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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Fos (1523-1975)Nombre de notices : 210

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
          • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
            • Édifices publics. - Tour, réparations : quittance (1525). Église, presbytère et clocher, réparations : arrêt du parlement de Toulouse, assignation, obligation pour la fabrique, supplique, contrats, correspondance (1607-1756).
            • FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
              • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                • HH AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
                  • II DOCUMENTS DIVERS
                    • Fonds de la famille Vernazobres, actes familiaux : contrat de mariage, pièces de procédures, inventaire, mémoire, testament, correspondance.
                  • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
                      • A LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
                        • B ACTES DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
                          • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                              • 1 D Conseil municipal
                                • Délibérations du conseil municipal.
                                  27 vues  - Délibérations du conseil municipal. 104 EDT 19- Ouvre la visionneuse
                                • Délibérations du conseil municipal.
                                  187 vues  - Délibérations du conseil municipal. 104 EDT 20- Ouvre la visionneuse
                                • 2 D Actes de l'administration municipale
                                  • 3 D Administration de la commune
                                  • E ETAT CIVIL
                                      • Registres d'état civil
                                      • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                                        • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                            • 1 G Impôts directs
                                              • Cadastre. - Contribution foncière de 1791 : registre des états de sections A-C, matrice de rôle de la contribution.
                                              • Cadastre. - "Livre des mutations de propriété, tenu en conséquence des articles 33, 35 et 36 de la loi du 3 frimaire de l'an VII".
                                              • Cadastre. - Délimitation du territoire de la commune de Fos : " croquis visuels des limites de la commune".
                                              • Cadastre. - États de section des propriétés bâties et non bâties A-C.
                                              • Cadastre. - Matrice cadastrale des propriétés foncières.
                                              • Cadastre. - Matrice cadastrale des propriétés bâties.
                                              • Cadastre. - Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
                                              • Cadastre. - Matrice cadastrale des propriétés bâties.
                                              • Cadastre. - "Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de constructions nouvelles, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrain à des usages commerciaux et industriel".
                                              • Contributions. - Commissaires répartiteurs et classificateurs, nomination : arrêtés préfectoraux, listes nominatives.
                                              • Contributions. - Fixation des contributions foncière, personnelle-mobilière, des portes et des fenêtres et de la patente : arrêtés, mandements, tableaux annuels de renseignements, extraits de rôle des contributions (1812-1827, 1841-1953).
                                              • Contributions. - Fixation des contributions foncière, personnelle-mobilière, des portes et des fenêtres et somptuaire : listes nominatives, matrices générales.
                                              • Contributions. - Fixation des contributions foncière, personnelle-mobilière, des portes et des fenêtres et de la patente : listes nominatives, matrices générales.
                                              • Contributions. - Perception des 4 contributions, demandes de dégrêvement : registre.
                                              • 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
                                                • Bureau des poste, télégraphe et téléphone, création et organisation : instruction, délibération du conseil municipal, correspondance.
                                              • H AFFAIRES MILITAIRES
                                                • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                                  • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                                    • L FINANCES DE LA COMMUNE
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