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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Montagnac (1215-1805)Nombre de notices : 241

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
          • "Lettres patentes du roi Philippe, sire de Valois, portant que la ville de Montagnac est unie et imposée au domaine de la maison de la couronne de France sans pouvoir en être aliénée ni séparée" (avril 1345).
          • Déclaration faite par les habitants de Montagnac des céréales dues au seigneur dudit lieu.
          • "Demande adressée par Bernard Duranty, baile de Montagnac, au sénéchal de Toulouse pour la confirmation des libertés et franchises accordées à la ville de Montagnac de temps immémorial" (29 décembre 1420).
          • Vidimus par le capitaine de la ville de Pézenas des privilèges et protection accordés aux habitants de Montagnac en 1376 et 1471.
          • Ordonnances, arrêts et édits du roi.
          • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
            • Délibérations consulaires.
              134 vues - Délibérations consulaires. 162 EDT 6- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              381 vues - Délibérations consulaires. 162 EDT 7- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              363 vues - Délibérations consulaires. 162 EDT 8- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              395 vues - Délibérations consulaires. 162 EDT 9- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              274 vues - Délibérations consulaires. 162 EDT 10- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              517 vues - Délibérations consulaires. 162 EDT 11- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              691 vues - Délibérations consulaires. 162 EDT 12- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              728 vues - Délibérations consulaires. 162 EDT 13- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              616 vues - Délibérations consulaires. 162 EDT 14- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              761 vues - Délibérations consulaires. 162 EDT 15- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              537 vues - Délibérations consulaires. 162 EDT 16- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              548 vues - Délibérations consulaires. 162 EDT 17- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              519 vues - Délibérations consulaires. 162 EDT 18- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              698 vues - Délibérations consulaires. 162 EDT 19- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              118 vues - Délibérations consulaires. 162 EDT 20- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              105 vues - Délibérations consulaires. 162 EDT 21- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              144 vues - Délibérations consulaires. 162 EDT 22- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              239 vues - Délibérations consulaires. 162 EDT 23- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              127 vues - Délibérations consulaires. 162 EDT 24- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              101 vues - Délibérations consulaires. 162 EDT 25- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              103 vues - Délibérations consulaires. 162 EDT 26- Ouvre la visionneuse
            • Actes consulaires : baux, arrentement, redditions de comptes (1536 - novembre 1570).
            • Actes consulaires : baux, arrentement, redditions de comptes (26 août 1571 - 29 août 1610).
            • Actes consulaires : baux, arrentement, redditions de comptes (27 août 1609 - 13 août 1665).
            • Nomination par les habitants de Montagnac de procureurs pour défendre les intérêts de la communauté.
            • "Opposition formée par le châtelain de Pézenas et le procureur de la sénéchaussée de Carcassonne à l'exécution de lettres patentes du roi Philippe, de l'an 1314, accordée aux consuls et habitants de Montagnac, qui enjoignaient aux bailles dudit Montagnac de faire leurs résidences audit lieu" (30 janvier 1315) [copie du XVIIIème].
            • "Acte de prohibition au greffier de Montagnac de n'exiger rien des prévenus pour ses émoluments sans réquisition" (10 mai 1327).
            • Nomination de lieutenant par le bayle de Montagnac (28 juillet 1401).
            • Correspondance passive (1669, 1673, 1683, 1711-1725, 1732-1749).
            • Correspondance passive (1751-1756, 1760-1768).
            • Correspondance passive.
            • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
                • Impositions
                  • Usuel d'un compoix antérieur à 1545.
                    297 vues - Usuel d\'un compoix antérieur à 1545. 162 EDT 37- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix "la Condamine de l'église".
                    150 vues - Usuel du compoix \'la Condamine de l\'église\'. 162 EDT 38- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix "la Condamine du roy".
                    300 vues - Usuel du compoix \'la Condamine du roy\'. 162 EDT 39- Ouvre la visionneuse
                  • Matrice du compoix de 1600 "la Condamine de l'église".
                    425 vues - Matrice du compoix de 1600 \'la Condamine de l\'église\'. 162 EDT 40- Ouvre la visionneuse
                  • Matrice du compoix de [1600] "la bourgade".
                    87 vues - Matrice du compoix de [1600] \'la bourgade\'. 162 EDT 41- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de 1600 "la Condamine de l'église".
                    268 vues - Usuel du compoix de 1600 \'la Condamine de l\'église\'. 162 EDT 42- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de 1600 "la Condamine du roy".
                    336 vues - Usuel du compoix de 1600 \'la Condamine du roy\'. 162 EDT 43- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix "la Condamine de l'église".
