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Intendance de LanguedocNombre de notices : 7303

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    • Police
        • Eaux et forêts, louveterie
            • Eaux et forêts
              • C 1899 Maîtrises des eaux et forêts, offices particuliers, chasse, arpentage, réformation, régie et conservation des bois : lettres patentes, édits, déclarations des rois Louis XIV, Louis XV et Louis XVI, arrêts du Conseil d'État. 1671-1779
                Description physique : Liasse. - 7 pièces, parchemin ; 22 pièces, papier (20 imprimées).
                CONTENU ET STRUCTURE :
                Présentation du contenu :

                Concerne : l'étendue des juridictions des maîtrises des eaux et forêts de Toulouse, Lauraguais, Castres ou Saint-Pons, Comminges, Montpellier, l'Ile-Jourdain, Quillan, Villeneuve-de-Berg, Rodez, Pamiers, Tarbes, les grueries d'Albi, etc. ; la défense de chasser faite à tous roturiers ne possédant fief, seigneurie ni justice, et de couper des arbres de haute futaie faite à tous les habitants des Pyrénées, depuis Bayonne jusqu'à Perpignan ; l'arpentage, le bornage et la réserve du quart des bois appartenant aux communautés ; la réformation des bois de la maîtrise de Quillan ; la régie, l'administration et la conservation des bois et forêts appartenant au Roi dans cette maîtrise ; la suppression des offices de receveurs et contrôleurs généraux des domaines et bois, receveurs particuliers, gardes généraux et collecteurs des amendes ; les restitutions et confiscations dans les maîtrises des eaux et forêts ; la préparation d'un règlement pour l'exploitation des bois appartenant aux communautés de la Généralité de Montpellier.


              • C 1900 Compte de la recette et de la dépense de la grande maîtrise des eaux et forêts de Toulouse, rendus par messieurs Aymé Riquier et Le Clerc, commis à la recette générale des bois de cette juridiction. 1687-1693
                Description physique : Registre. - In-folio, 88 feuillets, papier.
                CONTENU ET STRUCTURE :
                Présentation du contenu :

                Comprend également les arrêts du Conseil d'État qui commettent M. Le Clerc pour faire le recouvrement du reliquat des comptes dû par M. Riquier. - Recette totale, 622 653 livres 17 sous 4 deniers ; dépense totale, 461 278 livres 6 sous 9 deniers ; il restait dû 161 375 livres 10 sous 7 deniers.


              • C 1901 Arpentage des bois, privilèges, comptes d'exploitation. 1731-1782
                Description physique : Liasse. - 79 pièces, papier ; 21 plans.
                CONTENU ET STRUCTURE :
                Présentation du contenu :

                - Procès-verbaux d'arpentage et plans des bois arpentés appartenant aux communautés de La Boissière, Ganges, Cazilhac, Saint-Paul-et-Valmalle, Viols-le-Fort, Murles, Gigean, Cournonterral, Vailhauquès, Argelliers, Montarnaud, au domaine de Caillan, près d'Agde.

                - Mémoires, requêtes et plans relatifs à l'arpentage et aux privilèges des bois dépendants de l'évêché du chapitre épiscopal de Montpellier et de l'ordre de Malte.

                - États et compte de recette et de dépense des bois dépendants de l'abbaye de Franquevaux. - La recette et la dépense de ce compte sont de 5 763 livres 6 sous 8 deniers.


                • C 1901-1 Agde : bois de Caillan. 1768
                  1 vue  - Agde : bois de Caillan. C 1901-1 (ouvre la visionneuse)

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                  CONTENU ET STRUCTURE :
                  Présentation du contenu :

                  Plan du bois de Caillan appartenant à l'évêque d'Agde.

                  INDEXATION :
                  Indexation géographique : Agde (Hérault, France)
                  Indexation matière : Forêt
                  Indexation typologie : Carte et plan

                • C 1901-2 Montarnaud : bois appelé Asse. 1748
                  1 vue  - Montarnaud : bois appelé Asse. C 1901-2 (ouvre la visionneuse)

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                  CONTENU ET STRUCTURE :
                  Présentation du contenu :

                  Plan de la partie du bois appelé Asse, appartenant à la communauté de Montarnaud.

