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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Faugères (1248-1968)Nombre de notices : 299

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
            • 1 N Biens communaux
              • Terrains communaux, acquisition et aliénation : procès-verbaux, actes notariés.
              • Vacants communaux défrichés et usurpés, reconnaissance et estimation : registres de déclarations, procès-verbaux d'estimation, états des terrains défrichés, correspondance.
              • Vacants communaux défrichés et usurpés, reconnaissance, estimation et cession : registres de reconnaissance et d'estimation, listes nominatives, correspondance.
              • 2 N Bois
                • Forêts. - Reconnaissance et bornage : arrêté préfectoral, procès-verbaux de délimitation (1856-1860). Aménagement forestier : plan, tableau d'exploitation (1896). Coupes des bois, adjudication et exploitation : arrêtés préfectoraux, arrêté du maire, procès-verbaux d'adjudication, rapports du garde forestier, états des bois communaux, procès-verbaux de délits forestiers, correspondance(1816-1914).
                • 3 N Eaux