                    375 vues - Usuel du compoix \'la Condamine de l\'église\'. 162 EDT 44- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix "la Condamine du roy".
                    353 vues - Usuel du compoix \'la Condamine du roy\'. 162 EDT 45- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix "la bourgade".
                    177 vues - Usuel du compoix \'la bourgade\'. 162 EDT 46- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix.
                    589 vues - Usuel du compoix. 162 EDT 47- Ouvre la visionneuse
                  • Matrice du compoix de [1658], en trois parties " la condamine de l'église, la Condamine du roy et la bourgade".
                    354 vues - Matrice du compoix de [1658], en trois parties \' la condamine de l\'église, la Condamine du roy et la bourgade\'. 162 EDT 48- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de [1658] "la Condamine de l'église".
                    719 vues - Usuel du compoix de [1658] \'la Condamine de l\'église\'. 162 EDT 49- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de [1658] " la Condamine du roy".
                    399 vues - Usuel du compoix de [1658] \' la Condamine du roy\'. 162 EDT 50- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de [1658] "la ville de Montagnac".
                    453 vues - Usuel du compoix de [1658] \'la ville de Montagnac\'. 162 EDT 51- Ouvre la visionneuse
                  • Faction du nouveau compoix : arrêts, ordonnance, devis, bail, procès-verbal de prestation de serment des experts, certificat de remise du compoix, requêtes, correspondance.
                  • "Atlas de la ville de Montagnac pour servir à lever le compoix, fini en 1783".
                    31 vues - \'Atlas de la ville de Montagnac pour servir à lever le compoix, fini en 1783\'. 162 EDT 53- Ouvre la visionneuse
                  • "Minute du nouveau compoix terrier de la ville de Montagnac".
                    281 vues - \'Minute du nouveau compoix terrier de la ville de Montagnac\'. 162 EDT 54- Ouvre la visionneuse
                  • Cahier préparatoire à la matrice du compoix de 1787, tome Ier.
                  • Cahier préparatoire à la matrice du compoix de 1787, tome II.
                  • Cahier préparatoire à la matrice du compoix de 1787, tome III.
                  • Matrice du compoix de 1787, tome Ier, folios 1 à 324.
                    383 vues - Matrice du compoix de 1787, tome Ier, folios 1 à 324. 162 EDT 58- Ouvre la visionneuse
                  • Matrice du compoix de 1787, tome II, folios 325 à 684.
                    365 vues - Matrice du compoix de 1787, tome II, folios 325 à 684. 162 EDT 59- Ouvre la visionneuse
                  • Matrice du compoix de 1787, tome IIII, folios 685 à 1044.
                    367 vues - Matrice du compoix de 1787, tome IIII, folios 685 à 1044. 162 EDT 60- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de 1787, tome Ier, folios 1 à 216.
                    241 vues - Usuel du compoix de 1787, tome Ier, folios 1 à 216. 162 EDT 61- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de 1787, tome II, folios 217 à 590.
                    379 vues - Usuel du compoix de 1787, tome II, folios 217 à 590. 162 EDT 62- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de 1787, tome III, folios 591 à 799.
                    212 vues - Usuel du compoix de 1787, tome III, folios 591 à 799. 162 EDT 63- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de 1787, tome IV, folios 800 à 982.
                    226 vues - Usuel du compoix de 1787, tome IV, folios 800 à 982. 162 EDT 64- Ouvre la visionneuse
                  • Fragments de compoix épars et non réintégrables.
                    15 vues - Fragments de compoix épars et non réintégrables. 162 EDT 65- Ouvre la visionneuse
                  • Livre de taille.
                  • Livre de taille.
                  • Livre de taille.
                  • Levée du dixième des biens nobles : état des parcelles, états des sommes dues (1734, 1789-1790).
                  • Réclamations sur les impositions : ordonnances, acte de comparution, requêtes,
                  • Protestation des consuls de Castelnau-de-Guers aux consuls de Montagnac contre une imposition extraordinaire (28 juillet 1404).
                  • "Lettres patentes du duc d'Anjou envoyées par le viguier de Béziers au bayle de Montagnac, en raison d'une nouvelle imposition sur les habitants des sénéchaussées de Carcassonne et Béziers pour une année seulement, commençant le 1er février 1372, finissant ledit jour l'année suivante" (23 janvier 1371 [copie XVIIème]).
                  • Comptabilité
                    • Livre des dépenses et recettes des clavaires (18 août 1422 - 29 novembre 1427).
                    • Livre des dépenses et recettes des clavaires (15 août 1434 - 26 juillet 1443).
                    • Livre des dépenses et recettes des clavaires (15 août 1443 - 2 août 1460).
                    • Livre des dépenses et recettes des clavaires (15 août 1462 - 17 juillet 1469).
                    • Comptes de clavaire et de collecteur : quittances.
                    • Comptes de collecteur : quittances.
                    • Reconnaissance de dettes à la communauté (février-mars 1337).
                    • Remise de dettes (13 août 1399).
                    • Gestion et contrôle des dettes de la communauté : ordonnance.
                  • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
                    • Cession par Raymond de Montagnac, fils de feu Guillaume de Montagnac, seigneur en partie de Montagnac, aux consuls de Montagnac des 7/24ème qu'il possède sur deux fours dudit lieu (12 des calendes de janvier 1265).
                    • Cession par Pierre Bernard de Montagnac, fils de feu Pons de Montagnac, seigneur en partie dudit Montagnac, aux consuls de Montagnac des 3/24ème qu'il possède sur deux fours récemment construits audit lieu (calendes de juin 1273).
                    • Vidimus d'une lettre patente du roi de France Philippe III, du 3 des ides d'octobre 1283, concernant les droits d'amortissement et d'inféodation du moulin de la [Vigasse] (octobre 1283).
                    • Rectification faite par le sénéchal de Carcassonne des droits des moulins bladiers établis audit Montagnac par Béatrix Aynard, fille de Pierre de Montagnac.
                    • Sentence arbitrale concernant le droit de passage au moulin de la Grange des Prés (18 septembre 1303).
                    • "Opposition faite par les consuls pour la vente de la place del Barry".
                    • Cession par le seigneur de Montagnac aux consuls dudit lieu d'une part sur les fours de Montagnac (7 avril 1326).
                    • "Accord fait et passé par et entre messieurs les consuls au nom de l'université de la ville de Montagnac, d'une part, et Pierre Regnard viel, rentier des moulins à blé de ladite ville, d'autre" (4 mai 1547).
                    • Construction d'une horloge : devis, quittances, correspondance.
                    • Entretien des fours de la communauté : requêtes
                    • Réparations, entretien et plantation des berges de l'Hérault : devis, requête, correspondance.
                    • Entretien de la fontaine : ordonnance, délibérations consulaires, certificat d'affichage, requêtes, correspondance.
                    • EE AFFAIRES MILITAIRES
                      • Levée, logement et fournitures aux troupes : instructions, registre des personnes soumises à la réquisition, requêtes, certificats de contrôle des logements, correspondance.
                      • FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
                        • Vidimus de lettres patentes réglementant la justice royale à Montagnac (jour des nones de mars 1303).
                        • Réduction du nombre des sergents en la ville de Montagnac (8 novembre 1339).
                        • Vidimus de lettres pour faire appeler de témoins dans un procès contre Montagnac (21 septembre 1347).
                        • "Lettre du roi de France Charles V pour les consuls et habitants de Montagnac qui s'étaient rendu coupables de divers crimes, excès, délits, fraudes, subornation de témoin, corruption d'officiers royaux, etc" (décembre 1394).
                        • Procès entre les consuls et habitants de Montagnac et monsieur de Nosse, procureur du roi, au sujet de la terre de la "Vigasse" située dans la plaine de l'Hérault au lieu-dit "la Matte".
                        • Transaction entre Montagnac et Lézignan [XVème siècle].
                        • Procédure concernant les consuls de Montagnac et les habitants de la communauté relative aux impositions (19 octobre 1505).
                        • Sentence contre les consuls de Montagnac et leurs bandiers (13 octobre 1526).
                        • Procès entre les habitants de Montagnac et des particuliers (16 mai 1532).
                        • Fragment de procédure entre les consuls de Montagnac et le caritadier de la ville de Montagnac [milieu XVIème siècle]
                        • Procédure de la communauté contre Étienne Goutte, concernant l'usurpation de terres appartenant au domaine royal indûment occupées par la communauté (5 septembre 1614).
                        • Communauté contre divers particuliers : pièces de procédure.
                        • Justice : plaintes et requêtes
                        • Justice : plaintes et requêtes
                        • Amendes de police : livre des recettes et dépenses des bandiers.
                        • Organisation des fêtes et cérémonies : ordonnances, instructions, rôles des fournitures, quittances, correspondance.
                        • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                          • Procès entre les prieurs de Montagnac et les commissaires délégués pour exiger l'argent octroyé au roi pour l'acquît de la taxe sur les draps (17 mars 1344).
                          • Testament de Raymond Cetabier, de Montagnac, demandant un obit à célébrer dans l'église de Montagnac et instaurant de nombreux legs.
                          • Testament de Racanel en faveur de son fils instaurant un obit fondé sur une pièce de terre sise à Montagnac [début XVème].
                          • Fondation d'obit par Simone, veuve de Lambert, et par son fils dans l'église Notre-dame-de-Montagnac (17 septembre 1422).
                          • Reconnaissance de dettes de Guillaume Raymond Seranes de Montagnac à Antoine Vidille et Jacques Penicosten, prêtres procureurs des obits de l'église de Montagnac, pour 4 livres 10 sous (3 août 1426).
                          • Fondation d'obit dans l'église paroissiale de Montagnac par Raymond Scatiffere (8 juin 1431).
                          • Testament de Preferi, prêtre de Montagnac, en faveur de l'église dudit lieu (3 mars 1432).
                          • Projet de testament de Guillaume Jérôme qui lègue ses biens à l'église de Montagnac (31 octobre 1433).
                          • Testament de Guillaume Jérôme qui lègue ses biens à l'église de Montagnac et fonde un obit (31 octobre 1433).
                          • Testament de Pierre Prax qui souhaite être enseveli dans l'église Saint-Pierre de Montagnac (8 septembre 1435).
                          • Donation entre vifs de 60 livres par Pierre Huguet prêtre de Saint-Grasso, diocèse de Saint-Flour, à Jacques Penicosten et Antoine Videlle, prêtres et procureurs des obits de Montagnac (8 novembre 1435).
                          • Fondation d'une messe à chanter en la chapelle Saint-Jacques, par Étienne Mercadier.
                          • Fondation d'un obit par Pierre Brenguier, notaire royal de Montagnac [vers 1436].
                          • Testament de Pierre Durand, bourgeois de Montagnac, choisissant d'élever sa sépulture dans la chapelle de Tous-les-Saints de l'église Notre-Dame de Montagnac (29 avril 1447).
                          • Fondation d'obit par Pierre Guichard (8 mars 1475).
                          • Droits sur l'église de Montagnac. Droits de l'abbé de Valmagne : extraits de lausime (1628-1692). Chapelle Notre-Dame de l'église Saint-André : nomination du prieur (1759).
                          • Comptes de la fabrique : quittances, correspondance.
                          • Procès entre l'abbaye de Saint-Thibéry et l'abbaye de Valmagne : acte notarié (juillet 1672)
                          • Église réformée : proclamation du roi.
                          • Gestion de l'hôpital des pauvres : registre des comptes, quittances.
                          • Installation d'une maison d'école : ordonnance, arrêt du parlement de Toulouse, instructions, délibération consulaire, correspondance.
                          • Testament d'Isain Pautard en faveur de ses neveux Jean et Isain, à condition qu'ils fassent chanter un obit chaque année pour lui (4 mars 1476).
                          • Fondation de deux obits annuelles et perpétuelles, par Jean de Brignac de Montagnac, pour le repos de son âme et celles de ses parents (28 mars 1487).
                          • Testament de Bernard Plantor instaurant un obit dans l'église de Montagnac (7 juillet 1498).
                            • Actes provenant des paroisses
                              • Paroisse Saint-Martin : registre des actes de baptêmes (14 mai 1628 - 25 octobre 1637, 23 décembre 1639 - 30 décembre 1668), mariages (17 mai 1628 - 25 septembre 1632, 18 février 1638 - 1er décembre 1668) et sépultures (19 mai 1628 - 27 mai 1632, 15 janvier 1638 - 31 décembre 1668).
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                              • Paroisse Saint-Martin : registre des actes de baptêmes (22 juillet 1668 - 26 avril 1671, 20 août 1686 - 7 avril 1692), mariages (13 août 1668 - 21 avril 1671, août 1686 - 1er février 1692) et sépultures (22 juillet 1668 - 22 avril 1671, 20 août 1686 - 1er avril 1692).
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                              • Paroisse Saint-Martin : registre des actes de baptêmes (30 avril 1692 - 10 novembre 1697), mariages (16 septembre 1692 - 29 novembre 1697) et sépultures (10 avril 1692 - 24 novembre 1697).
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                              • Paroisse Saint-Martin : registre des actes de baptêmes (12 décembre 1697 - 27 décembre 1705), mariages (16 janvier 1698 - 15 octobre 1705) et sépultures (10 novembre 1697 - 29 décembre 1705).
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                              • Paroisse Saint-Martin : registre des actes de baptêmes (5 janvier 1706 - 6 février 1716), mariages (1er février 1706 - 9 janvier 1716) et sépultures (1er janvier 1706 - 8 février 1716).
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