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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Beaufort (1688-1925)Nombre de notices : 134

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
          • Délibérations consulaires.
            218 vues - Délibérations consulaires. 26 EDT 1- Ouvre la visionneuse
          • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
              • Impositions
                • Brevette du compoix de 1688.
                  16 vues - Brevette du compoix de 1688. 26 EDT 2- Ouvre la visionneuse
                • Brevette du compoix de 1686.
                  17 vues - Brevette du compoix de 1686. 26 EDT 3- Ouvre la visionneuse
                • Brevette du compoix.
                  105 vues - Brevette du compoix. 26 EDT 4- Ouvre la visionneuse
                • Plan du terroir et juridiction de Beaufort.
                  1 vue - Plan du terroir et juridiction de Beaufort. 26 EDT 9- Ouvre la visionneuse
                • Cahier du plan géométrique de Beaufort.
                  15 vues - Cahier du plan géométrique de Beaufort. 26 EDT 5- Ouvre la visionneuse
                • Fixation d'impôts. - Taille : mandes (1745-1785). Mise en ferme : offres (1770) . Droit de banalité pour pressurer le vin : correspondance (1752).
              • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                  • Assistance publique
                    • Bureau des pauvres, puis bureau de charité, organisation : arrêts du parlement de Toulouse, registre de délibérations, extraits de délibérations.
                  • HH AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
                  • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
                      • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                          • 1 D Conseil municipal
                            • Délibérations du conseil municipal.
                              236 vues - Délibérations du conseil municipal. 26 EDT 10- Ouvre la visionneuse
                            • Délibérations du conseil municipal.
                              143 vues - Délibérations du conseil municipal. 26 EDT 69- Ouvre la visionneuse
                            • Délibérations du conseil municipal.
                              133 vues - Délibérations du conseil municipal. 26 EDT 70- Ouvre la visionneuse
                            • Délibérations du conseil municipal.
                              145 vues - Délibérations du conseil municipal. 26 EDT 71- Ouvre la visionneuse
                            • Délibérations du conseil municipal.
                              156 vues - Délibérations du conseil municipal. 26 EDT 72- Ouvre la visionneuse
                            • 3 D Administration de la commune
                              • Contrôle des archives : inventaire des archives et des objets mobiliers de la mairie (1830-1843). Acquisition d'une boite de scrutin (urne) : correspondance (1860).
                            • E ÉTAT CIVIL
                                • Registres d'état civil
                                  • Naissances.
                                  • Mariages.
                                  • Décès.
                                  • Naissances, mariages, décès.
                                  • Naissances, mariages, décès.
                                  • Naissances, mariages, décès.
                                • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                                  • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                    • H AFFAIRES MILITAIRES
                                        • 1 H Recrutement
                                          • 2 H Administration militaire
                                            • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                              • Garde nationale. - Recensement et appel des citoyens mobilisables : listes nominatives de recensement, table alphabétique du registre matricule, bulletins individuels nominatifs (1814-1870). Organisation et équipement : correspondance (1830-1870). Election des officiers et des sous-officiers : procès-verbal des opérations électorales (1831).
                                              • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                                                • Guerre d'Italie, souscription en faveur de l'armée d'Italie : liste nominative des souscripteurs, correspondance (1839). Guerre franco-prussienne (guerre de 1870), organisation de la mobilisation et de l'accueil des blessés : correspondance (1870).
                                              • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                                • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                                  • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                                      • 1 L Comptabilité
                                                        • Gestion des finances : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion, arrêté de clôture des comptes, extraits de l'état des charges locales (an IV - 1909).
                                                        • 2 L Recettes de la commune
                                                          • Gestion de la ferme du mesurage du vin : délibération du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication (1861-1871). Levée d'une taxe pour le salaire du garde-champêtre : états de la répartition (1808-1814). Perception de la taxe touchant les utilisateurs des pâturages communaux : rôles d'imposition (1846-1906). Perception de la taxe sur les chiens : circulaire (1855). Levée d’une taxe pour l'organisation de la garde nationale : délibération du conseil municipal (1873).
                                                        • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                                                            • 1 M Edifices publics
                                                              • Mairie, acquisition d'une horloge : délibération du conseil municipal, devis, correspondance (1888-1889). Lavoir municipal, construction : délibérations du conseil municipal, devis, correspondance (1891-1892).
                                                              • 2 M Edifices du culte et cimetières
                                                                • Église. - Restauration et réparations : délibérations du conseil municipal, devis, procès-verbal de réception provisoire, listes nominatives des souscripteurs (1842-1897). État des meubles et objets se trouvant dans l'église : inventaires (1861-1906).
                                                                • Presbytère, restauration et construction d'une sacristie : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, devis, mandat de paiement, liste nominative des souscripteurs, correspondance.
                                                                • Translation du cimetière : délibérations du conseil municipal.
                                                                • 4 M Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
                                                                  • 5 M Edifices divers
                                                                  • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                                                    • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                                                        • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                                                            • Voirie urbaine
                                                                              • Rues, pavage et réparations : devis soumission (1830-1861). Elargissement des rues de l'Eglise et de la Fontaine : délibération du conseil municipal, promesse de vente (1896).
                                                                              • Éclairage au gaz acétylène, travaux et financement : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, devis, traité de gré à gré, plaquette, correspondance.
                                                                              • Adduction en eau potable : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, convention, traités de gré à gré, décomptes des travaux, procès-verbal de réception provisoire, état des sommes dues, affiches, correspondance.
                                                                              • Petite voirie
                                                                                • Reconnaissance et demande de classement des chemins existant sur le territoire de la commune : tableaux des chemins et drailles, état, correspondance.
                                                                                • Financement et prévision des travaux annuels de voirie : circulaires, arrêtés préfectoraux, rapports du maire, rapport de l'agent-voyer, rôles d'imposition, tarifs, états de situation des chemins vicinaux, correspondance.
                                                                                • Élargissement, entretien et réparations aux chemins vicinaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports de l'agent-voyer, états, tableaux des promesses de vente, tableau des parcelles de terrain qui doivent être occupés, tableau d'amortissement, actes de vente, correspondance.
                                                                              • 2 O Moyens de transport et travaux divers
                                                                                • 3 O Navigation et régime des eaux
                                                                                  • Cours d'eau. - Déviation du ruisseau de Moussal : délibération du conseil municipal, promesses de vente, correspondance (1893). Curage du ruisseau de Vigne Vieille : arrêté préfectoral, rapports de l'ingénieur, procès-verbal de piquetage, procès-verbal de récolement (1923-1925).
                                                                                  • Moulin à vent pour amener l'eau. Construction du moulin : délibérations du conseil municipal, tarifs, acte de donation, plans calques, tableaux d'amortissement, correspondance (1890-1893). Entretien et réparations : devis traité d'emprunt, correspondance (1899). Arrêt d'exploitation et démolition : délibération du conseil municipal, correspondance (1911-1912).
                                                                                • P CULTES
                                                                                    • 1 P Culte catholique
                                                                                      • Vie religieuse. - Érection de l'église en succursale : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, plan aquarellé, correspondance (1862-1878). Service du curé, plainte : correspondance [s.d]. Séparation des églises et de l'État : décret, circulaire, correspondance (1907-1913).
                                                                                    • R INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
                                                                                        • 1 R Instruction publique
                                                                                          • Gestion de la commission scolaire : correspondance (1849-1882). Nomination d'in instituteur : correspondance (1889). Gestion des dépenses de fonctionnement : correspondance (1845).
                                                                                        • S PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES