Découvrez les sites et organismes associés de l’Hérault.
Espace personnel
Enquêtes : ordonnances, relevés de frais.
Schéma départemental de la protection judiciaire : comptes-rendus, rapports, correspondance.
Non communicable jusqu'en 2023.
Etablissements ou services habilités à héberger des jeunes : fiches de situation.
Non communicable jusqu'en 2018.
Service d'éducation surveillée d'Aniane, réunion départementale des responsables de structures : comptes-rendus.
Service d'éducation surveillée d'Aniane, enquête relative à la situation des équipements socio-éducatifs à Sète : compte-rendu, cartes, plans.
Non communicable jusqu'en 2008.
Service d'éducation surveillée d'Aniane, projet et création d'un centre d'orientation et d'action éducative (C. O. A. E.) près le tribunal de grande instance de Béziers : rapport, correspondance (1974-1977, 1983-1985).
Non communicable jusqu'en 2016.
Service d'éducation surveillée d'Aniane, restructuration des services. Regroupement des activités et des fonctions : correspondance, plans.
Réhabilitation du centre ouvert d'action éducative (C. O. A. E.) sis rue Adam de Craponne à Montpellier et projet d'échange de locaux avec la Société d'équipement de la région montpellieraine (S. E. R. M.) : correspondance.
Non communicable jusqu'en 2025.
Situation du service de la liberté surveillée de Béziers : correspondance (1978).
Rapport concernant un jeune mineur (1977).
Demande d'habilitation (1985-1986) et renouvellement d'habilitation : composition du conseil d'administration ; personnel : curriculum vitae, fiches d'état civil ; projet pédagogique ; historique et évolution de l'association ; réglement intérieur ; correspondance (1991).
Rapports annuels d'activités.
Non communicable jusqu'en 2014.
Budgets prévisionnels et comptes administratifs.
Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
Renouvellement d'habilitation : composition du conseil d'administration ; personnel : curriculum vitae, fiches d'état civil ; projet institutionnel.
Projet pédagogique (1983), rapports annuels d'activités (1976-1983, 1987-1988).
Non communicable jusqu'en 2019.
Budgets prévisionnels (1981-1992), comptes administratifs (1981, 1983-1989).
Non communicable jusqu'en 2022.
Convention passée avec le ministère de la justice, projet institutionnel (1979-1981) ; renouvellement d'habilitation : composition du conseil d'administration ; personnel : curriculum vitae, fiches d'état civil ; réglement intérieur (1991).
Rapports annuels d'activités (1977-1983), statistiques annuelles (1976-1977, 1979-1980), correspondance diverse (1989-1991).
Budgets prévisionnels (1980-1987), comptes administratifs (1983-1987).
Budgets prévisionnels (1985-1992), comptes administratifs (1988-1989, 1991).
Demande d'habilitation : arrêté du préfet, rapport concernant la modification d'agrément (1988-1989).
Rapports annuels d'activités (1988).
Budgets prévisionnels et comptes administratifs (1988-1992),
Renouvellement d'habilitation : composition du conseil d'administration ; personnel : curriculum vitae (1986).
Rapports annuels d'activité (1976-1983, 1985).
Correspondance (1978).
Budgets prévisionnels, comptes administratifs, comptes d'exploitations, rapport de la DASS.
Non communicable jusqu'en 2011.
Non communicable jusqu'en 2017.
Tableaux statistiques (1970-1979).
Rapports annuels d'activités (1977-1983).
Ordonnances d'observation et de prolongation d'observation en milieu ouvert.
Non communicable jusqu'en 2086.
Budgets prévisionnels (1984-1985, 1990), compte administratif (1984).
Non communicable jusqu'en 2021.
Convention et projet pédagogique (1977-1978).
Renouvellement d'habilitation : composition du conseil d'administration ; personnel : curriculum vitae, fiches d'état civil ; projet pédagogique ; historique et évolution de l'association (1991).
Budgets prévisionnels (1979-1980, 1982-1986), compte administratif (1986).
Budgets prévisionnels (1987-1990, 1992), comptes administratifs (1987-1988).
Renouvellement d'habilitation : composition du conseil d'administration ; personnel : curriculum vitae, fiches d'état civil ; projet pédagogique ; historique et évolution de l'association.
Rapports annuels d'activités (1976, 1978-1984, 1988), études statistiques annuelles (1976-1980).
Etude réalisée sous la direction de M. Crespy, sociologue : rapports (1973-1979).
Budgets prévisonnels (1981-1986, 1988), comptes administratifs (1982-1988).
Budgets prévisonnels (1989-1992), compte administratif (1989).
Renouvellement d'habilitation : composition du conseil d'administration ; personnel : curriculum vitae, fiches d'état civil ; projets pédagogique et institutionnel ; plans des locaux ; rapport de la commission de sécurité ; historique et évolution de l'association (1991).
Règlement intérieur (1984).
Règlement général institutionnel (1978) ; rapports annuels d'activité (1976-1984).
Non communicable jusqu'en 2015.
Budgets prévisonnels (1982-1983, 1986, 1988), comptes administratifs (1979, 1981, 1984-1985).
Renouvellement d'habilitation : composition du conseil d'administration ; projet pédagogique ; réglement intérieur.
Budgets prévisionnels (1982-1989, 1992) et comptes administratifs (1981-1984, 1986-1987).
Projet pédagogique (1977)
Renouvellement d'habilitation : composition du conseil d'administration ; personnel : curriculum vitae, fiches d'état civil ; projet pédagogique ; statuts et réglement intérieur (1991).
Budgets prévisionnels (1982-1986, 1988, 1991), comptes administratifs (1981, 1984).
Réalisé avec Ligeo Archives
