Requête d'un groupe de contribuables accusant le maire de malhonnêteté et de favoritisme.

A noter : mise en cause d'étrangers espagnols et italiens et volonté des requérants de "favoriser la tâche entreprise par notre grand chef le Maréchal Pétain".

Circulaires, correspondance.

Délivrance de bons de monnaie - matière.

Délivrance de bons de monnaie - matière.

Délibérations municipales, correspondance.

Délivrance de bons de monnaie - matière.

Délivrance de bons de monnaie - matière.

Demande d'une poste automobile rurale ; délivrance de bons monnaie-matière ; correspondance du sous-préfet sur l'électrification et les transports dans la commune.

Délivrance de bons de monnaie - matière.

Création d'un service de poste automobile rural : correspondance.

A noter : plainte du maire à propos de la difficulté à assurer le service public du courrier dans sa commune.

Délivrance de bons de monnaie - matière.

Délivrance de bons de monnaie - matière.

Délivrance de bons de monnaie - matière.

Demandes de bons de monnaie - matière.

Acquisition objet religieux.

Délivrance de bons de monnaie - matière.

Délivrance de bons de monnaie - matière.

Délivrance de bons de monnaie - matière.

Demandes de bons de monnaie - matière.

Délivrance de bons de monnaie - matière.

Délivrance de bons de monnaie - matière.

Délivrance de bons de monnaie - matière.

Programmes des travaux d'équipement envisagé en 1947 avec la main-d'oeuvre des prisonniers de guerre.

Délivrance de bons de monnaie - matière.

Instructions, correspondance.

Gestion occulte du maire : correspondance.

Tableaux, correspondance.

Textes législatifs et réglementaires, circulaires, notes, instructions.

Correspondance, délibérations des conseils municipaux concernés et de la commission départementale.

Concerne les communes suivantes : Courniou, Rieussec, Rosis, Saint-Pons-de-Thomières, Saint-Vincent-d'Olargues, Siran.

Demande de classement à la liste des communes possédant plus de cinq hameaux.

Bail de location des arènes.

Bail pour la création d'un foyer des vieux.

Baux du bureau de poste et du presbytère.

Bail du presbytère.

Baux de la carrière communale de bauxite et d'un immeuble communal.

Bail de l'école de Soumartre.

Bail à loyer des vacants communaux.

Convention de location du bureau de poste.

Résiliation du bail à la société de chasse.

Bail du local de la perception.

Résiliation du bail d'un immeuble communal.

Bail du bureau de poste.

Bail d'un terrain communal.

Bail du bureau de poste.

Hôtel des Bains, hôtel Mas, casino municipal : baux de location, cahier des charges, délibérations du conseil municipal, correspondance.

Bail d'un immeuble communal ; location d'un puits.

Baux de la carrière communale et du bureau de poste.

Baux d'un logement de la commune et de l'immeuble de l'école enfantine.

Bail du bureau de poste.

Révision du bail du bureau de poste.

Bail de l'immeuble de la perception.

Baux divers dont celui d'un dancing-bar-restaurant.

Bail du bureau de poste.

Bail de location d'un logement d'instituteur et du bureau de poste.

Bail de location de la perception et de l'ancien presbytère.

Révision du bail du bureau de poste.

Baux d'immeubles communaux.

Baux d'une maison, d'un appartement et du bureau de poste.

Bail à loyer de l'immeuble de la poste.

Bail du bureau de poste.

Baux d'un terrain appartenant au bureau de bienfaisance et d'immeubles communaux.

Bail pour la vigne du cimetière ; location d'immeubles communaux.

Bail à loyer d'un étage de l'école des filles et du presbytère.

Bail à loyer de terrains communaux divers.

Location du parc Sainte-Odile ; location d'immeubles communaux divers.

Bail à loyer du bureau du poids public et de l'ancien poste de police.

Bail à loyer d'un bâtiment communal.

Bail de l'ancienne mairie.

Location d'un immeuble communal.

Location d'un immeuble communal.

Bail du bureau de poste.

Location de l'ancienne poste.

Revalorisation du bail du bureau de poste.

Bail d'un immeuble communal, loyer de l'école.

Renouvellement du bail de la perception.

Bail à loyer de l'école de Bonnefont.

Aménagement de logements dans l'ancien cimetière : bail à loyer.

Bail du presbytère communal.

Délibérations du conseil municipal, copie du contrat ou de la convention, correspondance.

Concerne :

Mobilier d'information des usagers du réseau départemental de transport de l'Hérault, mise à disposition par les communes de Creissan, Montagnac, Pouzolles, et Siran (1989).

Bédarieux, ramassage scolaire (1974-1985).

Lamalou-les-Bains, ramassage scolaire (1976-1983).

Nissan-lez-Ensérune, eau potable et assainissement (1973-1982).

Pierrerue, ramassage des ordures ménagères (1976-1986).

Sérignan, ramassage des ordures ménagères (1981-1982).

Valras-Plage, entretien de l'éclairage public (1974-1980).