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Série L - SupplémentNombre de notices : 521

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  • Série L - Supplément

  • Nicolas Gibert ; sous la direction de Madame Vivienne Miguet

  • Archives départementales de l'Hérault

  • Montpellier - 2012

  • contexte :

  • Nom du producteur

    Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire

  • Présentation du producteur

    Se reporter au tome 1 de l'inventaire de Pierre Jouve.

  • Modalités d’entrées

    Entrée par voie ordinaire.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Ce supplément est composé de pièces qui n'avaient pas été intégrées à la série L lors de son classement (doubles, imprimés, documents dont l'appartenance à la série L des Archives départementales de l'Hérault n'était pas certaine, pièces extraites d'autres séries et documents dont l'identification posait problème) ou qui ont été acquises par la Mission Archives CDG 34 au cours de ses interventions dans les communes du département. Le plan de classement  ...  

  • Accroissements

    Fonds clos.

  • Mode de classement

    LIQUIDATION DES AFFAIRES DE LA PROVINCE DE LANGUEDOC : L 8898-8926

    DIRECTOIRE DU DEPARTEMENT ET ADMINISTRATION CENTRALE : L 8927-9083 ; 9300

    DIRECTOIRES ET ADMINISTRATIONS DE DISTRICTS : L 9084-9112

    MUNICIPALITES DE CANTONS : L 9113-9237 ; 9298-9299 ; 9301

    SOCIETES POPULAIRES ET COMITES DE SURVEILLANCE : L 9238-9241

    FONDS JUDICIAIRES : L 9242-9297

  • Conditions d’accès et d’utilisation :

  • Instruments de recherche

    JOUVE (Pierre), Archives de la période révolutionnaire (1790-an VIII), t. 1 : Administration du département et des districts, 1984, 246 p. ; t. 2 : Municipalités de cantons, sociétés populaires, comités de surveillance, fonds judiciaires, 1986, 267 p., index, bibliographie, tableau des districts et cantons ; versions PDF (consultables en ligne) mises à jour en 2012.

    • Série L, tome 1
    • Série L, tome 2