Site du Domaine départemental de Pierresvives

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Archives communales déposées de Beaufort (1688-1925)Nombre de notices : 134

-+
    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
            • 1 D Conseil municipal
              • Délibérations du conseil municipal.
                236 vues - Délibérations du conseil municipal. 26 EDT 10- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations du conseil municipal.
                143 vues - Délibérations du conseil municipal. 26 EDT 69- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations du conseil municipal.
                133 vues - Délibérations du conseil municipal. 26 EDT 70- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations du conseil municipal.
                145 vues - Délibérations du conseil municipal. 26 EDT 71- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations du conseil municipal.
                156 vues - Délibérations du conseil municipal. 26 EDT 72- Ouvre la visionneuse
              • 3 D Administration de la commune
                • Contrôle des archives : inventaire des archives et des objets mobiliers de la mairie (1830-1843). Acquisition d'une boite de scrutin (urne) : correspondance (1860).
              • E ÉTAT CIVIL
                  • Registres d'état civil
                    • Naissances.
                    • Mariages.
                    • Décès.
                    • Naissances, mariages, décès.
                    • Naissances, mariages, décès.
                    • Naissances, mariages, décès.
                  • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                    • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                      • H AFFAIRES MILITAIRES
                          • 1 H Recrutement
                            • 2 H Administration militaire
                              • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                • Garde nationale. - Recensement et appel des citoyens mobilisables : listes nominatives de recensement, table alphabétique du registre matricule, bulletins individuels nominatifs (1814-1870). Organisation et équipement : correspondance (1830-1870). Election des officiers et des sous-officiers : procès-verbal des opérations électorales (1831).
                                • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                                  • Guerre d'Italie, souscription en faveur de l'armée d'Italie : liste nominative des souscripteurs, correspondance (1839). Guerre franco-prussienne (guerre de 1870), organisation de la mobilisation et de l'accueil des blessés : correspondance (1870).
                                • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                  • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                    • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                        • 1 L Comptabilité
                                          • Gestion des finances : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion, arrêté de clôture des comptes, extraits de l'état des charges locales (an IV - 1909).
                                          • 2 L Recettes de la commune
                                            • Gestion de la ferme du mesurage du vin : délibération du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication (1861-1871). Levée d'une taxe pour le salaire du garde-champêtre : états de la répartition (1808-1814). Perception de la taxe touchant les utilisateurs des pâturages communaux : rôles d'imposition (1846-1906). Perception de la taxe sur les chiens : circulaire (1855). Levée d’une taxe pour l'organisation de la garde nationale : délibération du conseil municipal (1873).
                                          • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                                              • 1 M Edifices publics
                                                • Mairie, acquisition d'une horloge : délibération du conseil municipal, devis, correspondance (1888-1889). Lavoir municipal, construction : délibérations du conseil municipal, devis, correspondance (1891-1892).
                                                • 2 M Edifices du culte et cimetières
                                                  • Église. - Restauration et réparations : délibérations du conseil municipal, devis, procès-verbal de réception provisoire, listes nominatives des souscripteurs (1842-1897). État des meubles et objets se trouvant dans l'église : inventaires (1861-1906).
                                                  • Presbytère, restauration et construction d'une sacristie : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, devis, mandat de paiement, liste nominative des souscripteurs, correspondance.
                                                  • Translation du cimetière : délibérations du conseil municipal.
                                                  • 4 M Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
                                                    • 5 M Edifices divers
                                                    • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                                      • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                                          • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                                              • Voirie urbaine
                                                                • Rues, pavage et réparations : devis soumission (1830-1861). Elargissement des rues de l'Eglise et de la Fontaine : délibération du conseil municipal, promesse de vente (1896).
                                                                • Éclairage au gaz acétylène, travaux et financement : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, devis, traité de gré à gré, plaquette, correspondance.
                                                                • Adduction en eau potable : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, convention, traités de gré à gré, décomptes des travaux, procès-verbal de réception provisoire, état des sommes dues, affiches, correspondance.
                                                                • Petite voirie
                                                                  • Reconnaissance et demande de classement des chemins existant sur le territoire de la commune : tableaux des chemins et drailles, état, correspondance.
                                                                  • Financement et prévision des travaux annuels de voirie : circulaires, arrêtés préfectoraux, rapports du maire, rapport de l'agent-voyer, rôles d'imposition, tarifs, états de situation des chemins vicinaux, correspondance.
                                                                  • Élargissement, entretien et réparations aux chemins vicinaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports de l'agent-voyer, états, tableaux des promesses de vente, tableau des parcelles de terrain qui doivent être occupés, tableau d'amortissement, actes de vente, correspondance.
                                                                • 2 O Moyens de transport et travaux divers
                                                                  • 3 O Navigation et régime des eaux
                                                                    • Cours d'eau. - Déviation du ruisseau de Moussal : délibération du conseil municipal, promesses de vente, correspondance (1893). Curage du ruisseau de Vigne Vieille : arrêté préfectoral, rapports de l'ingénieur, procès-verbal de piquetage, procès-verbal de récolement (1923-1925).
                                                                    • Moulin à vent pour amener l'eau. Construction du moulin : délibérations du conseil municipal, tarifs, acte de donation, plans calques, tableaux d'amortissement, correspondance (1890-1893). Entretien et réparations : devis traité d'emprunt, correspondance (1899). Arrêt d'exploitation et démolition : délibération du conseil municipal, correspondance (1911-1912).
                                                                  • P CULTES
                                                                      • 1 P Culte catholique
                                                                        • Vie religieuse. - Érection de l'église en succursale : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, plan aquarellé, correspondance (1862-1878). Service du curé, plainte : correspondance [s.d]. Séparation des églises et de l'État : décret, circulaire, correspondance (1907-1913).
                                                                      • R INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
                                                                          • 1 R Instruction publique
                                                                            • Gestion de la commission scolaire : correspondance (1849-1882). Nomination d'in instituteur : correspondance (1889). Gestion des dépenses de fonctionnement : correspondance (1845).
                                                                          • S PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES