Archives communales déposées de Juvignac (1675-1978)

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ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 1 L Comptabilité
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      Gestion des finances : registre des comptes des recettes et dépenses (1816-1823), budgets (1831, 1843), comptes administratifs (1835, 1837, 1840), arrêté de clôture de compte (1828).
      Cote : 123 EDT 98
      Date(s) : 1816-1843
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Juvignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique
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      Gestion des finances : registre des budgets et des chapitres additionnels aux budgets (1820, 1825-1904).
      Cote : 123 EDT 99
      Date(s) : 1820-1904
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Juvignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique
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      Gestion des finances : registre des comptes d'ordre, comptes administratifs et des chapitres additionnels aux budgets.
      Cote : 123 EDT 100
      Date(s) : 1825-1903
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Juvignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique
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      Gestion des finances : registre des comptes de gestion et des arrêtés de clôture de comptes.
      Cote : 123 EDT 101
      Date(s) : 1826-1922
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Juvignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique
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      Gestion des finances : registre des budgets primitifs et supplémentaires, des comptes administratifs et de gestion.
      Cote : 123 EDT 102
      Date(s) : 1902-1945
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Juvignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique
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      Gestion des finances : registre des budgets primitifs et supplémentaires, des comptes administratifs.
      Cote : 123 EDT 103
      Date(s) : 1956-1970
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Juvignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique
  - 2 L Recettes de la commune
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      Mise en ferme des herbages communaux et d'une carrière : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance.
      Cote : 123 EDT 104
      Date(s) : 1834-1938
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Juvignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Recette fiscale
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      Mise en location d'un appartement communal : baux à loyer.
      Cote : 123 EDT 105
      Date(s) : 1850-1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Juvignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Recette fiscale
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      Perception des taxes municipales : registre des rôles d'imposition pour la jouissance des vacants communaux (1842-1885), des rôles d'imposition sur les chiens (1880-1919) et des rôles d'imposition des prestations en argent ou nature pour travaux aux chemins vicinaux (1898, 1916-1921).
      Cote : 123 EDT 106
      Date(s) : 1842-1921
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Juvignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Recette fiscale
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      Perception des taxes municipales. Taxe sur les chiens : rôles d'imposition (1888-1919). Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets, chiens et gardes-chasse : registre des déclarations (1933).
      Cote : 123 EDT 107
      Date(s) : 1888-1933
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Juvignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Recette fiscale

Archives communales déposées de Juvignac (1675-1978)Nombre de notices : 183