                  INDEXATION :
                  Indexation géographique : Montarnaud (Hérault, France)
                  Indexation matière : Forêt
                  Indexation typologie : Carte et plan

                • C 1901-3 Montarnaud : bois appelé La Roubière. 1748
                  2 vues  - Montarnaud : bois appelé La Roubière. C 1901-3 (ouvre la visionneuse)

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                  CONTENU ET STRUCTURE :
                  Présentation du contenu :

                  Plan du bois appelé La Roubière, appartenant à la communauté de Montarnaud.

                  INDEXATION :
                  Indexation géographique : Montarnaud (Hérault, France)
                  Indexation matière : Forêt
                  Indexation typologie : Carte et plan

                • C 1901-4 Argelliers : bois appelé Asse. 1748
                  1 vue  - Argelliers : bois appelé Asse. C 1901-4 (ouvre la visionneuse)

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                  CONTENU ET STRUCTURE :
                  Présentation du contenu :

                  Plan de la partie du bois appelé Asse, appartenant à la communauté d'Argelliers.

                  INDEXATION :
                  Indexation géographique : Argelliers (Hérault, France)
                  Indexation matière : Forêt
                  Indexation typologie : Carte et plan

                • C 1901-5 Argelliers : bois appelé Puech Derou. 1748
                  1 vue  - Argelliers : bois appelé Puech Derou. C 1901-5 (ouvre la visionneuse)

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                  CONTENU ET STRUCTURE :
                  Présentation du contenu :

                  Plan de la partie du bois du Puech Derou, appartenant à la communauté d'Argelliers.

                  INDEXATION :
                  Indexation géographique : Argelliers (Hérault, France)
                  Indexation matière : Forêt
                  Indexation typologie : Carte et plan

                • C 1901-6 Saint-Paul-et-Valmalle : bois appelé l'Arbounadau. 1748
                  1 vue  - Saint-Paul-et-Valmalle : bois appelé l\'Arbounadau. C 1901-6 (ouvre la visionneuse)

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                  CONTENU ET STRUCTURE :
                  Présentation du contenu :

                  Plan du bois appelé l'Arbounadau, appartenant à la communauté de Saint-Paul-et-Valmalle.

                  INDEXATION :
                  Indexation géographique : Saint-Paul-et-Valmalle (Hérault, France)
                  Indexation matière : Forêt
                  Indexation typologie : Carte et plan

                • C 1901-7 Murles : bois de Ratel. 1749
                  1 vue  - Murles : bois de Ratel. C 1901-7 (ouvre la visionneuse)

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                  CONTENU ET STRUCTURE :
                  Présentation du contenu :

                  Plan du bois de Ratel, appartenant à la communauté de Murles.

                  INDEXATION :
                  Indexation géographique : Murles (Hérault, France)
                  Indexation matière : Forêt
                  Indexation typologie : Carte et plan

                • C 1901-8 La Boissière : bois des Courreges, Peirefioc, Piochau, Bernagues et Patuel. 1747
                  2 vues  - La Boissière : bois des Courreges, Peirefioc, Piochau, Bernagues et Patuel. C 1901-8 (ouvre la visionneuse)

                  2 vues

                  CONTENU ET STRUCTURE :
                  Présentation du contenu :

                  Plan des cinq bois appartenant à la communauté de La Boissière : bois des Courreges, de Peirefioc, Piochau, Bernagues et Patuel.

                  INDEXATION :
                  Indexation géographique : La Boissière (Hérault, France)
                  Indexation matière : Forêt
                  Indexation typologie : Carte et plan

                • C 1901-9 Cournonterral : bois. 1748
                  1 vue  - Cournonterral : bois. C 1901-9 (ouvre la visionneuse)

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                  CONTENU ET STRUCTURE :
                  Présentation du contenu :

                  Plan des bois appartenant à la communauté de Cournonterral.

                  INDEXATION :
                  Indexation géographique : Cournonterral (Hérault, France)
                  Indexation matière : Forêt
                  Indexation typologie : Carte et plan

                • C 1901-10 Argelliers : bois. 1748
                  1 vue  - Argelliers : bois. C 1901-10 (ouvre la visionneuse)

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                  CONTENU ET STRUCTURE :
                  Présentation du contenu :

                  Plan des bois communaux d'Argelliers.

