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Espace personnel
Enquêtes : ordonnances, relevés de frais.
Demande d'habilitation : composition du conseil d'administration ; personnel : curriculum vitae, fiches d'état civil ; projet pédagogique ; plans de masse de l'établissement ; règlement intérieur et statuts.
Rapports annuels d'activités (1977-1983) et projet de fonctionnement (1983, 1990).
Non communicable jusqu'en 2021.
Budgets prévisionnels (1980-1987), comptes administratifs (1984-1987).
Non communicable jusqu'en 2018.
Budgets prévisionnels (1988-1992), comptes administratifs (1988-1990).
Non communicable jusqu'en 2023.
Renouvellement d'habilitation : composition du conseil d'administration ; personnel : curriculum vitae, fiches d'état civil ; projet pédagogique ; historique et évolution de l'association.
Rapports annuels d'activités (1976, 1978-1983), rapports de fonctionnement et projet pédagogique (1980-1986), comptes-rendus de la commission de surveillance (1988-1989).
Non communicable jusqu'en 2020.
Budgets prévisonnels (1981, 1983-1992), comptes administratifs (1986-1990).
Renouvellement d'habilitation : composition du conseil d'administration ; personnel : curriculum vitae, fiches d'état civil ; projet pédagogique ; règlement intérieur ; plan des locaux ; procès-verbal de visite de la commission de sécurité ; historique et évolution de l'association.
Rapports annuels d'activités.
Non communicable jusqu'en 2014.
Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
Renouvellement d'habilitation : composition du conseil d'administration ; personnel : curriculum vitae, fiches d'état civil ; statuts et réglement intérieur.
Non communicable jusqu'en 2092.
Statistiques annuelles (1976-1979), rapports annuels d'activités (1980-1983).
Budgets prévisionnels (1981, 1983-1987), comptes administratifs (1980-1987).
Budgets prévisionnels (1988-1992), comptes administratifs (1988-1991).
Demande d'habilitation : composition du conseil d'administration ; personnel : curriculum vitae, fiches d'état civil ; statuts et réglement intérieur ; déclaration au journal officiel ; règlement inérieur ; plans des locaux ; procès-verbal de visite de la commission de sécurité.
Réalisé avec Ligeo Archives
