Archives communales déposées de Cabrerolles (1781-1951)

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- ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  - CC FINANCES, IMPÔTS ET COMPTABILITE
- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790

ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
- CC FINANCES, IMPÔTS ET COMPTABILITE
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    « Plan géométrique d'une partie des tènements situés dans le terroir de Lintheric, juridiction de Cabreroles, levé par le sieur Joseph Cavaillés géomètre ».
    $4 vues - « Plan géométrique d\'une partie des tènements situés dans le terroir de Lintheric, juridiction de Cabreroles, levé par le sieur Joseph Cavaillés géomètre ». 44 EDT 99- Ouvre la visionneuse$
    
    $4 vues - « Plan géométrique d\'une partie des tènements situés dans le terroir de Lintheric, juridiction de Cabreroles, levé par le sieur Joseph Cavaillés géomètre ». 44 EDT 99 (ouvre la visionneuse)$
    4 vues
    Cote : 44 EDT 99
    Date(s) : 1781
    Importance matérielle (ml) : Plans aquarellés
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales en 2016 sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 3 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
    Indexation matière : Cadastre, Fiscalité
    Indexation typologie : Compoix, Carte et plan
ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  - 2 D Actes de l'administration municipale
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      Répertoires des actes soumis à l'enregistrement.
      Cote : 44 EDT 1
      Date(s) : 1824-1861
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale, Enregistrement
  - 3 D Administration de la commune
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      Projet de réunion de Caussiniojouls à Cabrerolles : arrêté préfectoral.
      Cote : 44 EDT 2
      Date(s) : 1840
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France), Caussiniojouls (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale, Regroupement de communes
  - 4 D Contentieux
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      Contentieux. - Marquis de Grave / commune, remboursement de frais (1824-1831). Usurpation de terrain (1824-1859).
      Cote : 44 EDT 3
      Date(s) : 1824-1859
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Contentieux administratif, Propriété publique
- E ETAT CIVIL
  - Instructions et circulaires
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      Tenue des registres d'état civil : instructions, correspondance (1823-1847, 1933).
      Cote : 44 EDT 4
      Date(s) : 1823-1933
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
- F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
  - 3 F Agriculture
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      Confédération générale des vignerons : rapport, conférence (1924-1932). Société coopérative de distillation d'Autignac, obligation de retirer le marc brûlé (1932).
      Cote : 44 EDT 5
      Date(s) : 1924-1932
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Société coopérative, Syndicat professionnel, Viticulture
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      Statistiques agricoles. - Tableau des cultures (1856). État des récoltes en grain et autres farineux (1826, 1846, 1848). Enquête sur la situation des vignobles : état des vignes plantées (1902).
      Cote : 44 EDT 6
      Date(s) : 1826-1902
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Agriculture, Céréale, Viticulture
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      Destruction des lapins : arrêtés préfectoraux d'autorisation (1898-1929). Battue aux sangliers : demande d'autorisation (1932).
      Cote : 44 EDT 7
      Date(s) : 1898-1932
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Animal nuisible
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      Calamités agricoles, orages de 1844, gelées de 1874 et 1903 : état des propriétaires victimes, correspondance (1844-1903). Fusées paragrêles, fourniture : correspondance, prospectus (1917-1918, 1951).
      Cote : 44 EDT 8
      Date(s) : 1844-1951
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Calamité agricole
  - 6 F Mesures d'exception
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      Guerre 1914-1918. - Ravitaillement en blé, farine, pommes de terre : télégrammes (1914). Ravitaillement, cartes d'alimentation, contingents en pétrole : instructions (1918). Main d'oeuvre agricole : note, enquête (1918).
      Cote : 44 EDT 9
      Date(s) : 1914-1918
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Agriculteur, Prisonnier de guerre, Ravitaillement
  - 7 F Travail
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      Ouvriers agricoles : enquête préfectorale (1933). Rupture d'un contrat de travail : correspondance [s.d.].
      Cote : 44 EDT 10
      Date(s) : 1933
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Salarié agricole, Travail
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  - 1 G Impôts directs
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      État de section de 1791.
      Cote : 44 EDT 100
      Date(s) : 1791
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Historique de la conservation :
      Document détenu en main privée, réintégré au fonds communal déposé en juillet 2017 (entrée n°6504).
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Contributions indirectes
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      Contributions directes : tableaux de répartition (1859-1862, 1898, 1903-1915).