                  INDEXATION :
                  Indexation géographique : Argelliers (Hérault, France)
                  Indexation matière : Forêt
                  Indexation typologie : Carte et plan

                • C 1901-11 Viols-le-Fort : bois. 1748
                  1 vue  - Viols-le-Fort : bois. C 1901-11 (ouvre la visionneuse)

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                  CONTENU ET STRUCTURE :
                  Présentation du contenu :

                  Plan des bois de la communauté de Viols-le-Fort.

                  INDEXATION :
                  Indexation géographique : Viols-le-Fort (Hérault, France)
                  Indexation matière : Forêt
                  Indexation typologie : Carte et plan

                • C 1901-12 Vailhauquès : bois. 1749
                  1 vue  - Vailhauquès : bois. C 1901-12 (ouvre la visionneuse)

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                  CONTENU ET STRUCTURE :
                  Présentation du contenu :

                  Plan des bois communaux de Vailhauquès.

                  INDEXATION :
                  Indexation géographique : Vailhauquès (Hérault, France)
                  Indexation matière : Forêt
                  Indexation typologie : Carte et plan

                • C 1901-13 Ganges : bois. 1748
                  1 vue  - Ganges : bois. C 1901-13 (ouvre la visionneuse)

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                  CONTENU ET STRUCTURE :
                  Présentation du contenu :

                  Plan des bois de la ville et communauté de Viols-le-Fort.

                  INDEXATION :
                  Indexation géographique : Ganges (Hérault, France)
                  Indexation matière : Forêt
                  Indexation typologie : Carte et plan

                • C 1901-14 Cazilhac : bois. 1748
                  1 vue  - Cazilhac : bois. C 1901-14 (ouvre la visionneuse)

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                  CONTENU ET STRUCTURE :
                  Présentation du contenu :

                  Plan des bois de la communauté de Cazilhac.

                  INDEXATION :
                  Indexation géographique : Cazilhac (Hérault, France)
                  Indexation matière : Forêt
                  Indexation typologie : Carte et plan

              • C 1902 Vérification des bois, garrigues, landes, bruyères, terres vaines et vagues et vacants des communautés et statistiques sur la consommation des bois de chauffage : mémoires, procès-verbaux, états, lettres de monsieur d'Ormesson, de l'intendant et des subdélégués. 1727-1784
                Description physique : Liasse. - 113 pièces, papier.
                CONTENU ET STRUCTURE :
                Présentation du contenu :

                Concerne : la vérification des bois, garrigues, landes, bruyères, terres vaines et vagues et vacants des communautés du diocèse de Nîmes ; - la visite des bois communaux de Gignac ; - la quantité, l'âge, l'état, la consommation des bois de chauffage dans les différents diocèses de la province ; - les moyens d'en prévenir la pénurie et d'en augmenter le produit.


              • C 1903 Réformation et maîtrises des eaux et forêts : mémoires, états, comptes, arrêts du Conseil d'État, lettres de messieurs de Baudry, Lavelanet, grand-maître des eaux et forêts du Languedoc, minutes de l'intendant. 1744-1751
                Description physique : Liasse. - 150 pièces, papier (3 imprimées).
                CONTENU ET STRUCTURE :
                Présentation du contenu :

                Concerne : la réformation de la maîtrise de Quillan ; - les demandes de plusieurs habitants de Caudiès, de Rodome et autres communautés, tendant à être déchargés des amendes prononcées contre eux par les commissaires de la réformation de cette maîtrise ; - les suppliques de diverses communautés, ayant pour but de faire couper leurs bois, attendu qu'ils ne sont pas de nature à s'élever en haute futaie ; - la requête des officiers de la maîtrise de Saint-Pons, séant à Mazamet, tendant à obtenir que le siège de cette maîtrise soit fixé à Saint-Pons ; - la vérification des bois des communautés du Bas-Languedoc ; - la coupe de la réserve des bois de Montpellier, pour en employer le produit à l'acquisition des maisons devant servir à l'emplacement de la halle de cette ville ; - les poursuites incessantes des officiers des maîtrises contre les adjudicataires de la coupe des bois taillis des communautés, sous prétexte de contravention aux règlements.


