Archives communales déposées de Nissan-lez-Ensérune (1619-1937) - Archives départementales de l'Hérault

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- ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790

ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  - 1 N Biens communaux
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      Reconnaissance des vacants communaux usurpés et défrichées : circulaire, registre de déclarations.
      Cote : 183 EDT 43
      Date(s) : 1815-1816
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nissan-lez-Enserune (Hérault, France)
      Indexation matière : Presbytère
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      Vente de la butte de l'ancien cimetière : cahier des charges, correspondance.
      Cote : 183 EDT 44
      Date(s) : 1849
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nissan-lez-Enserune (Hérault, France)
      Indexation matière : Propriété publique
  - 3 N Eaux
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      Fontaine, réparations : dossier de travaux.
      Cote : 183 EDT 45
      Date(s) : 1824-1883
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nissan-lez-Enserune (Hérault, France)
      Indexation matière : Propriété publique