Découvrez les sites et organismes associés de l’Hérault.
Espace personnel
Instructions, circulaires.
Bureau de Puissalicon.
Décret de constitution de la commission du domaine national, procès-verbaux de délibération (1923-1939), arrêtés, correspondance.
Arrêtés, correspondance.
Correspondance.
Etats des réquisitions et des affaires traitées par le bureau des domaines, rapports, correspondance.
Registre
Sommier.
Etats.
Cahiers des charges, états, placards, correspondance.
Dossiers de vente (n° 2 à 32).
Dossiers de vente (n° 33 à 56).
Etats annuels.
États de situation par bureaux, instructions, circulaires, placards, décomptes d'acquéreurs, correspondance.
États, correspondance.
Procès-verbaux.
États trimestriels par arrondissements.
Feuilles individuelles (1809-1811), sommier (1813-1815).
Circulaires.
Etats par quinzaine.
Registre des opérations en valeurs inactives.
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