              • C 1904 Grand-maître des eaux et forêts de la province, gestion des bois et forêts, requêtes et contentieux : mémoires, requêtes, arrêts du Conseil d'État, lettres de messieurs de Beaumont, de Breteuil, Cremille, Debonnaire de Forges, Lambert, de Lamoignon, de L'Averdy, minutes de l'intendant. 1685-1789
                Description physique : Liasse. - 147 pièces, papier (3 imprimées).
                CONTENU ET STRUCTURE :
                Présentation du contenu :

                Concerne : l'envoi à Chambord des perdrix tuées dans les maîtrises des bois de Languedoc ; - les frais de visite dus au grand-maître des eaux et forêts de la province et à son secrétaire, pour le règlement des coupes des bois d'Aniane ; - l'emploi irrégulier fait par un consul de Montarnaud, du produit des bois de cette communauté ; - la réclamation des officiers du Roi de 1 400 arpents de bois ou de terres défrichées dans les forêts de la seigneurie de Belesta ; - l'incendie du bois de Mireval et de partie de celui de Mujolan ; - la construction d'un moulin pour la fabrication des farines de minot à Gaillac ; - la demande des habitants de Meyrueis, copropriétaires, avec le Roi, de la forêt des Oubrets, tendant à être autorisés à vendre 200 arpents de cette forêt ; - les différends qui se sont élevés sur des actes de l'administration forestière, entre M. de Lavelanet, grand-maître des eaux et forêts du Languedoc, et M. de Villenouvette, maître particulier de la maîtrise de Castelnaudary, et entre le procureur du Roi de la maîtrise de Montpellier, le lieutenant du maître des ports de Beaucaire, et les maires, consuls et viguier de cette ville.


              • C 1905 Coupes et ventes de bois : mémoires, requêtes, arrêts du Conseil d'État, procès-verbaux d'adjudication. 1748-1767
                Description physique : Liasse. - 1 pièce, parchemin ; 115 pièces, papier (1 imprimée).
                CONTENU ET STRUCTURE :
                Présentation du contenu :

                Concerne : la vente et la coupe des bois appartenant à l'abbaye de Candeil et aux communautés de La Boissière, Aniane, Cazilhac ; - la demande des syndics de la communauté de Castelginet, tendant à obtenir l'autorisation de couper un bois de 18 arpents, pour en appliquer le prix au paiement des dettes de la communauté ; - l'enquête dirigée contre M. Ferrière, négociant, de Béziers, qui se dit mandataire des officiers de la maîtrise de Saint-Pons, et s'ingère dans les affaires de cette maîtrise pour permettre ou pour défendre les coupes de bois du pays.


              • C 1906 Coupes de bois : mémoires, affiches, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication. 1716-1744
                Description physique : Liasse. - 60 pièces, papier (10 imprimées) ; 6 plans.
                CONTENU ET STRUCTURE :
                Présentation du contenu :

                Concerne : la coupe de 626 arpents 3/4 de bois au taillis de Valène, appartenant à la ville de Montpellier ; - des bois de Brousses, appartenant à la communauté d'Aniane, de Bernagues et Pioch à La Boissière, de Moynier à Viols-le-Fort ; - des bois de Puéchabon, de Saint-Christol, dépendant de l'ordre de Malte. - Plans des bois appelés le Noble, de l'Hôpital et de Litargues, dans les terroirs de Fontanès, de Saint-Christol, et dans la baronnie de Lunel.


                • C 1906-1 Fontanès : bois ; commanderie des Hospitaliers de Saint-Christol. 1744
                  1 vue  - Fontanès : bois ; commanderie des Hospitaliers de Saint-Christol. C 1906-1 (ouvre la visionneuse)

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                  CONTENU ET STRUCTURE :
                  Présentation du contenu :

                  Plan et figure géométrique du bois appelé le Noble situé sur le terroir de Fontanès et dépendant de la commanderie de Saint-Christol.

                  INDEXATION :
                  Indexation géographique : Fontanès (Hérault, France)
                  Indexation matière : Forêt
                  Indexation typologie : Carte et plan

                • C 1906-2 Fontanès : bois ; commanderie des Hospitaliers de Saint-Christol. 1744
                  2 vues  - Fontanès : bois ; commanderie des Hospitaliers de Saint-Christol. C 1906-2 (ouvre la visionneuse)

                  2 vues

                  CONTENU ET STRUCTURE :
                  Présentation du contenu :

                  Plan et figure géométrique du bois appelé le Noble situé sur le terroir de Fontanès et dépendant de la commanderie de Saint-Christol.

