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Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

  • Archives communales déposées de Brignac (1606-1935)
    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
      • BB ADMINISTRATION COMMUNALE

Délibérations consulaires.

Cote : 41 EDT 3
Date(s) : 1748-1790
Importance matérielle (ml) : 11 cahiers
CONTEXTE :
Ancienne cote : BB 1
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

Contiennent les actes du 21 juillet au 2 août 1748 et du 13 décembre 1783 au 14 janvier 1790, ainsi qu'une délibération pour la nomination des députés aux États généraux et la signature du cahier de doléances.

SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Informations sur les copies :

Cote 1 Mi 655 R 1

Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 118 vues.

INDEXATION :
Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
Indexation typologie : Délibération

Iconographies