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Archives communales déposées de Faugères (1248-1968)Nombre de notices : 299

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • L FINANCES DE LA COMMUNE
            • 1 L Comptabilité
              • Instructions pour les receveurs municipaux.
              • Compatibilité communale : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, et de gestion, arrêtés de clôture des comptes, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance.
              • Compatibilité communale : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, et de gestion, arrêtés de clôture des comptes, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1851-1884, 1895-1896, 1912-1913).
              • 2 L Recettes de la commune
                • Taxe sur les terrains communaux défrichés et usurpés, perception et réclamations : rôles de recouvrement, correspondance.
                • Taxe sur les billards, perception : registre de déclarations.
                • Taxe sur les chiens, perception : rôle d'imposition (1860-1884, 1896).
                • Organisation des affermes. - État des biens affermés : tableau (1819). Ferme du balayage des rues, adjudication : délibération du conseil municipal, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1830-1896). Ferme des herbages du ruisseau de la rivière, adjudication : délibération du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1817-1848). Ferme des creux à fumier du chemin des puits, adjudication : délibération du conseil municipal, correspondance (1826-1830). Ferme du pesage et du mesurage, adjudication : délibération du conseil municpal, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1819-1915).
                • État des sommes dues à la commune par des contribuables.
                • 3 L Dépenses de la commune