Archives communales déposées de Nissan-lez-Ensérune (1619-1937) - Archives départementales de l'Hérault

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- ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790

ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  - 1 I Police locale
    - Police rurale
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        Usages locaux, contrôle de la dépaissance des chèvres : arrêté du préfet de l'aude, correspondance.
        Cote : 183 EDT 64
        Date(s) : 1818
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Nissan-lez-Enserune (Hérault, France)
        Indexation matière : Aide sociale à l'enfance, Enfant en garde
  - 2 I Police générale
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      Recherche de personne : procès-verbal de disparition en mer.
      Cote : 183 EDT 33
      Date(s) : 1889
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nissan-lez-Enserune (Hérault, France)
      Indexation matière : Accident des transports, Police
  - 5 I Hygiène publique et salubrité
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      Contrôle des épidémies et mesures de prophylaxie (choléra, rougeole) : arrêté préfectoral, instructions, rapport, bulletin d'information, correspondance.
      Cote : 183 EDT 34
      Date(s) : 1884-1893
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nissan-lez-Enserune (Hérault, France)
      Indexation matière : Police, Transport maritime
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      Service sanitaire vétérinaire, contrôle des épizooties : arrêté préfectoral, correspondance.
      Cote : 183 EDT 35
      Date(s) : 1891
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nissan-lez-Enserune (Hérault, France)
      Indexation matière : Épidémie