Exemplaire aux armes de la province

Même état que celui conservé sous la cote C 10391, avec annotations marginales par le président du bureau des comptes.

Sommes empruntées depuis 1649, annotations marginales relatives au remboursement de capital par la province et autres paiements, jusqu'en 1699.

Environ 291 folios. Manque la fin.

Sommes empruntées en 1649 pour la suppression de l'office de trésorier de la Bourse.

Folios 360-749.

Volume identique à C 10393.

Table finale.

« anciennes rentes, 1749 ».

« Mémoire sur l'origine et la cause des emprunts », « mémoire [de l'intendant], sur l'état de la province et les moyens de la rétablir » (1729), mémoires sur la surcharge des fonds et l'acquittement des dettes. Tableau des emprunts. États de dettes de la province, des diocèses (1618-1788).

Arrêts du Conseil, requêtes, correspondance, mémoires avec pièces jointes (1595-1769).

Extraits de délibérations, arrêts du Conseil, états des emprunts, conventions, rentes viagères et tontine royale (1684-1788).

À noter : canal de Beaucaire, route des bords du Rhône en Vivarais, route de Rodez, chemin de Narbonne au Roussillon, pont de Mirepoix, quai de la Daurade.

Compte par François Le Secq, trésorier de la Bourse (1654).

- Narbonne : délibérations du 19 décembre, du 29 décembre 1686.

- Albi : délibération du 7 janvier 1697.

A noter : Annotations postérieures.

État des sommes dues à cause de la diminution des revenus des moulins par le divertissement que l'entrepreneur du Canal a fait d'une partie des eaux pour les jeter dans les rigoles et autres ouvrages servant audit canal (estimation des dommages en conséquence de la délibération du 4 janvier 1678 et imposition faite annuellement des états des dettes et affaires de la province de la rente annuelle à laquelle lesdits dommages ont été liquidés, lesquelles sommes doivent être employées dans l'état des dettes suivant la délibération du 17 novembre 1683) [folio 26 : dépouillement de l'état précédent ou nouvel état des articles dus, pour servir aux changements à cause des mutations, à commencer du 1er mai 1765 et à la formation des états des rentes à commencer par l'année 1766].

En 159 articles, vérification des changements jusqu'au 5 janvier 1788. Rubrique sur feuillets séparés.

Emprunt pour avances en conséquence de la délibération du 12 février 1717 pour les impositions des diocèses de Narbonne, Albi, Lavaur. 55 articles (dépouillement à partir du 1er janvier 1773, rentes à partir de 1774).

Emprunt pour avance à la place des billets de banque, articles 1-653. Rubrique sur feuillets séparés.

Contrats de constitution de rente et remise par les syndics généraux de la somme empruntée au trésorier de la Bourse (mars 1721-octobre 1722).

État des créanciers, folios 1-31, 88 articles ; folio 32 et suivants, « dépouillement ou nouvel état », changements à partir du 1er mai 1764, rentes à partir de 1765 ; état de remboursements jusqu'en 1789 [rubrique sur feuillets séparés].

« Pour le remboursement de Bonnier de l'avance et paiement faits par Bonnier en argent aux créanciers de la province à la place des billets de banque qui se sont trouvés dans la caisse en 1720 que le roi a repris à la province ».

Rubrique en cahier sur feuillets séparés.

Suivi de : « Dépouillement des parties de rentes dues pour servir aux changements de parties à commencer au 1er mars 1765 et à la formation des états annuels de rentes à commencer en 1766 » en 111 articles. Vérifié au bureau des recrues le 2 janvier.

En marge : transports de rentes, renvois pour les réductions, remboursements] [contrats reçus par Bellonnet].

- Folios 1-123, 342 articles ;

- Folios 124-126 : remboursement en conséquence de la délibération du 8 mars 1754 ;

- Folios 127 et suivants : dépouillement pour les changements de parties 1765-1766 [bureau des recrues].

13 articles.

[124 folios].

[129 folios].

Suivi du dépouillement pour les changements à commencer du 1er mars 1765 et rentes 1766, 77 articles, vérification jusqu'au 13 décembre 1780.

Registre portant au dos pour titre : « remboursement de Monsieur Lamouroux 1748 ».

[En fin : arrêt du Conseil imprimé du 30 avril 1748].