Création d'un institut d'éducation surveillée à Carcassonne : rapports, correspondance (1982-1984).

Acquisition d'un immeuble pour la création d'un centre d'orientation et d'action éducative à Carcassonne : rapports, comptes-rendus, plans, correspondance (1983).

Aménagement de l'immeuble de la protection judiciaire de la jeunesse sis rue Ledru Rollin à Carcassonne : devis, procès-verbaux de réunion, plans, correspondance (1992)

Listes des établissements de l'Aude habilités à recevoir des enfants (1977).

Non communicable jusqu'en 2023.

Enquêtes : ordonnances, relevés de frais.

Enquêtes : ordonnances, relevés de frais.

Enquêtes : ordonnances, relevés de frais.

Renouvellement d'habilitation : composition du conseil d'administration ; personnel : curriculum vitae, fiches d'état civil ; projet pédagogique ; historique et évolution de l'association (1991).

Correspondance (1980-1983).

Rapports annuels d'activités.

Budgets prévisionnels (1981-1982, 1985-1988).

Budgets prévisionnels.

Renouvellement d'habilitation : composition du conseil d'administration ; personnel : curriculum vitae, fiches d'état civil ; statuts (1991).

Réglement intérieur (1978).

Rapports annuels d'activités.

Projet pédagogique, budgets prévisionnels et comptes administratifs.

Budgets prévisionnels et comptes administratifs.

Renouvellement d'habilitation : composition du conseil d'administration ; personnel : curriculum vitae, fiches d'état civil ; projet pédagogique ; historique et évolution de l'association (1986-1991).

Statuts et réglements (1978, 1980, 1991).

Plans des ateliers professionnels : situation, masse, coupe, façade (1981).

Contrôle de la maison d'enfants : rapport du directeur départemental des affaires sanitaires et sociales (1984).

Notices sur la situation et le comportement des enfants (1984).

Rapports annuels d'activités (1976-1983).

Budgets prévisionnels et comptes administratifs.

Budgets prévisionnels et comptes administratifs.

Demande et renouvellement d'habilitation : composition du conseil d'administration ; personnel : curriculum vitae, fiches d'état civil ; projet pédagogique ; historique et évolution de l'association (1988-1989).

Budgets prévisionnels et comptes administratifs.

Non communicable jusqu'en 2023.

Habilitation : arrêté préfectoral (1962) ; rapports annuels (1976-1977) ; correspondance (1979).

Non communicable jusqu'en 2010.

Renouvellement d'habilitation, personnel : fiches d'état civil ; projet pédagogique (1991).

Correspondance (1992).

Rapports annuels d'activités.

Non communicable jusqu'en 2014.

Projet pédagogique, budget prévisionnel et compte administratif (1981-1986, 1988-1992).

Non communicable jusqu'en 2023.

Rapports annuels d'activités.

Non communicable jusqu'en 2014.

Budgets prévisonnels et comptes administratifs.

Non communicable jusqu'en 2023.

Demande et renouvellement d'habilitation : composition du conseil d'administration ; personnel : curriculum vitae, fiches d'état civil ; projet pédagogique ; historique et évolution de l'association (1982, 1986, 1991).

Statuts (1982).

Budgets prévisionnels et comptes administratifs.

Non communicable jusqu'en 2022.

Renouvellement d'habilitation : composition du conseil d'administration ; personnel : curriculum vitae, fiches d'état civil ; projet pédagogique ; historique et évolution de l'association (1991) ;

Projet de restructuration des bâtiments : compte-rendu de réunion, convention, plans (1982).

Rapports annuels d'activités (1976-1983).

Correspondance (1982-1983).

Non communicable jusqu'en 2014.

Projet pédagogique, budgets prévisionnels et comptes administratifs.

Non communicable jusqu'en 2023.