Archives communales déposées de Cabrerolles (1781-1951) - Archives départementales de l'Hérault

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ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  - 1 N Biens communaux
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      Terrains communaux défrichés : déclarations, procès-verbaux d'estimation.
      Cote : 44 EDT 59
      Date(s) : 1808-1809
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Propriété publique
  - 2 N Bois
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      Bois communaux : état des bois défrichés (1844) ; opposition au maintien sous le régime forestier : correspondance (1847).
      Cote : 44 EDT 60
      Date(s) : 1844-1847
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Bois, Propriété publique
  - 3 N Eaux
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      Règlement de l'usage de l'eau : arrêtés du maire (1822, 1847).
      Cote : 44 EDT 61
      Date(s) : 1822-1847
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Eau, Police des eaux
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      Fontaines publiques, réparations, financement : instructions, délibérations du conseil municipal.
      Cote : 44 EDT 62
      Date(s) : 1899-1900
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Prise d'eau, Propriété publique
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      Puits public, recherche d'eau souterraine : correspondance.
      Cote : 44 EDT 63
      Date(s) : 1927-1933
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Eau souterraine, Prise d'eau, Propriété publique
  - 4 N Propriétés et droits divers
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      Concessions de cimetière, tarifs : délibérations du conseil municipal.
      Cote : 44 EDT 64
      Date(s) : 1861-1868
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Concession funéraire