemins vicinaux : rôles, affiche, avis, correspondance.
      Cote : 41 EDT 36
      Date(s) : 1849-1917
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable
  - 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier.
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      Déclarations de contributions directes.
      Cote : 41 EDT 108
      Date(s) : 1898-1935
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
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      Vérification des poids et mesures : circulaires, correspondance (1811-1887). Organisation de l'administration des douanes et de l'enregistrement des domaines : arrêté, correspondance (1811, 1846, 1888). Postes, création d'un service journalier : correspondance (1842-1846).
      Cote : 41 EDT 37
      Date(s) : 1811-1887
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Droits de douane, Enregistrement, Poids-et-mesures, Poste
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      Situation financière des communes, par arrondissements, cantons et communes.
      Cote : 41 EDT 107
      Date(s) : 1897-1923
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
- H AFFAIRES MILITAIRES
  - 1 H Recrutement
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      Recensement et appel des jeunes gens sous les drapeaux : circulaires, arrêté préfectoral, tableaux de recensement, affiche du tirage au sort, certificat de présence sous les drapeaux, correspondance (1829-1895). Création d'une association "Mutuelle des jeunes gens appelés par la loi, pour se rédimer des chances du tirage au sort" : statuts (1829).
      Cote : 41 EDT 38
      Date(s) : 1829-1895
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Conscription

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