Service maritime et de navigation du Languedoc-Roussillon

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Assainissement
- Contrôle des rejets
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    1876 W 101 Rejets en mer, études. 1966-1968
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    Dossier de marché, correspondance, plans, notes, rapports.
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    1876 W 66 Domaine public maritime. - Rejets, recensement. 1972-1974
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    Notes, tableaux, correspondance, plans.
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    1876 W 96 Rejets en mer et sur le domaine public maritime, réglementation ; journée d'information sur les problèmes d'assainissement du littoral méditerranéen et de rejet en mer des effluents, organisation (1979) ; dispositifs d'épuration, sondage. 1964-1985
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    Textes officiels, correspondance, rapports, études, notes, plans, procès-verbal.
  - Gard
    - Aigues-Mortes
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        1876 W 36 Lieu-dit Malamousque, demande d'autorisation ; camping " La petite Camargue ", élaboration d'un projet d'assainissement ; quartier de la Fraternité, implantation d'un poste de relèvement. 1971-1995
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        Correspondance, arrêtés, dossier technique, plans.
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        1876 W 59 Ferme aquacole du Grand-Chaumont, avis préalables, autorisation, analyses. 1988-1990
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        Correspondance, plans, notes, avis d'enquête publique, compte d'exploitation.
    - Beaucaire
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        1876 W 52 Etablissements, autorisations d'exploitation, contrôle. 1975-1994
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        Rapports, correspondance, arrêtés préfectoraux, notes, plans, déclaration, fiche technique, comptes-rendus, procès-verbal.
    - Bellegarde
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        1876 W 16 Canal du Rhône à Sète ; station d'épuration, demande d'autorisation ; eaux du Rieu, contrôle de la qualité ; centre d'enfouissement de la société " France déchets ", demandes d'autorisation. 1976-1996
        CONTENU ET STRUCTURE :
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        Correspondance, études d'impact, plans, fiches d'examen, comptes-rendus,
    - Saint-Gilles
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        1876 W 113 Etablissements, autorisations d'exploitation, contrôle. 1975-2001
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        Rapports, correspondance, arrêtés préfectoraux, notes, plans, comptes-rendus, procès-verbal.
  - Hérault
    - Agde
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        1876 W 9 Eaux pluviales en mer, autorisation ; effluents épurés, enquête publique ; émissaire en mer, exécution (1968-1969) ; aquarium, autorisation ; centre de thallassothérapie, création. 1968-1994
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        Plans, arrêté, rapports, procès-verbal, correspondance, registre d'enquête publique.
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        1876 W 116 Système d'assainissement, autorisation.
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        Plans.
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        1876 W 10 Système d'assainissement, autorisation. 1990-1995
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        Correspondance, dossier administratif, étude d'impact, rapports, plans, étude du rejet, mémoire.
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        1876 W 11 Système d'assainissement, autorisation. 1995
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        Études, plans.
    - Balaruc
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        1876 W 15 Raffinerie du Midi, pollution ; établissements thermaux, évacuation des eaux usées et pluviales ; zone d'aménagement concertée des Serpentins ; groupements agricoles d'exploitation en commun " les poissons du soleil ", autorisation. 1969-2002
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Correspondance, rapports, coupures de presse, étude, notes, dossiers de déclaration, arrêté préfectoral, notice explicative, avis d'enquête de commodo et incommodo.
        
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        1876 W 15 Raffinerie du Midi, pollution. 1988
        
        Description physique : Positifs (8 vues), couleur, 10 × 15 cm.
        SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
        Informations sur les copies :
        Document numérisé consultable en ligne
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Balaruc-les-Bains (Hérault, France)
        Indexation matière : Pollution des eaux ; Traitement des eaux usées ; Pêche
        Indexation typologie : Photographie
    - Frontignan
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        1876 W 35 Plage, projet d'assainissement ; zone de lagunage des campings, demande d'autorisation, enquête publique ; installation et ouvrages, demandes d'autorisation. 1981-1997
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Extraits du registre des délibérations, mémoire, plans, étude d'impact, rapports, correspondance, arrêtés préfectoraux, avis.
        
