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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Soubès (1532-1966)Nombre de notices : 283

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
          • "Règlements de nos seigneurs les commissaires députés par le roi, pour les villes et communautés de la province de Languedoc, fait en l'année 1679".
          • "Accord de noble Jean Michel de Bellechère, sieur de La Roque et noble Michel de Bellechère, son fils, avec les consuls et habitants de Soubès, de Saint-Étienne et de La Roque, au sujet du tènement des Moulines".
          • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
            • Délibérations consulaires.
              52 vues  - Délibérations consulaires. 304 EDT 3- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              256 vues  - Délibérations consulaires. 304 EDT 4- Ouvre la visionneuse
            • Élections consulaires, nomination aux fonctions de recteur de l'hôpital, sonneur des cloches et marguillier : arrêt, listes nominatives des consuls, procès-verbal de prestation de serment, correspondance (1664-1784). Office de maire perpétuel : circulaires, correspondance (1702-1755).
            • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
                • Impositions
                  • Matrice du compoix de 1669.
                    75 vues  - Matrice du compoix de 1669. 304 EDT 6- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de 1669.
                    223 vues  - Usuel du compoix de 1669. 304 EDT 7- Ouvre la visionneuse
                  • Compoix des biens nobles.
                    27 vues  - Compoix des biens nobles. 304 EDT 8- Ouvre la visionneuse
                  • Extrait de compoix.
                    14 vues  - Extrait de compoix. 304 EDT 9- Ouvre la visionneuse
                  • Droit de courretage : baux.
                  • Impositions. - Fixation du montant de la taille de Soubès par l'assiette du diocèse de Lodève : instructions, arrêts, mandes.
                  • Perception de la taille : ordonnances, instructions, cahiers de taille, baux, requêtes, correspondance.
                  • Fixation et perception des impositions (capitation, droit de confirmation et vingtième de l'industrie) : instructions, ordonnance, délibérations consulaires, rôles d'imposition, inventaire, suppliques, correspondance.
                  • Comptabilité
                  • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
                    • Entretien et réparations des bâtiments de la communauté, des chemins et des rues : circulaires, délibérations consulaires, devis, baux, soumissions, requêtes, quittances, correspondance.
                    • Mise en ferme de la métairie d'Autignac : délibérations consulaires, baux, quittances, requêtes, correspondance.
                    • Construction, entretien et réparations des édifices cultuels : délibérations consulaires, baux, rôle des réparations, devis, procès-verbal de réception, quittances, correspondance.
                    • Cession gratuite de terre, arpentage et bornage des bois et forêts : ordonnance, acte de cession.
                    • EE AFFAIRES MILITAIRES
                      • Levée, organisation et contrôle de la milice : ordonnances, instructions, assignation, certificat, procès-verbaux de levée, quittances, correspondance.
                      • Logement, cantonnement et entretien des troupes : ordonnance, rôle d'imposition pour l'entretien des troupes, assignation, quittances, requêtes; correspondance.
                      • FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
                        • Communauté contre le sieur de Peyrotte, seigneur dudit lieu, au sujet de la taille : délibérations consulaires, mémoires, extraits du compoix, assignation, jugements, états de recettes et dépenses, requêtes, certificat, rôles des frais, correspondance.
                        • Communauté contre le sieur Antoine Vailhé, au sujet de la reddition de ses comptes : délibérations consulaires, mémoires, inventaire des pièces de procédures, instructions, comptes des recettes et dépenses, rôles des frais, requêtes, quittances, jugement, correspondance.
                        • Communauté contre divers particuliers : jugement, condamnation à mort pour meurtre, minute de sentence, assignation, déclaration, correspondance.
                        • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                            • Actes provenant des paroisses
                              • Paroisse Saint-Corneille et Saint-Cyprien : registres des actes de baptêmes (3 juillet 1650 - 31 décembre 1673), mariages (26 septembre 1650 - 6 avril 1673) et sépultures (7 mars 1650 - 13 juin 1673).
                              • Paroisse Saint-Corneille et Saint Cyprien : registres des actes de baptêmes (24 juin 1674 - 17 février 1732), mariage (28 novembre 1674 - 9 juin 1731) et sépultures (20 juin 1674 - 19 janvier 1732).
                              • Paroisse Saint-Corneille et Saint-Cyprien : registres des actes de baptêmes (30 août 1732 - 12 décembre 1756), mariages (15 janvier 1733 - 18 mai 1756) et sépultures (4 août 1732 - 20 décembre 1756).
