Archives communales déposées de Cabrerolles (1781-1951) - Archives départementales de l'Hérault

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ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  - 2 D Actes de l'administration municipale
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      Répertoires des actes soumis à l'enregistrement.
      Cote : 44 EDT 1
      Date(s) : 1824-1861
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale, Enregistrement
  - 3 D Administration de la commune
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      Projet de réunion de Caussiniojouls à Cabrerolles : arrêté préfectoral.
      Cote : 44 EDT 2
      Date(s) : 1840
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France), Caussiniojouls (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale, Regroupement de communes
  - 4 D Contentieux
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      Contentieux. - Marquis de Grave / commune, remboursement de frais (1824-1831). Usurpation de terrain (1824-1859).
      Cote : 44 EDT 3
      Date(s) : 1824-1859
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cabrerolles (Hérault, France)
      Indexation matière : Contentieux administratif, Propriété publique