Série L - Supplément - Archives départementales de l'Hérault

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L 9084-9112 Directoires et administrations de districts 1749-an XIII
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Ce fonds comprend des documents produits ou reçus par les directoires et les conseils des districts mais aussi par les administrations qui ont précédé ou succédé aux districts (diocèses civils, arrondissements) et administré le territoire correspondant à celui des districts (communes durant la période antérieure ou postérieure aux municipalités de canton).
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  L 9088-9096 District de Béziers 1749-an XIII
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    L 9088 Extraits des registres des séances publiques du conseil et du directoire du district de Béziers. an II-an III
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    Présentation du contenu :
    Affiches imprimées (Béziers, chez Fuzier et Bousquet).
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    L 9089-9091 Correspondance générale an II-an III
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      L 9089 Correspondance active de l'agent national et du vice-procureur-syndic près le district de Béziers. an II-an III
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      Feuilles et affiches imprimées.
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      L 9090 Correspondance adressée par l'agent national près le district de Béziers à la société populaire de Fontès (12 germinal an II) et à l'agent national près la commune de Fontès (26 thermidor an II - 22 germinal an III). an II - an III
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      L 9091 Enregistrement de la correspondance et des rapports adressés par l'agent national de la commune de Servian à l'agent national près le district de Béziers (2 pluviôse-29 prairial ). an II, an II
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      1 cahier.
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    L 9092-9096 Administration communale 1749-an XIII
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      L 9092 Béziers : état récapitulatif des pages du registre des patentes (1791) ; état des doubles emplois sur la contribution foncière de l'an IV ; état des contribuables compris à la contribution personnelle et somptuaire de l'an IV ; bordereau des récépissés du préposé du receveur de l'arrondissement de Béziers sur la contribution personnelle et somptuaire de l'an IV ; état des sommes reçues par le percepteur de l'an IV (an V) ; correspondance relative aux contributions de l'an IV ; avis sur pétitions en dégrèvement (an IV - an VI). 1791 - an VI
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      L 9093 Coulobres et Montblanc : états nominatifs des fonctionnaires publics existant dans les communes. An III
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      L 9094 Fontès. - Comptabilité communale : circulaires, états justificatifs, tarifs, extraits de délibérations, mandats et quittances, correspondance concernant les dettes, les dépenses et les charges locales ; extraits de délibérations relatifs aux rédditions de comptes, rôle des mandats, comptes en dépenses ; extraits de délibérations, mémoire, pétition, correspondance sur les impositions. 1790 - an III
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient notamment une soumission, des extraits de délibération et de la correspondance concernant l'achat de drapeaux, écharpes et fusils à baillonnettes (29 août - 14 novembre 1790).
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      L 9095 Pézenas. - Anciennes corporations des cabarétiers, hôtes majeurs et traiteurs de la commune de Pézenas : déclaration relative à la tenue de leurs comptes de gestion, conformément à la loi du 2 mars 1791, et demande de remboursement de la somme payée pour la finance de l'office d'inspecteur et contrôleur des corps et communautés créés en conséquence d'un édit de 1745 (avec pièces justificatives). 1749-1792
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      L 9096 Sérignan : relevé des déclarations portées sur le registre des patentes de la municipalité (octobre 1791). Soubès : états des charges locales, état de sectionnement, comptes, circulaire, correspondance (1790 - an V). Valros : comptes rendus par les percepteurs, agents municipaux et maires de la municipalité des recettes et dépenses de 1789 à l'an IX ; extraits de rôles des impositions, états de répartition, comptes en recettes et dépenses, quittances, mandats, pétitions, extraits d'arrêtés de compte rendu, correspondance. 1790-an XIII