                  INDEXATION :
                  Indexation géographique : Fontanès (Hérault, France)
                  Indexation matière : Forêt
                  Indexation typologie : Carte et plan

                • C 1906-3 Lunel : bois ; commanderie des Hospitaliers de Saint-Christol. 1744
                  1 vue  - Lunel : bois ; commanderie des Hospitaliers de Saint-Christol. C 1906-3 (ouvre la visionneuse)

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                  CONTENU ET STRUCTURE :
                  Présentation du contenu :

                  Plan et figure géométrique du bois dit de Litargues situé dans la baronnie de Lunel et dépendant de la commanderie de Saint-Christol.

                  INDEXATION :
                  Indexation géographique : Lunel (Hérault, France)
                  Indexation matière : Forêt
                  Indexation typologie : Carte et plan

                • C 1906-4 Lunel : bois ; commanderie des Hospitaliers de Saint-Christol. 1744
                  1 vue  - Lunel : bois ; commanderie des Hospitaliers de Saint-Christol. C 1906-4 (ouvre la visionneuse)

                  1 vue

                  CONTENU ET STRUCTURE :
                  Présentation du contenu :

                  Plan et figure géométrique du bois dit de Litargues situé dans la baronnie de Lunel et dépendant de la commanderie de Saint-Christol.

                  INDEXATION :
                  Indexation géographique : Lunel (Hérault, France)
                  Indexation matière : Forêt
                  Indexation typologie : Carte et plan

                • C 1906-5 Saint-Christol : bois ; commanderie des Hospitaliers de Saint-Christol. 1744
                  2 vues  - Saint-Christol : bois ; commanderie des Hospitaliers de Saint-Christol. C 1906-5 (ouvre la visionneuse)

                  2 vues

                  CONTENU ET STRUCTURE :
                  Présentation du contenu :

                  Plan et figure géométrique du bois dit de l'Hôpital situé sur le terroir de Saint-Christol et dépendant de la commanderie de Saint-Christol.

                  INDEXATION :
                  Indexation géographique : Saint-Christol (Hérault, France)
                  Indexation matière : Forêt
                  Indexation typologie : Carte et plan

                • C 1906-6 Saint-Christol : bois ; commanderie des Hospitaliers de Saint-Christol. 1744
                  1 vue  - Saint-Christol : bois ; commanderie des Hospitaliers de Saint-Christol. C 1906-6 (ouvre la visionneuse)

                  1 vue

                  CONTENU ET STRUCTURE :
                  Présentation du contenu :

                  Plan et figure géométrique du bois dit de l'Hôpital situé sur le terroir de Saint-Christol et dépendant de la commanderie de Saint-Christol.

                  INDEXATION :
                  Indexation géographique : Saint-Christol (Hérault, France)
                  Indexation matière : Forêt
                  Indexation typologie : Carte et plan

              • C 1907 Aménagements et coupes de bois : mémoires, requêtes, états, procès-verbaux, lettres de messieurs de Baudry et de Beaumont, minutes de l'intendant. 1743-1773
                Description physique : Liasse. - 96 pièces, papier (1 imprimée).
                CONTENU ET STRUCTURE :
                Présentation du contenu :

                Concerne : les demandes des communautés en autorisation de couper les réserves de leurs bois ; - les oppositions formées devant le Conseil d'État par le grand-maître des eaux et forêts de la province, aux ordonnances de l'intendant relatives aux bois des communautés, et par les officiers municipaux de Montpellier et le syndic des États provinciaux, à la réserve d'un nouveau quart dans les bois appartenant à cette ville ; - le nouvel aménagement des bois de la même ville ; - l'emploi des deniers provenant de la coupe des bois de Saint-Paul et Valmalle ; - l'administration économique des bois des communautés, et la juridiction des officiers des eaux et forêts touchant cette administration.