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        1876 W 35 Plage, projet d'assainissement. 1981
        
        Description physique : Positifs (12 vues), couleur, 10 × 15 cm.
        SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
        Informations sur les copies :
        Document numérisé consultable en ligne
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Frontignan (Hérault, France)
        Indexation matière : Traitement des eaux usées ; Plage
        Indexation typologie : Photographie
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        1876 W 67 Société SCORI, autorisation de fabrication d'un combustible de subsitution à partir de déchets industriels ; décharge communale, acquisition d'un terrain, expansion, fermeture ; canal du Rhône à Sète, pollution (1988). 1976-1995
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Rapport, correspondance, arrêtés préfectoraux, plans, notes.
        
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        1876 W 67 Etang d'Ingril, comblement. 1989
        
        Description physique : Positifs (4 vues), couleur, 10 × 15 cm.
        SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
        Informations sur les copies :
        Document numérisé consultable en ligne
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Frontignan (Hérault, France)
        Indexation matière : Décharge publique ; Déchet industriel
        Indexation typologie : Photographie
    - La Grande-Motte
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        1203 W 6 Eaux usées, travaux d'assainissement. 1967-1975
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Avant-projet sommaire, dossier d'impact, rapports, plans, correspondance, registre d'enquête publique, arrêté préfectoral.
    - Marseillan
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        1876 W 80 Lagunage des Pradels. Eaux épurées, rejet dans l'étang ; grau du Quinzième, concession d'établissement d'une digue. 1979-1984
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Correspondance, rapports, procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, mémoire explicatif, plans, cahiers des charges, notes, délibération du conseil général, notice de présentation, plans, coupes, délibération du conseil départemental d'hygiène
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        1876 W 23 Ferme aquacole, création, demande d'autorisation. 1989-1994
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        Présentation du contenu :
        Études, notes, correspondance.
    - Mèze
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        1876 W 82 Etang de Thau. - Rejets, autorisation. 1973-1982
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Rapports, plans, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, correspondance, notice explicative.
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        1876 W 46 Port conchylicole du Mourre-Blanc, création, étude d'un réseau de lavage, étude d'impact ; unité d'élevage de coquillages, création (1986). 1990-1996
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Avant-projets sommaires, plans, cahier des charges de la concession, correspondance, procès-verbaux, rapports, comptes-rendus, coupures de presse.
    - Palavas-les-Flots
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        1876 W 48 Pollution, analyses ; port de plaisance, extension, suivi environnemental ; plage ouest, étude morphologique ; Institut marin Saint-Pierre, autorisation (1976-1978) 1975-1996
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Correspondance, plans, notes, étude, rapports, fiches.
    - Portiragnes
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        1876 W 49 Plage de la Redoute, aménagement tout-à-l'égout, étude d'impact, demande d'autorisation. 1969-1989
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Compte-rendu, notes, correspondance, étude, délibérations du conseil départemental d'hygiène, mémoire, plans, rapports
    - Sète
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        1876 W 53 Etablissements, demande d'autorisation, rejets en mer des eaux industrielles. 1964-1992
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        Présentation du contenu :
        Plans, correspondance, notes, rapports, arrêtés préfectoraux, comptes-rendus, fiches.
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        1876 W 57 Station d'épuration. - Rejets, contrôle, études d'impact. 1970-1997
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        Notes, correspondance, plans.
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        1876 W 58 Etablissements, autorisations d'exploitation, études d'impact ; canaux, pollutions, déversement de vin ; digue de protection de la zone industrielle fluvio-maritime (ZIFMAR), détermination des nouveaux points de rejet. 1976-1997
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        Notes, correspondance, plans, études, documentation, cahier des charges, dossier de marché, compte-rendu.
    - Vendres
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        1876 W 62 Station d'épuration, demande d'autorisation (1985) ; camping Lou Village, évacuation des eaux pluviales ; base conchylicole, demande d'autorisation (1989-1990). 1975-1994
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        Présentation du contenu :
        Étude d'impact, correspondance, délibération du conseil départemental d'hygiène, avant-projet sommaire, plans, comptes-rendus.
    - Vias
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        1876 W 84 Secteur de Farinette plage, rejets. 1979-1984
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        Présentation du contenu :
        Correspondance, procès-verbal, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plans, rapports, arrêtés, étude d'impact
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        1876 W 64 Pisciculture du trou du Ragout, analyses, autorisation de rejet ; réserve naturelle de Roquehaute, avis ; périmètre aquacole dans le clot de Vias, étude diagnostique, autorisation de rejet. 1978-1996
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Correspondance, comptes-rendus, notes, arrêté préfectoral, procès-verbaux, étude diagnostique , délibérations du conseil départemental, plans.

Service maritime et de navigation du Languedoc-RoussillonNombre de notices : 1997