Contient les actes du 24 mars 1624, du 30 septembre 1630, du 14 octobre 1630, du 21 mai 1634 au 28 juin 1637 et du 20 avril 1638. Egalement deux délibérations de 1634, dont la date est incomplète. Les délibérations du second semestre 1635 sont lacunaires.

Contient des délibérations originales signées et des copies certifiées conformes exécutées par les premiers consuls successifs dans le cadre de la justification de leurs appointements.

Contient les actes du 29 mars 1654 au 7 mai 1673.

Feuillets 20 et 21 lacunaires.

Contient les actes du 28 octobre 1673 au 2 avril 1690.

Contient les actes du 22 avril 1691 au 6 janvier 1712.

Contient les actes du 28 octobre 1712 à avril 1735. Années 1619 et 1620 lacunaires.

Contient les actes du 28 janvier au 22 mars 1720.

Contient les actes du premier mai 1735 au 30 avril 1749. Années 1744 et 1748 lacunaires.

Contient les actes du 30 novembre 1749 au 28 juin 1780. Années 1758 et 1771 lacunaires.

Contient les actes du 17 août 1758 au premier juillet 1759.

Contient les actes du 6 mai 1771 au 18 janvier 1772.

Contient les actes du 26 mars 1781 au 20 avril 1792.

Rétribution du crieur public (1627-1658).

Nomination et rétribution des greffiers consulaires et experts jurés (1638-1783).

Officiers municipaux, création d'offices et rémunération des officiers (1664-1670).

Gages et dépenses d'apparat des consuls et représentants de la communauté (1639-1675).

Office de receveur (1686-1692).

Gages du sonneur de cloches (1685-1689).

Suppression des "charges à titre d'office acquises par des particuliers" et dispositions relatives aux assemblées des conseils renforcés (1766).

Comprenant notamment une copie certifiée conforme de délibération consulaire en date du 30 mai 1666, établie par un notaire à la demande du greffier consulaire en 1667 pour la justification des gages de ce dernier. La délibération originale est consultable dans le registre de délibérations consulaires coté 17 EDT 10.