              • C 1908 Ventes et aliénaltions de bois : mémoires, requêtes, arrêts du Conseil d'État, lettres de messieurs de Beaumont, Debonnaire de Forges, de Moras, minutes de l'intendant. 1753-1777
                Description physique : Liasse. - 124 pièces, papier.
                CONTENU ET STRUCTURE :
                Présentation du contenu :

                Concerne : la demande des consuls de Benerque, tendant à être autorisés à vendre par anticipation quatre coupes de bois et les baliveaux anciens de cette communauté ; - la vente du quart de réserve des bois de Saissac et Villemagne ; - l'aliénation du bois de Finham ; - de la réserve des bois de Palaminy, Montpellier, Gignac, Gigean, Fontiès-Cabardès, Causses et Veyran, Ganges, Saint-Laurent-le-Minier, Grézac, La Boissière, Salavas, Saint-Paul et Valmalle, Aniane, Cazilhac, La Bastide-de-Virac et mandement de Montclus.


              • C 1909 Exploitation des bois : correspondance de messieurs de Beaumont, Debonnaire de Forges et Necker avec l'intendant, et de l'intendant avec les subdélégués. 1777-1788
                Description physique : Liasse. - 151 pièces, papier (2 imprimées).
                CONTENU ET STRUCTURE :
                Présentation du contenu :

                Concerne : la permission de disposer du quart en réserve des bois communaux, demandée par les habitants de Colomiers, Saint-Félix-de-Rieutord, Aniane, Argelliers, Cournonterral, Saint-Denis-de-Cabardès, Fontiès-Cabardès, Sauve, Pompignan, Cazilhac, Viols-le-Fort, Grezac, La Bruguière, Cier-de-Rivière, Vacquières, Puéchabon, Ganges, Salavas, La Boissière, Saint-Paul-et-Valmalle, Saint-Laurent-le-Minier ; - la coupe à blanc étoc d'un canton de bois de 300 arpents, nouvellement adjugée aux habitants de Conqueirac, pour en employer le prix à l'aménagement de ce bois et à l'établissement d'un garde pour sa conservation.


              • C 5407 Exploitation et coupes de bois, vérifications et réformations : mémoires, requêtes, correspondance. 1720-1773
                Description physique : Portefeuille. - 59 pièces, papier ; 1 imprimé.
                CONTENU ET STRUCTURE :
                Présentation du contenu :

                - « Moyens pour conserver et reproduire les bois » (s. d.). - Envoi d'arrêts du Conseil relatifs à l'interdiction d'exporter des bois, boiseries, objets en bois (1720-1722). - Demande des consuls de Donnezan pour être maintenus dans la faculté de prendre du bois pour leurs bâtisses et leur usage (1722). - Mémoire sur les bois et millets par monsieur de Blandinières, seigneur des Baslars et de Montesquieu, capitaine au régiment d'Angoumois (1726). - Coupe de chênes verts pour le tour à chaux de monsieur de Bosquet, en sa métairie du diocèse de Saint-Pons (1727). - Proposition du sieur Chambard, maréchal à Nîmes, qui prétend avoir trouvé un moyen de ménager le bois de chêne (1728). - Réformation des bois de Quilhan et commission de l'intendant (1743). - Mémoire de Teissèdre-Fleury, maître particulier des eaux et forêts, au département de Montpellier sur la conservation des bois, principalement en Bas-Languedoc (1743). - Vérification des bois des communautés du diocèse de Montpellier (1749). - Bois réservés pour la marine ; incident relatif à M. Gras, insulté à Saint-Pons la Calm (1749). - Arrêt du Conseil autorisant le grand maître des eaux et forêts, Anceau de Lavelanet, à rendre les jugements en matière de délits et dégradations dans la maîtrise particulière de Quilhan, en l'absence de l'intendant. Cette mesure est provoquée par les incendies de forêts (1749). - Diocèse de Mende : prime aux tueurs de loups depuis 1737 (1751). - Requête des habitants de la métairie de Las Pijolies dont la démolition a été ordonnée à tort par la maîtrise de Quilhan (1752). - Protestation du fermier du domaine de Caravette et bois de Valène, appartenant à la communauté de Montpellier, contre l'interdiction d'y faire dépaître les chèvres (1754). - Droits sur les bois feuillards sortis du royaume fixés à 18 et 5 sols (1767). - Demande de sévérité à l'endroit du braconnier Bonal, de Ribennes (1773).