Site du Domaine départemental de Pierresvives

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Archives communales déposées de Beaufort (1688-1925)Nombre de notices : 134

-+
    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
            • 1 O Travaux publics et voirie en général
                • Voirie urbaine
                  • Rues, pavage et réparations : devis soumission (1830-1861). Elargissement des rues de l'Eglise et de la Fontaine : délibération du conseil municipal, promesse de vente (1896).
                  • Éclairage au gaz acétylène, travaux et financement : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, devis, traité de gré à gré, plaquette, correspondance.
                  • Adduction en eau potable : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, convention, traités de gré à gré, décomptes des travaux, procès-verbal de réception provisoire, état des sommes dues, affiches, correspondance.
                  • Petite voirie
                    • Reconnaissance et demande de classement des chemins existant sur le territoire de la commune : tableaux des chemins et drailles, état, correspondance.
                    • Financement et prévision des travaux annuels de voirie : circulaires, arrêtés préfectoraux, rapports du maire, rapport de l'agent-voyer, rôles d'imposition, tarifs, états de situation des chemins vicinaux, correspondance.
                    • Élargissement, entretien et réparations aux chemins vicinaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports de l'agent-voyer, états, tableaux des promesses de vente, tableau des parcelles de terrain qui doivent être occupés, tableau d'amortissement, actes de vente, correspondance.
                  • 2 O Moyens de transport et travaux divers
                    • 3 O Navigation et régime des eaux
                      • Cours d'eau. - Déviation du ruisseau de Moussal : délibération du conseil municipal, promesses de vente, correspondance (1893). Curage du ruisseau de Vigne Vieille : arrêté préfectoral, rapports de l'ingénieur, procès-verbal de piquetage, procès-verbal de récolement (1923-1925).
                      • Moulin à vent pour amener l'eau. Construction du moulin : délibérations du conseil municipal, tarifs, acte de donation, plans calques, tableaux d'amortissement, correspondance (1890-1893). Entretien et réparations : devis traité d'emprunt, correspondance (1899). Arrêt d'exploitation et démolition : délibération du conseil municipal, correspondance (1911-1912).