Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Archives communales déposées de Juvignac (1675-1978)Nombre de notices : 183

-+
    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
            • 1 O Travaux publics et voirie en général
                • Voirie urbaine
                  • Petite voirie
                    • Reconnaissance et classement des voies communales : tableaux, carte, correspondance.
                    • Financement des travaux annuels de voirie : arrêtés préfectoraux, rapport du maire, rapports de l'agent voyer, rôles nominatifs des prestations en nature ou en argent, tarifs, correspondance.
                    • Entretien, élargissement et réparation aux chemins vicinaux : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur, avis d'enquête, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, procès-verbaux d'expertise, promesses de vente, correspondance.
                    • Entretien, élargissement et réparation aux chemins ruraux : devis, cahier des charges, avis de l'ingénieur, traités de gré à gré, correspondance.
                    • Carte routière vicinale.
                  • 2 O Moyens de transport et travaux divers
                    • Établissement du chemin de fer d'intérêt local de Montpellier à Rabieux : arrêtés préfectoraux, notifications d'expropriation, plans de bornage des terrains concernés, actes d'aliénation, correspondance.
                    • 3 O Navigation et régime des eaux