Site du Domaine départemental de Pierresvives

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Archives communales déposées de Faugères (1248-1968)Nombre de notices : 299

-+
    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
            • 1 D Conseil municipal
              • Délibérations du conseil municipal.
                207 vues - Délibérations du conseil municipal. 96 EDT 100- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations du conseil municipal.
                101 vues - Délibérations du conseil municipal. 96 EDT 101- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations du conseil municipal.
                143 vues - Délibérations du conseil municipal. 96 EDT 102- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations du conseil municipal.
                189 vues - Délibérations du conseil municipal. 96 EDT 103- Ouvre la visionneuse
              • 2 D Actes de l'administration municipale
                • Enregistrement du courrier expédié : registre de correspondance du maire.
                • Administration générale de la commune : registre d'arrêtés, d'affermes et de procès-verbaux (7 vendémiaire an XIII - 2 avril 1815).
                • 3 D Administration de la commune
                  • 4 D Contentieux
                  • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                    • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                      • H AFFAIRES MILITAIRES
                          • 1 H Recrutement
                            • 2 H Administration militaire
                              • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                • 4 H Mesures d'exception et faits de guerre
                                  • Guerre 1914-1918. - Exercice des pouvoirs de police sur le territoire national en état de siège : instruction (1913) ; communication entre la préfecture et la commune : télégrammes (1914-1917) ; attribution de secours d'urgence, de logement et de carte de séjour pour les réfugiés : circulaire, listes nominatives des réfugiés, certificats de résidence, billet de sortie, correspondance (1914-1917) ; organisation du ravitaillement : instructions, circulaires, ordre de réquisition, listes nominatives des personnes requises, avis, télégrammes, correspondance (1914-1916). Contrôle des dispensés et des réformés : listes nominatives des exemptés, correspondance (1914) ; contrôle et attribution de secours aux prisonniers de guerre en Allemagne : circulaires, listes nominatives des prisonniers, correspondance (1915-1916) ; soldats morts, blessés ou disparus : avis de disparition, avis de décès, certificat de décès, correspondance (1914-1915).
                                • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                  • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                      • 1 K Élections
                                        • 2 K Personnel municipal
                                          • Garde particuliers et cantonniers, nominations et traitement : délibérations du conseil municipal, arrêté de révocation, correspondance.
                                          • 3 K Protocole et distinctions honorifiques
                                          • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                              • 1 L Comptabilité
                                                • Instructions pour les receveurs municipaux.
                                                • Compatibilité communale : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, et de gestion, arrêtés de clôture des comptes, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance.
                                                • Compatibilité communale : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, et de gestion, arrêtés de clôture des comptes, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1851-1884, 1895-1896, 1912-1913).
                                                • 2 L Recettes de la commune
                                                  • Taxe sur les terrains communaux défrichés et usurpés, perception et réclamations : rôles de recouvrement, correspondance.
                                                  • Taxe sur les billards, perception : registre de déclarations.
                                                  • Taxe sur les chiens, perception : rôle d'imposition (1860-1884, 1896).
                                                  • Organisation des affermes. - État des biens affermés : tableau (1819). Ferme du balayage des rues, adjudication : délibération du conseil municipal, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1830-1896). Ferme des herbages du ruisseau de la rivière, adjudication : délibération du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1817-1848). Ferme des creux à fumier du chemin des puits, adjudication : délibération du conseil municipal, correspondance (1826-1830). Ferme du pesage et du mesurage, adjudication : délibération du conseil municpal, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1819-1915).
                                                  • État des sommes dues à la commune par des contribuables.
                                                  • 3 L Dépenses de la commune
                                                  • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                                                      • 2 M Edifices du culte et cimetières
                                                        • Église - Construction, réparations, aménagement du clocher et d'une tribune : ordonnance, délibération du conseil municipal, cahier des charges, mandats de paiement, plans, correspondance (1800-1891) ; construction d'une terrasse pour la sacristie : délibérations du conseil municipal, devis, correspondance (1878-1880).
                                                        • Temple. - Construction d'une sacristie et d'un escalier : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception définitive des travaux, correspondance (1836-1870) ; réfection de la voûte : délibérations du conseil municipal, rapport de l'architecte, avant-métré, métrés définitifs, procès-verbal d'adjudication, liste nominative des souscripteurs, correspondance (1871-1877) ; vente du temple : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, procès-verbal d'estimation, cahier des charges, protestation, affiches, correspondance (1883-1907).
                                                        • Cimetière. - Projet de construction et d'agrandissement : délibérations du conseil municipal, certificats de paiement, correspondance (1843-1871) ; renouvellement de la porte du cimetière : délibérations du conseil municipal (1893).
                                                        • 4 M Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
                                                          • École, projet de construction : dossier d'acquisition d'une maison, délibérations du conseil municipal, demandes de subvention, dossier de travaux, plans, mandats de paiement, correspondance.
                                                        • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                                            • 1 N Biens communaux
                                                              • Terrains communaux, acquisition et aliénation : procès-verbaux, actes notariés.
                                                              • Vacants communaux défrichés et usurpés, reconnaissance et estimation : registres de déclarations, procès-verbaux d'estimation, états des terrains défrichés, correspondance.
                                                              • Vacants communaux défrichés et usurpés, reconnaissance, estimation et cession : registres de reconnaissance et d'estimation, listes nominatives, correspondance.
                                                              • 2 N Bois
                                                                • Forêts. - Reconnaissance et bornage : arrêté préfectoral, procès-verbaux de délimitation (1856-1860). Aménagement forestier : plan, tableau d'exploitation (1896). Coupes des bois, adjudication et exploitation : arrêtés préfectoraux, arrêté du maire, procès-verbaux d'adjudication, rapports du garde forestier, états des bois communaux, procès-verbaux de délits forestiers, correspondance(1816-1914).
                                                                • 3 N Eaux
                                                                • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                                                    • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                                                        • Voirie urbaine
                                                                          • Rues, alignements : rapports de l'agent voyer, délibérations du conseil municipal, correspondance (1837-1879). Rue du temple, aménagement : correspondance (1861-1872).
                                                                          • Petite voirie
                                                                            • Voirie vicinale, prestations vicinales : rôles nominatifs de prestation en argent ou en nature pour travaux et entretien des chemins vicinaux.
                                                                            • Chemins vicinaux et prestations vicinales : délibérations du conseil municipal, rapports du maire, rapports de l'agent voyer, correspondance.

                                                                    1 2  > 2 pages

                                                                    Voir par page :10 20 50 100