                              • Paroisse Saint Corneille et Saint Cyprien : registres des actes de baptêmes (5 janvier 1757 - 10 décembre 1783), mariages (18 janvier 1757 - 8 juillet 1783) et sépultures (29 mars 1757 - 3 décembre 1783).
                              • Paroisse Saint-Corneille et Saint-Cyprien : registres des actes de baptêmes (13 janvier 1784 - 27 janvier 1792), mariages (18 février 1784 - 7 février 1792) et sépultures (6 janvier 1784 - 5 février 1792).
                              • Culte
                                • Gestion et organisation de la fabrique de la paroisse Saint-Corneille et Saint-Cyprien et de la chapelle Saint-Jean-de-Pégairolles : comptes des recettes et des dépenses, quittances, bail, assignation, notes, location du presbytère, correspondance.
                                • Assistance publique
                                  • Gestion de l'Hôtel Dieu et de l'hôpital Saint-Lazare : ordonnance, instructions, baux, proclamation de non contagion, correspondance.
                                  • Instruction publique
                                  • HH AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
                                    • Organisation des biens de la communauté et des vacants communaux : arrêt, circulaire, extrait de compoix, contrats, baux.
                                    • II DOCUMENTS DIVERS
                                    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
                                        • A LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
                                          • B ACTES DE L'ADMINNISTRATION DEPARTEMENTALE
                                            • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                                              • E ETAT CIVIL
                                                  • Registres d'état civil
                                                    • Actes de naissances.
                                                    • Actes de mariages.
                                                    • Actes de décès.
                                                    • Actes de naissances.
                                                    • Actes de mariages.
                                                    • Actes de décès.
                                                    • Actes de naissances.
                                                    • Actes de mariages.
                                                    • Actes de décès.
                                                    • Actes de naissances.
                                                    • Actes de mariages.
                                                    • Actes de décès.
                                                    • Actes de naissances, mariages et décès.
                                                    • Actes de naissances.
                                                    • Actes de mariages.
                                                    • Actes de décès.
                                                    • Actes de naissances, mariages et décès.
                                                    • Actes de naissances, mariages et décès.
                                                    • Actes de naissances.
                                                    • Actes de mariages.
                                                    • Actes de décès.
                                                    • Actes de naissances.
                                                    • Actes de mariages.
                                                    • Actes de décès.
                                                    • Actes de naissances.
                                                    • Actes de mariages.
                                                    • Actes de décès.
                                                    • Tables décennales
                                                      • Tables décennales des actes de naissances, mariages et décès.
                                                      • Tables décennales des actes de naissances, mariages et décès.
                                                        12 vues  - Tables décennales des actes de naissances, mariages et décès. 304 EDT 82- Ouvre la visionneuse
                                                      • Instructions et circulaires
                                                      • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                                                        • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                                            • 1 G Impôts directs
                                                              • Contribution foncière de 1791 : états de sections A-H, L.
                                                              • Cadastre : livre des mutations de propriétés.
                                                              • Cadastre : états de sections A-D, procès-verbal d'évaluation des diverses natures de cultures et du classement des propriétés.
                                                              • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, tome Ier, folios 1 à 572.
                                                              • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, tome II, folios 573 à 883.
                                                              • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non bâties, folios 1 à 500.
                                                              • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non bâties, tome II, folios 501 à 718.
                                                              • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties, cases 1 à 281.
                                                              • Cadastre : registre de déclarations de constructions nouvelles.
                                                              • Nomination des commissaires répartiteurs : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire (an VIII - 1861).
                                                              • Fixation des contributions : mandements (an VIII-1862, 1901).
                                                              • Perception des contributions foncière, personnelle, somptuaire, mobilière, des portes et fenêtres et de la patente : matrices de rôle des impositions.
                                                              • Perception des contributions directes : matrices générales du rôle des impositions.
                                                              • Perception des contributions directes : matrices générales du rôle des impositions.
                                                              • 2 G Impôts extraordinaires
                                                                • 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
                                                                  • Bureau des postes, télégraphes et téléphone. - Établissement d'un bureau télégraphique : correspondance (1892-1899). Achat d'immeuble, aménagement et entretien du bureau des postes : arrêté préfectoral, avis, devis, traité de gré à gré, procès-verbaux de réception définitive, correspondance (1935-1953).
                                                                • H AFFAIRES MILITAIRES
                                                                    • 1 H Recrutement
                                                                Voir par page :10 20 50 100