      Cote : 44 EDT 12
      Date(s) : 1859-1915
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité
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      Délimitation du territoire de la commune : instructions.
      Cote : 44 EDT 11
      Date(s) : 1825-1836
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Circonscription territoriale
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      Contributions directes : mandements.
      Cote : 44 EDT 13
      Date(s) : 1820-1869
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité
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      Patente : contrôle du rôle des patentables (1844), matrice supplémentaire (1853).
      Cote : 44 EDT 14
      Date(s) : 1844-1853
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité, Taxe professionnelle
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      Impôt général sur le revenu : liste des contribuables.
      Cote : 44 EDT 15
      Date(s) : 1926
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité, Impôt sur le revenu
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      Matrice générale pour la formation du rôle des quatre contributions directes, années 1822 à 1844.
      Cote : 44 EDT 101
      Date(s) : 1822-1844
      Importance matérielle (ml) : Registre relié dans le désordre.
      CONTEXTE :
      Historique de la conservation :
      Document détenu en main privée, réintégré au fonds communal déposé en juillet 2017 (entrée n°6504).
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Contributions indirectes
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      Contributions directes : réclamations (1839-1931) ; nomination des répartiteurs (1824-1841).
      Cote : 44 EDT 16
      Date(s) : 1824-1931
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité
  - 2 G Impôts extraordinaires
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      Taxe exceptionnelle de guerre : liste des personnes affranchies (1917), impositions extraordinaires, levée : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, correspondance (1833-1877).
      Cote : 44 EDT 17
      Date(s) : 1833-1917
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité, Guerre
  - 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
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      Contributions. - Remise du service au nouveau percepteur : procès-verbal (1837). Sécurité des agents de la recette de Bédarieux (1848). Installation d'un atelier public communal de distillation (1916).
      Cote : 44 EDT 18
      Date(s) : 1837-1916
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Boisson alcoolisée, Fiscalité, Personnel
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      Poids-et-mesures, vérification des instruments de pesage : avis de passage du vérificateur, instructions pour l'achat des mesures.
      Cote : 44 EDT 19
      Date(s) : 1837-1859
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Poids-et-mesures
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      Distribution du courrier, maintien du service : notification du préfet.
      Cote : 44 EDT 20
      Date(s) : 1900
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Distribution postale
- H AFFAIRES MILITAIRES
  - 1 H Recrutement
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      Recensement des classes : tableaux.
      Cote : 44 EDT 21
      Date(s) : 1820-1874
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Conscription
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      Armée territoriale : liste des hommes recensés pour les classes de 1855 à 1866.
      Cote : 44 EDT 22
      Date(s) : 1866
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
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      8e régiment de chasseurs : état nominatif des militaires électeurs.
      Cote : 44 EDT 23
      Date(s) : 1850
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Élection
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      Déserteur : avis de retour dans le régiment.
      Cote : 44 EDT 24
      Date(s) : 1823
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
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      Décès de militaires : avis.
      Cote : 44 EDT 25
      Date(s) : 1841-1923
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Décès
  - 2 H Administration militaire
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      Mariage d'un militaire, autorisation : correspondance, instructions.
      Cote : 44 EDT 27
      Date(s) : 1836-1837
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Mariage
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      Véhicules automobiles : déclaration annuelle.
      Cote : 44 EDT 26
      Date(s) : 1929
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Véhicule automobile
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      Pigeons-voyageurs, surveillance des aérostiers : circulaire.
      Cote : 44 EDT 28
      Date(s) : 1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Aéronef, Armée, Messagerie
  - 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
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      Garde nationale : liste de recensement, relevés nominatifs, bulletins individuels.
      Cote : 44 EDT 29
      Date(s) : 1848-1850
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
  - 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
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      Guerre de 1870. - Gardes nationaux mobilisés : instructions, listes. Annulation des élections municipales : dépêche télégraphique. Dons aux blessés et à l'armée : récépissé.
      Cote : 44 EDT 30
      Date(s) : 1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Élection municipale, Guerre, Oeuvre de guerre
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      Guerre 1914-1918. - Recensement des Italiens mobilisables résidant dans la commune : demande du vice consul d'Italie à Béziers (1915). Oeuvres de guerre : liste des prisonniers de guerre secourus et des parrains, correspondance (1916-1918). Police de la circulation : télégramme (1918). Réquisitions : instructions (1918).
