Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Archives communales déposées de Juvignac (1675-1978)Nombre de notices : 183

-+
    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • B ACTES DE L'ADMINNISTRATION DEPARTEMENTALE
          • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
            • E ETAT CIVIL
                • Instructions et circulaires
                  • Registres d'état civil
                    • Registre des actes de naissances (7 février 1793 - 31 décembre 1829).
                    • Registre des actes de mariages (7 février 1793 - 31 décembre 1829).
                    • Registre des actes de décès (22 mars 1793 - 19 février 1829).
                    • Registre des actes de naissances (19 juin 1830 - 13 novembre 1839), mariages (16 janvier 1830 - 12 août 1836) et décès (24 janvier 1831 - 17 octobre 1838).
                    • Registre des actes de naissances (6 mars 1840 - 10 décembre 1848), mariages (2 février 1842 - 22 mai 1849) et décès (16 octobre 1840 - 17 juin 1849).
                    • Registre des actes de naissances (9 février 1850 - 1 octobre 1859), mariages (19 avril 1852 - 21 décembre 1857) et décès (15 mars 1850 - 20 septembre 1859).
                    • Registre des actes de naissances (25 février 1860 - 26 décembre 1870), mariages (6 novembre 1868) et décès (14 novembre 1860 - 23 novembre 1870).
                    • Registre des actes de naissances (21 février 1871 - 20 août 1879), mariages (19 mars 1873 - 19 mars 1879) et décès (7 mars 1871 - 12 décembre 1880).
                    • Registre des actes de naissances (10 février 1881 - 11 novembre 1890), mariages (4 octobre 1881 - 14 septembre 1888) et décès (18 novembre 1881 - 19 septembre 1890).
                    • Registre des actes de naissances (9 janvier 1891 - 26 novembre 1899), mariages (19 novembre 1892 - 3 juin 1899) et décès (27 février 1891 - 12 juin 1899).
                    • Tables décennales
                      • Tables décennales des actes de naissances, mariages et décès.
                    • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                      • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                          • 1 G Impôts directs
                            • Contribution foncière de 1791 : états de sections A-B.
                            • Contribution foncière de 1791 : états de sections A-B.
                            • Cadastre : atlas cadastral parcellaire levé par Monsieur Delhorme, géomètre du cadastre.
                            • Cadastre : états de sections A-B.
                            • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, tome Ier, folios 1 à 252.
                            • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, tome II, folios 253 à 452.
                            • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties, case 1 à 15.
                            • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non bâties, folios 1 à 421.
                            • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties, cases 1 à 22.
                            • Cadastre : registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux et industriels.
                            • Nomination des commissaires répartiteurs : instructions, arrêtés préfectoraux, listes nominatives.
                            • Fixation des contributions directes : mandements.
                            • Perception des contributions directes : matrices générales du rôle d'imposition, (1826-1828, 1836-1838, 1842-1848).
                            • Perception des contributions directes : matrices générales du rôle d'imposition.
                            • Perception des contributions directes : matrices générales du rôle d'imposition.
                            • Perception des contributions directes : matrices générales du rôle d'imposition.
                            • Perception des contributions directes : copies de la matrice générale du rôle d'imposition.
                            • Perception des contributions directes : copies de la matrice générale du rôle d'imposition.
                          • H AFFAIRES MILITAIRES
                              • 1 H Recrutement
                                • Recensement et appel sous les drapeaux des jeunes gens : registre des tableaux de recensement des conscrits (1819-1909).
                                • Recensement et appel sous les drapeaux des jeunes gens : registre des tableaux de recensement des conscrits (1880, 1889, 1892-1893, 1897-1900, 1902, 1904, 1907-1908, 1911-1913, 1915-1916, 1921-1922, 1925-1926, 1929, 1934, 1936, 1938-1940, 1947-1948).
                                • Recensement et appel sous les drapeaux des jeunes gens : tableaux de recensement des conscrits (1950, 1952).
                                • 2 H Administration militaire
                                  • Carte cantonale de la France représentant les régions et subdivisions de régions de corps d'armée ainsi que les circonscriptions de bataillon de l'armée territoriale.
                                  • Déclaration des chevaux, juments, mules, mulets, voitures attelées, véhicules automobiles et poids lourds : registre de déclaration.
                                  • Recensement des chevaux, juments, mules, mulets, voitures attelées, véhicules automobiles et poids lourd : registre de recensement.
                                  • Classement des chevaux, juments, mules, mulets, voitures attelées, véhicules automobiles et poids lourd susceptibles d'être requis : registre de classement.
                                  • Déclaration, classement et recensement des chevaux, juments, mules, mulets, voitures attelées, véhicules automobiles, poids lourd et des armes : registres de déclaration, registres de recensement, tableaux de classement, déclarations individuelles.
                                  • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                    • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                                      • Guerre 1914-1918. Pouvoirs de police de l'autorité militaire sur le territoire national en état de siège : règlement.
                                      • Guerre 1914-1918. Circulaires du préfet sous forme de télégrammes.
                                      • Guerre 1914-1918. Organisation du ravitaillement civil et des réquisitions : instructions, appel à la population, ordres de réquisition, états nominatifs des personnes requises, télégrammes, correspondance.
                                      • Guerre 1939-1945. Organisation de la défense passive : instructions, arrêté préfectoraux, télégramme, correspondance.
                                      • Guerre 1939-1945. Cantonnement des troupes françaises : états des sommes dues aux personnes requises.
                                      • Guerre 1939-1945. Engagement à la Légion des Volontaires Français contre le bolchevisme (LVF) : correspondance.
                                      • Guerre 1939-1945. Organisation de la réquisition : arrêté ministériel de réquisition, circulaires, arrêtés préfectoraux, fiches de consommation mensuelles, correspondance.
                                      • Guerre 1939-1945. Réquisitions allemandes de logement : instructions, notifications individuelles de réquisition, demandes d'indemnités, correspondance.
                                      • Guerre 1939-1945. Organisation du service des réfugiés : instructions, sauf-conduit, avis d'arrivée, avis de départ, fiches individuelles de renseignements, certificats individuels de rapatriement, correspondance.
                                      • Guerre 1939-1945. Dépôt et restitution des armes : circulaires, listes nominatives des propriétaires, bordereaux de remise.
                                      • Guerre 1939-1945. Organisation de la commission cantonale des dommages de guerre : délibérations, règlement, déclarations individuelles, procès-verbaux de constat, correspondance.
                                    • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                      • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                          • 1 K Elections
                                            • Élections politiques. Listes des trente plus forts contribuables : registre (1846-1881).
                                            • Élections politiques. Listes générales : registre.
                                            • Élections politiques. Listes générales et tableaux de rectifications des listes électorales : registre (1921-1945).
                                            • Élections politiques. Listes d'émargement aux élections politiques : registre (1874-1925).
                                            • Élections politiques, procès-verbaux : registres (1851-1929).
                                            • Élections politiques. Élections et nominations municipales : arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, procès-verbal d'installation du conseil municipal, correspondance (1818, 1834, 1855-1904).
                                            • Élections politiques. - Élections et nominations municipales : registre des arrêtés préfectoraux (1832-1846), listes nominatives des électeurs (1843), procès-verbaux des opérations électorales (1843-1861), tableau des conseillers municipaux (1881).
                                            • 2 K Personnel municipal
                                            • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                                • 1 L Comptabilité
                                                  • 2 L Recettes de la commune
                                                    • Mise en ferme des herbages communaux et d'une carrière : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance.
                                                    • Mise en location d'un appartement communal : baux à loyer.
                                                    • Perception des taxes municipales : registre des rôles d'imposition pour la jouissance des vacants communaux (1842-1885), des rôles d'imposition sur les chiens (1880-1919) et des rôles d'imposition des prestations en argent ou nature pour travaux aux chemins vicinaux (1898, 1916-1921).
                                                    • Perception des taxes municipales. Taxe sur les chiens : rôles d'imposition (1888-1919). Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets, chiens et gardes-chasse : registre des déclarations (1933).
                                                  • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                                                    • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                                      • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                                          • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                                              • Voirie urbaine
                                                        Voir par page :10 20 50 100