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Espace personnel
Contient trois décrets, l'un en date du 30 août 1783 relatif à "la manière dont les assignats à face royale seront admis en payement dans les caisses nationales" , le deuxième en date du 31 août 1793 "portant que l'Observatoire de Paris sera nommé Observatoire de la République, et le troisième en date du 20 septembre 1793 "qui défend d'enrôler dans les troupes de ligne et administrations militaires, les citoyens de la première réquisition.
Les actes pris par les Directoires concernent l'utilisation du presbytère comme salle temporaire de réunion pour le Conseil municipal, la suppression de la gabelle, les travaux extraordinaires et urgents dans la commune, la surveilllance des récoltes par la garde bourgeoise, la permission d'avoir un second garde-champêtre ou encore la garde nationale.
Contient les délibérations du 26 septembre 1790 au 20 mars 1791 et du 26 décembre 1791, ainsi que les procès-verbaux du 2 avril 1792, des 24 avril, 20 juin, 28 septembre 1794 et 14 novembre 1794, du 8 février 1795.
Contient les actes du 4 mai 1792 au 16 novembre 1795, du 11 février 1803 au 3 avril 1808 et du 20 janvier 1811 au 27 mars 1815.
Contient les actes du 4 mai 1800 au 5 février 1804, du 1er mai 1808 au 1er mai 1810 et du 10 janvier 1816 au 17 août 1817.
Contient les actes du 15 août 1817 au 6 mai 1838.
Comprenant, en fin de registre, trois délibérations du bureau de bienfaisance en date de 15 août 1838, de mars 1839 et du 15 mai 1839, ainsi que .des procès-verabux des séances du 4 mai au 28 mai 1837 reliés tête bêche.
Contient les actes du 6 mai 1838 au 25 février 1851.
Contient les actes du 2 février 1852 au 6 avril 1862.
Feuillets 5 à 13 et 50 à 52 lacunaires.
Contient les actes du 18 mai 1862 au 14 février 1875.
Comprenant également, en fin de registre, la reproduction d'une lettre du garde des sceaux en date du 26 janvier 1876, relative au mariages de sujets Italiens en France.
Contient les actes du 10 mai 1875 au 4 décembre 1887.
Contient les actes du 17 mai 1908 au 24 août 1948.
Registres de la correspondance entre le 20 octobre 1814 et le 2 août 1817, entre le premier septembre 1817 et le premier septembre 1819, et entre le premier janvier 1832 et le 13 août 1837.
Registres composites comprenant de la correspondance mais également des instructions et notes préfectorales, des devis, un bulletin de naissance, ou encore une feuille de ménage (recensement de population).
Répertoires des années 1809 à 1813, 1816 à 1819 et 1851 à 1879.
Comprenant deux pièces sur l'acquisition d'un drapeau et d'un sceau.
Le litige entre la commune et le sieur Delfieu a pour objet la propriété d'une impasse et celui entre la commune et les frères Sicard, la propriété d'un terrain en garrigue. Le menuisier Noel Villeneuve récleme le paiement de travaux effectués.
Document numérisé, consultable en ligne. La consultation en ligne se fait à partir des microfilms sous les cotes 5 Mi 18/2-3.
Document numérisé, consultable en ligne. La consultation en ligne se fait à partir des microfilms sous les cotes 5 Mi 18/3 et 5 Mi 55/3-4.
Document numérisé, consultable en ligne. La consultation en ligne se fait à partir des microfilms sous les cotes 5 Mi 55/3-4.
Documents numérisés. La consultation en ligne se fait sous la cote 3 E TD 14 jusqu'en 1902 et sous la cote 6 M 2079 à partir de 1903.
Années 1872 et 1876 lacunaires.
Années 1880, 1884, 1891-1893 et 1895 lacunaires.
Contient les questionnaires pour les années 1853, 1856, 1858-1860, 1862, 1865, 1873.
Réalisé avec Ligeo Archives