      Cote : 44 EDT 31
      Date(s) : 1915-1918
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Étranger, Guerre, Oeuvre de guerre, Prisonnier de guerre, Ravitaillement, Relations internationales
- I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  - 1 I Police locale
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      Affirmation des procès-verbaux du garde-champêtre : instructions.
      Cote : 44 EDT 32
      Date(s) : 1823-1825
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Garde particulier
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      Adresses, cérémonies et deuils publics : correspondance.
      Cote : 44 EDT 33
      Date(s) : 1836-1932
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Cérémonie publique, Vie politique, Vie publique
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      Lieux publics, débits de boissons, fête locale : arrêtés, correspondance.
      Cote : 44 EDT 34
      Date(s) : 1860-1927
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Débit de boissons, Fête, Police
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      Police de la rage : arrêté municipal (1901), avis d'abattage (1915-1925).
      Cote : 44 EDT 35
      Date(s) : 1901-1925
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Maladie des animaux
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      Orages, secours accordés.
      Cote : 44 EDT 36
      Date(s) : 1836-1932
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Sinistre
  - 2 I Police générale
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      Demandes de renseignements, signalements.
      Cote : 44 EDT 37
      Date(s) : 1824
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Police, Recherche dans l'intérêt des familles
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      Passeports pour l'intérieur.
      Cote : 44 EDT 38
      Date(s) : 1843-1846
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Police
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      Police du roulage : contraventions.
      Cote : 44 EDT 39
      Date(s) : 1841-1852
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Police des transports
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      Étrangers : liste nominative [s.d.], registre des visas accordés, questionnaires destinés à l'obtention de la carte d'identité d'étranger.
      Cote : 44 EDT 40
      Date(s) : 1917-1933
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Étranger
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      Certificats de bonne conduite (1830), de vie (1932).
      Cote : 44 EDT 42
      Date(s) : 1830-1932
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Justice
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      Souscription en faveur des inondés : liste des souscripteurs.
      Cote : 44 EDT 56
      Date(s) : 1800-1950
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Inondation, Secours
  - 3 I Justice
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      Simple police et justice de paix : copies de jugements, correspondance.
      Cote : 44 EDT 41
      Date(s) : 1824-1916
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Justice civile
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      Jury d'assises, formation : correspondance (1843-1847), listes (1871-1873).
      Cote : 44 EDT 43
      Date(s) : 1843-1873
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Jury d'assises
  - 5 I Hygiène publique et salubrité
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      Désinfection d'une maison d'habitation : feuille d'opérations effectuées par le service départemental.
      Cote : 44 EDT 44
      Date(s) : 1931
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Désinfection
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      Établissement d'une distillerie (1869), de dépôts d'explosifs (1929-1933), autorisations : arrêtés.
      Cote : 44 EDT 45
      Date(s) : 1869-1933
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Boisson alcoolisée, Détention d'armes
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      Surveillance des tueries particulières : instructions. - Clavelée : arrêtés d'infection.
      Cote : 44 EDT 46
      Date(s) : 1900
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Maladie des animaux, Protection sanitaire du cheptel
- K ELECTIONS ET PERSONNEL
  - 1 K Élections
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      Formation des listes électorales, nomination des délégués (1850, 1924) ; sectionnement de la commune (1848-1933).
      Cote : 44 EDT 47
      Date(s) : 1848-1933
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur
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      Liste des plus forts contribuables.
      Cote : 44 EDT 48
      Date(s) : 1813-1881
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Électeur
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      Élections politiques : listes électorales.
      Cote : 44 EDT 49
      Date(s) : 1848-1896
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur
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      Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.
      Cote : 44 EDT 50
      Date(s) : 1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Référendum
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      Élection sénatoriale : procès-verbal des opérations électorales.
      Cote : 44 EDT 51
      Date(s) : 1896
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection sénatoriale
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      Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1871-1893), avis de candidatures (1902-1932).
      Cote : 44 EDT 52
      Date(s) : 1871-1932
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection législative
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      Élections au conseil d'arrondissement et au conseil général : instructions (1848, 1904, 1928), procès-verbaux des opérations électorales (1870-1871, 1895).
      Cote : 44 EDT 53
      Date(s) : 1848-1895
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection cantonale
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      Nomination des maires et membres du conseil municipal : arrêtés (1825-1840). Conseil municipal, nomination de la commission spéciale provisoire : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal (1870). Élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales ; organisation des élections : correspondance (1900-1929).
