Archives communales déposées de Nissan-lez-Ensérune (1619-1937) - Archives départementales de l'Hérault

Menu
Contenu
Recherche

Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche
Accessibilité

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

- ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790

ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 1 L Comptabilité
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Gestion des finances : budgets, procès-verbaux de clôture des comptes.
      Cote : 183 EDT 36
      Date(s) : 1825-1862
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nissan-lez-Enserune (Hérault, France)
      Indexation matière : Maladie des animaux, Protection sanitaire du cheptel
  - 2 L Recettes de la commune
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Ferme des biens communaux : délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance.
      Cote : 183 EDT 37
      Date(s) : 1817-1883
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nissan-lez-Enserune (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances communales
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Ferme des boues et immondices, balayage des rues : délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.
      Cote : 183 EDT 38
      Date(s) : 1828-1867
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nissan-lez-Enserune (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances communales, Recette fiscale
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Perception de la taxe sur les vacants communaux : rôles d'imposition.
      Cote : 183 EDT 39
      Date(s) : 1845-1868
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nissan-lez-Enserune (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances communales, Recette fiscale
  - 3 L Dépenses de la commune
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Emprunt des 100 millions, taxes supplémentaires : état de répartition, listes nominatives des contribuables.
      Cote : 183 EDT 40
      Date(s) : 1820
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nissan-lez-Enserune (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances communales, Recette fiscale