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Intendance de LanguedocNombre de notices : 7303

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    • Finances
        • Noblesse
            • Ban et arrière-ban, francs-fiefs
                • Francs-fiefs
                  • C 5373 Noblesse. - Déclaration du roi François II qui ordonne que la convocation à l'arrière-ban soit réservée au capitaine général désigné par le sénéchal de Nîmes et non aux baillis du Gévaudan, Vivarais et Velay (28 février 1544). - Jugement de noblesse de Paul de Lagorce, coseigneur de Gajans, garde des archives du domaine en la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes, époux de Catherine de Lamouroux, fils d'Antoine de Lagorce, garde des archives, et de Delphine de Maltrait, petit-fils de Jean de Lagorce, garde des archives, et d'Antoinette de Paradès (1668). - Arrêt du Conseil qui ordonne qu'on ne pourra porter des armes qu'après les avoir fait enregistrer à son nom (5 mars 1697). - Réduction de la taxe de ban et arrière-ban pour Joseph de Fraissinet de Vessas, capitaine, châtelain de Cessenon, député en cour de la province (1689). - Demande de lettres de noblesse par le sieur de Beaudecourt, banquier de Castres, dont les ancêtres ont dirigé différentes manufactures, entre autres celle de Saptes (1777). - Même demande présentée par Goudard, négociant à Aubenas, pour son gendre Ruelle. Elle est refusée, mais on exemptera discrètement ses petits-fils de la milice (1781). - Arrêt du Conseil concernant les anoblis depuis 1715 ; taxe de l'édit d'avril 1771 (1784). - Affranchissement du droit de franc-fief sur des directes à Runes et Rieumal, paroisse de Fraissinet de Lozère, en faveur de Leyris de Runes, habitant Chamborigaud (1737). - Franc-fief sur deux pièces de terre à Coupiac, diocèse de Montpellier (1693). - Arrêts et déclarations imprimées concernant la recherche et les usurpations de noblesse (1717-1729). 1544-1784
                    Description physique : Portefeuille. - 26 pièces, papier ; 12 imprimés.

                  • C 5374 « État des nobles et autres possédant fiefs et biens nobles dans les diocèses de Mende, Nîmes, Uzès et Viviers, pour la contribution à la taxe du ban et arrière-ban », arrêté par le bureau du domaine près la sénéchaussée de Nîmes. 1691
                    Description physique : Registre. - 151 feuillets, papier.

                  • C 5375 Déclarations en vue du rôle des francs-fiefs dans le diocèse de Béziers : François de Boujac, camérier du chapitre, Pierre de Boyer, baron de Sorgues et du Clapier, Hercule Devic, seigneur de Pader, les frères de Pradel, de la ville de Narbonne, non-jouissance du fief de Cassan, Pierre Barrez d'Auxillon, habitant Siran, Henriette de Bragues, sieur de Lagascarie, Louis Dubois de Badonnes, Claude d'Ortouls, Jacques de Maussac. - Maintenue de noblesse pour Thomas de Sarret, seigneur de Gaujac et de Colombiers, colonel du régiment de Béziers (1697). 1682-1697
                    Description physique : Portefeuille. - 217 pièces, papier ; 3 imprimés.

                  • C 5376 Déclarations des francs-fiefs dans le diocèse de Narbonne. - Droits de Barthélemy de Cogomblis, sieur du Rivage : un bassin d'oranges sur chaque barque, une pièce de toutes les poteries. - Jugements de noblesse pour la famille d'Adémar, François de Lagarde de Bizan, Blaise de Graves d'Argens, Philippe de Saix, seigneur de Paulignan, la famille de Cazalès, Alexandre d'Auriol, seigneur de Lauraguel, Louis de Gairaud, seigneur de Belbianes. 1653-1693
                    Description physique : Portefeuille. - 167 pièces, papier ; 1 imprimé.

                  • C 5377 Déclarations des francs-fiefs dans le diocèse de Nîmes : Antoine des Pierre des Ports, Jacques de Claris de Florian, Gaspard de Calvière. - Jugements de noblesse pour Jean et François d'Assas de Mauressargues, Charles Deshours de Calviac, Jean de Lafarelle du Mercon, Hercule Duranc de Vézenobres, seigneur de Sauve, Antoine de Calvière, seigneur de Saint-Césaire, Balthazar de Cottelier, seigneur de Peyremale, Pierre de la Roque, seigneur de Boisset et Liouc, Jean-Jacques de Pascal de Lareyranglade, François de Chaumont, baron de Lecques, Saint-Michel et Galhan, Pierre de Baudan, Louis de Buade, juge de Gallargues, Jean-Félix de Brueys, seigneur de Saint-Chaptes, Guillaume de Causse, seigneur de Clairan, Jean de Trémolet, seigneur de Montmoirac, Jean Fouquet, seigneur du Triadou, 1671-1693
                    Description physique : Portefeuille. - 303 pièces, papier ; 4 imprimés.

                  • C 5378 Déclarations des francs-fiefs dans le diocèse d'Uzes : Jacques de Nicolay, baron de Sabran, Jean d'Alverny, Marguerite de Bestaurand, Jean de Maillan, conseiller du roi, F'rançois dEspiard. 1693
                    Description physique : Portefeuille. - 298 pièces, papier.