      Cote : 44 EDT 54
      Date(s) : 1825-1929
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Conseiller municipal, Élection municipale, Maire
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      Élections au tribunal de commerce de Béziers : liste des électeurs.
      Cote : 44 EDT 55
      Date(s) : 1890-1894
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Commerce, Élection professionnelle, Justice
  - 2 K Personnel municipal
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      Personnel communal, demande d'emploi : correspondance.
      Cote : 44 EDT 89
      Date(s) : 1927-1932
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Commune, Personnel
  - 3 K Protocole et distinctions honorifiques
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      Diplômes et médailles du mérite agricole, attribution : correspondance.
      Cote : 44 EDT 90
      Date(s) : 1903-1933
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Agriculteur, Agriculture, Distinction honorifique
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 1 L Comptabilite
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      Gestion des finances communales : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et comptes de gestion : arrêtés de clôture des comptes, correspondance.
      Cote : 44 EDT 91
      Date(s) : 1825-1951
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Commune, Comptabilité publique, Finances communales
  - 2 L Recettes de la commune
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      Taxe municipale sur les terrains communaux usurpés et concédés, perception : rôle de la redevance, pétition, correspondance.
      Cote : 44 EDT 92
      Date(s) : 1889-1930
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité, Propriété publique
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      Taxe municipale sur les chiens, perception : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal.
      Cote : 44 EDT 93
      Date(s) : 1931
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Commune, Contribuable, Fiscalité
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      Taxes municipales non payées, recensement : état des cotes irrécouvrables.
      Cote : 44 EDT 94
      Date(s) : 1922-1924
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Commune, Contribuable, Fiscalité
  - 3 L Dépenses de la commune
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      Emprunts communaux, gestion : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal.
      Cote : 44 EDT 95
      Date(s) : 1902-1933
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Commune, Dette publique
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      Fonds de concours au service départemental de la répression des fraudes, inscription de la dépense au budget.
      Cote : 44 EDT 57
      Date(s) : 1916
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Dépense de fonctionnement, Fraude commerciale
- M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
  - 1 M Edifices publics
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      Monument aux morts, érection et entretien : délibérations du conseil municipal, factures.
      Cote : 44 EDT 96
      Date(s) : 1919-1950
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Commune, Patrimoine architectural
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      Bâtiments communaux, réparations, équipement : factures.
      Cote : 44 EDT 58
      Date(s) : 1929-1948
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Bâtiment administratif
  - 2 M Edifices du culte et cimetières
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      Église et presbytère, réparations : arrêté préfectoral, cahier des charges, avant métré, mémoire des travaux, baux, certificat de paiement, correspondance.
      Cote : 44 EDT 97
      Date(s) : 1824-1922
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Commune, Édifice cultuel, Presbytère
  - 4 M Etablissements à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
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      Écoles. - École de Cabrerolles, projet de construction et entretien : arrêté préfectoral, demande de subvention, bail à loyer, devis, correspondance (1843-1933). École de La Liquière, projet de construction et entretien : délibération du conseil municipal, marché de gré à gré, demande de subvention, bail à loyer, devis, plans, correspondance (1843-1930). École d'Aigues-Vives, projet de construction et entretien : délibération du conseil municipal, demande de subvention, statistique, financement, certificat de paiement, correspondance (1845-1933). École de Lentheric, projet de construction et entretien : acquisition d'une maison, rapport de l'institutrice, correspondance, (1930-1933).
      Cote : 44 EDT 98
      Date(s) : 1843-1933
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Aigues-Vives (Hérault, France), Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Commune, Construction scolaire, École
- N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  - 1 N Biens communaux
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      Terrains communaux défrichés : déclarations, procès-verbaux d'estimation.
      Cote : 44 EDT 59
      Date(s) : 1808-1809
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Propriété publique
  - 2 N Bois
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      Bois communaux : état des bois défrichés (1844) ; opposition au maintien sous le régime forestier : correspondance (1847).
      Cote : 44 EDT 60
      Date(s) : 1844-1847
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Bois, Propriété publique
  - 3 N Eaux
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      Règlement de l'usage de l'eau : arrêtés du maire (1822, 1847).
      Cote : 44 EDT 61
      Date(s) : 1822-1847
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Eau, Police des eaux
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      Fontaines publiques, réparations, financement : instructions, délibérations du conseil municipal.
      Cote : 44 EDT 62
      Date(s) : 1899-1900
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Prise d'eau, Propriété publique
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      Puits public, recherche d'eau souterraine : correspondance.
      Cote : 44 EDT 63
      Date(s) : 1927-1933
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Eau souterraine, Prise d'eau, Propriété publique
  - 4 N Propriétés et droits divers
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      Concessions de cimetière, tarifs : délibérations du conseil municipal.
      Cote : 44 EDT 64
      Date(s) : 1861-1868
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Concession funéraire
- O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
  - 1 O Travaux publics et voirie en général
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      Agent-voyer, rattachement de la commune à la circonscription de Puimisson : arrêté préfectoral.
      Cote : 44 EDT 65
      Date(s) : 1850
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Circonscription territoriale, Équipement
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      Financement des travaux sur les chemins vicinaux : délibérations du conseil municipal (1841-1902). Prestations en nature : tableau de conversion en tâches des prestations (1851-1876), avis gratis pour travaux à la tâche (1929). Reversement de l'avance faite en 1870 pour l'organisation des gardes nationaux mobilisés : délibération du conseil municipal (1873).
      Cote : 44 EDT 66
      Date(s) : 1841-1929
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité, Réseau routier
    - Voirie urbaine
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        Règlement de voirie communale (1846). Alignements : demandes (1846-1870).
        Cote : 44 EDT 67
        Date(s) : 1846-1870
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
        Indexation matière : Voie communale
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        Travaux de canalisation : instructions (1900). Construction d'un égout au hameau de Lenthéric : instructions (1907).
        Cote : 44 EDT 68
        Date(s) : 1900-1907
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
        Indexation matière : Canalisation, Traitement des eaux usées
    - Petite voirie
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        Chemins d'intérêt commun, chemins vicinaux et ruraux : rapports de l'agent voyer cantonal (1858-1872) ; ouverture, entretien : arrêtés, correspondance (1825-1933) ; réparations suite aux dégâts d'orages : rapport, projets de travaux (1868-1930).
        Cote : 44 EDT 69
        Date(s) : 1825-1933
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier, Sinistre
    - Grande voirie
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        Route départementale n° 10, de Béziers à Bédarieux, rectification entre Béziers et Autignac : arrêté préfectoral.
        Cote : 44 EDT 70
        Date(s) : 1850
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
        Indexation matière : Route départementale
    - Voirie privée
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        Chemin d'exploitation Coudougno, subvention.
        Cote : 44 EDT 71
        Date(s) : 1930-1933
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier
  - 2 O Moyens de transport et travaux divers
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      Distribution d'énergie électrique : relevé des canalisations (1915-1916). Installation du réseau rural, financement (1932-1933).
      Cote : 44 EDT 72
      Date(s) : 1915-1933
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Canalisation, Distribution électrique
  - 3 O Navigation et régime des eaux
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      Ruisseau de Tauressel, construction d'une digue : correspondance.
      Cote : 44 EDT 73
      Date(s) : 1844
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Aménagement des eaux, Cours d'eau
- P CULTES
  - 1 P Culte catholique
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      Projet d'érection de Caussiniojouls en succursale nouvelle.
      Cote : 44 EDT 74
      Date(s) : 1844
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France), Caussiniojouls (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
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      Rapports entre la commune et le desservant : correspondance.
      Cote : 44 EDT 75
      Date(s) : 1900
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Ministre du culte
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      Fabrique, nomination des membres : instructions (1825) ; préparation du budget (1861-1900) ; legs (1856-1860).
      Cote : 44 EDT 76
      Date(s) : 1825-1900
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme, Dons-et-legs
- Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  - 1 Q Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
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      Bureau de bienfaisance, nomination des membres de la commission administrative (1920), projets de budgets (1923-1924).
      Cote : 44 EDT 77
      Date(s) : 1920-1924
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
  - 3 Q Etablissements hospitaliers, hospitalisation
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      Hospices de Béziers et Montpellier, admissions, frais de séjour : correspondance.
      Cote : 44 EDT 78
      Date(s) : 1873-1933
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Établissement médico social
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      Aveugle, admission à l'assistance publique : formalités.
      Cote : 44 EDT 79
      Date(s) : 1863
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Enfant handicapé
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      Aliénés : état nominatif des aliénés à la charge de la commune (1925), avis de placement (1929).
      Cote : 44 EDT 80
      Date(s) : 1925-1929
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Maladie mentale

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